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Résumé : Consacrés explicitement dans la jurisprudence du conseil constitutionnel en 1982, les objectifs de valeur constitutionnelle sont marqués par l'ambivalence et l'incertitude. II est néanmoins possible de dégager des traits communs aux objectifs afin d'en proposer une nouvelle " grille de lecture ". Alors que la réponse- implicitement adoptée par la majorité de la doctrine consiste à dire que les objectifs sont principalement, voire exclusivement, des instruments de limitation des droits fondamentaux ,cette thèse vise à montrer qu'ils trouvent davantage leur unité dans le souci d'assurer l'effectivité des droits et libertés constitutionnels. Plus précisément, leur détermination ambiguë et leur normativité limitée s'expliquent par deux éléments : leur nature d'objectifs d'une part et leur caractère de conditions d'effectivité des droits et libertés constitutionnels d'autre part. Les objectifs de valeur constitutionnelle servent moins, en définitive, à limiter les droits et libertés qu'à les protéger. Leur " clef d'interprétation " réside ainsi dans l'effectivité des droits constitutionnellement garantis.

Petit format & grandes recettes. Quiches. Tartes salées. Tourtes. Tartes sucrées.

Le tout-en-un du contentieux constitutionnel Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire apparaissant aujourd'hui comme de véritables juges constitutionnels. Ce manuel présente les juges constitutionnels, au premier rang desquels le Conseil constitutionnel, puis expose les normes, les procédures et les méthodes du contrôle de constitutionnalité. Mêlant des considérations théoriques, historiques et pratiques ainsi que des analyses tirées du droit comparé, cette première édition prend en compte les dernières évolutions de la matière, notamment les nominations intervenues au Conseil constitutionnel en 2025 et la jurisprudence récente. Destiné principalement aux étudiants de master de droit, l'ouvrage se caractérise par un cours approfondi et d' importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre, comprenant les grands textes de la matière, des définitions ainsi que des sujets d'examens corrigés, notamment une QPC rédigée. Il intéressera plus largement l'enseignant chercheur, le magistrat et l'avocat, mais aussi le citoyen.

Henri de Monvallier nous propose ici de découvrir la vie des philosophes sous l’angle le plus « bassement matériel » (notez les guillemets). On (ne) s’étonnera (pas) d’y trouver, chez le philosophe le plus idéaliste, romantique, voire spiritualiste, du XIXe siècle les habitudes bourgeoises du rentier et un petit-esprit boutiquier pour lequel, loin du sublime creux de ses abstractions philosophiques, un sou est un sou. Si Arthur fut cossu, Georg Whillhem Friedrich aura connu toute sa vie durant des soucis d’orde financier et Karl, penseur matérialiste par excellence, se sera consacré corps et âme à son œuvre dans des conditions de vie souvent misérables.