Conférences "Vincent Wright". Volume 3

Deux années viennent de s'écouler depuis la création de l'Ecole. En dépit des difficultés nombreuses dans cette période d'austérité budgétaire, l'organisation de six concours d'entrée (les trois premiers concours spéciaux ouverts aux fonctionnaires et les trois concours normaux), la préparation des stages et les programmes des enseignements ont été menés à bien par le directeur Henri Bourdeau de Fontenay, ainsi que l'installation de l'Ecole rue des Saints-Pères. Ce Cahier retrace le déroulement de cette année 1948 où on célébrait le centenaire de la création de la première Ecole nationale d'administration : le choix du patronyme Quarante-Huit, la cérémonie de réception sous la présidence de René Cassin, le discours d'accueil de Jean Biondi : " Dans une période d'évolution rapide, où la société tout entière est en voie de transformation profonde, où les aspirations légitimes des hommes vers un avenir meilleur se manifestent souvent par des courants d'opinion aux orientations incertaines, l'Administration d'un grand pays comme le nôtre ne saurait se réfugier dans l'immobilité ou dans l'inertie. " Nous y trouverons une étude sur les concours appuyée sur le rapport du président du jury Louis Joxe, une brève histoire de l'Ecole d'administration créée en 1848, et même un discours de Léon Blum, alors président du Conseil, sur la Révolution de février 1848. Enfin, les précieux témoignages des anciens élèves nous feront revivre ces premières années de l'ENA. Citons la présentation de Marc Olivier Baruch : " On ne dira jamais assez la valeur, pour l'historien, d'un tel recueil. Ces témoignages gardent en effet toute la précision et la fraîcheur des souvenirs de jeunesse, de sorte que l'on tire de ce cahier, comme de ceux qui l'ont précédé, de multiples informations que nul manuel, nulle monographie, nul livre de mémoires non plus ne nous offrirait avec autant de spontanéité.[...]Sur la composition sociologique de la promotion, sur les leçons qu'elle avait tirées de l'histoire, récente et terrible, que tous ceux qui la composaient avaient nécessairement vécue, les textes ici réunis nous en disent beaucoup. "

Cet ouvrage s'interroge sur le sens, le contenu de cette expression. Il ouvre des pistes de réflexion sur le devenir du grand commis de l'Etat aujourd'hui. Dans cet ouvrage, le Comité d'histoire du Conseil d'Etat revient sur l'action des grands serviteurs de l'Etat comme Marceau Long, vice-président du Conseil d'Etat, qui marqua de son empreinte la juridiction administrative. Aussi, il tente de répondre à travers une approche pluridisciplinaire à la question sait-on réellement ce qu'est un grand commis de l'Etat. Après avoir retracé la construction de cette notion et sa perception dans l'histoire de France, les intervenants portent un regard à la fois théorique, politique, déontologique et comparatiste. Ces différents points de vue visent à mieux cerner ce qu'est un grand serviteur de l'Etat. Ce type de figure est-il plus fréquent dans certains corps ou secteurs administratifs, et si oui lesquels ? Le grand commis de l'Etat est-il une figure du passé ou toujours actuelle ?

La "Cinquième" galerie du Palais-Royal lieu de mémoire et d'histoire. Dans cet ouvrage, il est question de la "cinquième" galerie, particulière et éphémère (elle n'a vécu que de 1830 à 1848). Cette galerie historique du Palais-Royal, créée à l'initiative du roi Louis-Philippe aidé de son architecte et décorateur Pierre Fontaine, était située dans la partie ouest du palais et présentait une série de tableaux, commentés dans cet ouvrage, illustrant l'histoire du Palais-Royal liée à l'histoire de France et à la famille d'Orléans. Cette galerie représentative du goût de Louis-Philippe pour la peinture d'histoire et de son souci de rassembler les Français autour de leur passé.

En 2023, les tribunaux administratifs ont fêté leur 70e anniversaire. C'est en effet le décret du 30 septembre 1953 qui a abrogé le système hérité du Consulat, celui des conseils de préfecture, pour y substituer une organisation juridictionnelle moderne. L'article 2 du décret a fait des tribunaux administratifs le juge de droit commun du contentieux administratif. Leur création, entrée en vigueur le 1er janvier 1954, a permis de désengorger le Conseil d'Etat face à l'augmentation des recours qui générait des délais de jugement de plus en plus longs. Avec cette réforme a débuté ainsi la constitution d'un véritable ordre juridictionnel, couronné par le Conseil d'Etat, et achevé dans les deux dernières décennies du XXe siècle, avec la création des cours administratives d'appel, la reconnaissance de la qualité de magistrat aux membres des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel et la fin de leur gestion par le ministère de l'Intérieur. A l'occasion des 70 ans du décret du 30 septembre 1953, le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative a organisé un colloque, le 15 décembre 2023. Le présent recueil rassemble les actes de cette riche journée d'étude, ouverte par Eric Dupont-Moretti, garde des Sceaux et Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'Etat, et conclue par Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études et présidente du Comité d'histoire. Après des propos introductifs sur la doctrine en droit administratif en 1953-1954, la journée s'est articulée autour de trois tables rondes respectivement consacrées à la création des tribunaux administratifs, à leurs compétences comme juges de droit commun du contentieux administratif et à leurs magistrats. Elle s'est terminée de trois anciens présidents de cour administrative d'appel.