Conférences "Vincent Wright". Volume 3

Cet ouvrage s'interroge sur le sens, le contenu de cette expression. Il ouvre des pistes de réflexion sur le devenir du grand commis de l'Etat aujourd'hui. Dans cet ouvrage, le Comité d'histoire du Conseil d'Etat revient sur l'action des grands serviteurs de l'Etat comme Marceau Long, vice-président du Conseil d'Etat, qui marqua de son empreinte la juridiction administrative. Aussi, il tente de répondre à travers une approche pluridisciplinaire à la question sait-on réellement ce qu'est un grand commis de l'Etat. Après avoir retracé la construction de cette notion et sa perception dans l'histoire de France, les intervenants portent un regard à la fois théorique, politique, déontologique et comparatiste. Ces différents points de vue visent à mieux cerner ce qu'est un grand serviteur de l'Etat. Ce type de figure est-il plus fréquent dans certains corps ou secteurs administratifs, et si oui lesquels ? Le grand commis de l'Etat est-il une figure du passé ou toujours actuelle ?

En 2023, les tribunaux administratifs ont fêté leur 70e anniversaire. C'est en effet le décret du 30 septembre 1953 qui a abrogé le système hérité du Consulat, celui des conseils de préfecture, pour y substituer une organisation juridictionnelle moderne. L'article 2 du décret a fait des tribunaux administratifs le juge de droit commun du contentieux administratif. Leur création, entrée en vigueur le 1er janvier 1954, a permis de désengorger le Conseil d'Etat face à l'augmentation des recours qui générait des délais de jugement de plus en plus longs. Avec cette réforme a débuté ainsi la constitution d'un véritable ordre juridictionnel, couronné par le Conseil d'Etat, et achevé dans les deux dernières décennies du XXe siècle, avec la création des cours administratives d'appel, la reconnaissance de la qualité de magistrat aux membres des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel et la fin de leur gestion par le ministère de l'Intérieur. A l'occasion des 70 ans du décret du 30 septembre 1953, le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative a organisé un colloque, le 15 décembre 2023. Le présent recueil rassemble les actes de cette riche journée d'étude, ouverte par Eric Dupont-Moretti, garde des Sceaux et Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'Etat, et conclue par Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études et présidente du Comité d'histoire. Après des propos introductifs sur la doctrine en droit administratif en 1953-1954, la journée s'est articulée autour de trois tables rondes respectivement consacrées à la création des tribunaux administratifs, à leurs compétences comme juges de droit commun du contentieux administratif et à leurs magistrats. Elle s'est terminée de trois anciens présidents de cour administrative d'appel.

La "Cinquième" galerie du Palais-Royal lieu de mémoire et d'histoire. Dans cet ouvrage, il est question de la "cinquième" galerie, particulière et éphémère (elle n'a vécu que de 1830 à 1848). Cette galerie historique du Palais-Royal, créée à l'initiative du roi Louis-Philippe aidé de son architecte et décorateur Pierre Fontaine, était située dans la partie ouest du palais et présentait une série de tableaux, commentés dans cet ouvrage, illustrant l'histoire du Palais-Royal liée à l'histoire de France et à la famille d'Orléans. Cette galerie représentative du goût de Louis-Philippe pour la peinture d'histoire et de son souci de rassembler les Français autour de leur passé.