Travail, genre et sociétés N° 43, mars 2020 : Sales boulots

Que reste-t-il du groupe ouvrier dans les grandes industries françaises qui ont façonné l'image de la "classe ouvrière" ? Ce livre propose d'opérer un retour sur les fractions ouvrières stables et qualifiées qui se maintiennent malgré les mutations industrielles contemporaines et le vaste mouvement de désindustrialisation que connaît la société française. A partir d'une enquête de terrain dans un bastion industriel, les chantiers navals de Saint-Nazaire, il documente les expériences au travail de ces segments ouvriers dans un contexte de transformations du travail et de l'emploi souvent saisies par les franges les plus précaires du groupe ouvrier. Or les ouvrières et ouvriers qualifiés de forteresses industrielles encore établies font face aux processus de segmentations de la main-d'oeuvre, à l'évolution des méthodes de travail et aux reconfigurations des collectifs ouvriers. Par une analyse des effets multiples des transformations de l'industrie sur le rapport au travail et à l'emploi de ces ouvriers et ouvrières, l'ouvrage éclaire les processus de recomposition et de déstabilisation du groupe ouvrier aujourd'hui. Comment ces fractions ouvrières, qui ont longtemps incarné l'identité sociale et symbolique du monde ouvrier, sont-elles affectés par les menaces qui pèsent sur l'industrie et les segmentations du marché du travail ? Avec le soutien des laboratoires CERREV et ESO de l'université de Caen-Normandie.

En dépit d'un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificité, qu'illustrent les notions abordées dans ce volume. Le service public et l'ordre public sont les fins originales assignées à l'action de l'administration (première partie), pour lesquelles elle dispose de moyens exorbitants (deuxième partie), comme celui de décider unilatéralement ou de conclure des contrats soustraits aux règles du droit privé. Toutefois, ces fins et ces prérogatives ne sont pas sans limites (troisième partie) : le contrôle de la légalité et la mise en jeu de la responsabilité de la puissance publique garantissent le respect des droits des administrés

Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités.

Résumé : Carbonnier désignait le Code civil comme la véritable " constitution civile de la France " ; Hauriou évoquait la " constitution sociale de la France " ; à propos de l'ordonnance de 1959 ou de la loi organique relative aux lois de finances, il n'est pas rare de parler de " constitution financière ". Autant d'expressions permettant d'évoquer ce qui fonde, structure et révèle à lui-même un domaine du droit. Or Tocqueville, dans L'Ancien Régime et la Révolution, s'était demandé si la garantie des fonctionnaires et la centralisation ne caractérisaient pas la " constitution administrative " de la France à son époque. Le colloque, organisé du 28 au 30 septembre 2011 par le Centre de recherches en droit administratif (CRDA) de l'Université Panthéon-Assas, entendait poursuivre et approfondir cette réflexion avec le recul de deux siècles. L'ambition en était, de manière inédite, de susciter la rédaction d'un texte, formellement rédigé comme une Constitution et exprimant les principes structurants de notre organisation et de notre droit administratifs. Les " masses de granit" de notre système administratif ont ainsi été identifiées et regroupées en ce qui pourrait constituer les titres de la Constitution administrative de la France. Pour ce faire, chacun des contributeurs a proposé un projet d'article, contenant un nombre limité d'alinéas et exposant ce qui fait l'identité administrative de notre pays sur son sujet, par-delà les vicissitudes de l'Histoire. Conformément à la logique de cette entreprise, il a présenté les raisons de ses choix conceptuels et rédactionnels sous la forme d'un " exposé des motifs ". Sur ces éléments, de substantiels et parfois vifs débats se sont engagés, permettant, le cas échéant, d'apporter des amendements aux projets d'articles, voire à la structure même de la Constitution administrative de la France. Parce qu'il rassemble l'intégralité de ces très riches journées de travaux, le présent ouvrage s'avère indispensable à tous ceux qui souhaitent connaître les structures fondamentales de notre système administratif et surtout en comprendre les origines et donc l'esprit.