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Le principe de subsidiarité
Clergerie Jean-Louis
ELLIPSES
14,50 €
Épuisé
EAN :9782729897284
Depuis que le traité de Maastricht l'a consacré en tant que principe général du droit communautaire, la subsidiarité est devenue un thème incontournable. Il est en effet peu fréquent qu'un concept, d'ailleurs plus philosophique que juridique, ait suscité et suscite encore de telles polémiques, opposant ceux pour qui la subsidiarité devrait contribuer à protéger les prérogatives des Etats membres à ceux pour qui elle ne pourrait tout au contraire que renforcer encore un peu plus celles de l'Union... Cet ouvrage a le mérite d'aborder clairement cette question, d'une façon aussi complète que précise, en s'attachant tout d'abord à rechercher les origines de ce principe, dont la connaissance est indispensable pour en saisir la complexité et la portée. Il s'attache également à montrer comment, dès la création de la CECA en 1951, la subsidiarité a progressivement été introduite en droit communautaire, d'abord de façon implicite, puis à partir du projet Spinelli en 1984, de façon explicite : réservée au seul domaine de l'environnement dans l'Acte unique européen en 1986, elle acquiert ensuite une portée générale dans le traité de Maastricht en 1992. Ce livre s'efforce enfin d'apporter des réponses aux multiples interrogations posées par ce principe, dont l'ambiguïté n'est certainement pas le moindre défaut. Mais il montre surtout qu'il n'est pas possible de dissocier la subsidiarité du fédéralisme, qui a toujours inspiré la rédaction des traités communautaires. Au lecteur d'en tirer toutes les conclusions...
Résumé : Après le Brexit, après l'avènement d'un gouvernement populiste en Italie, et la montée des populismes un peu partout en Europe, cette dernière est aujourd'hui menacée de déflagration. A travers cet essai, l'auteur montre que la fin de l'Europe, que certains pensent de plus en plus inévitable à moyen terme, voire souhaitable, n'est pas une fatalité! Encore faudrait-il vraiment changer les choses ! Et cela dès maintenant. Alors que les élections européennes de 2019 arrivent à grands pas, l'auteur plaide pour une Europe différente car plus démocratique, plus transparente, moins libérale, plus sociale, plus indépendante et enfin moins contraignante. Chacun de ces six points est développé dans cet essai et différentes pistes sont explorées. Des pistes qui ne sont pas de simples utopies car les dimensions juridiques et historiques sont systématiquement scrutées.
Le renvoi préjudiciel permet à la Cour de justice des Communautés européennes, à la demande d'une juridiction nationale, d'interpréter ou d'apprécier la validité d'une norme communautaire. Les particuliers, dont les moyens d'accès à la Cour sont relativement limités, peuvent donc ainsi lui soumettre indirectement certaines questions. Mais cette procédure non contentieuse vise avant tout à instaurer une étroite collaboration entre les juridictions nationales et la Cour, afin d'écarter tout risque de divergence de jurisprudence, préjudiciable à l'unité de la Communauté. Les renvois préjudiciels, qui représentent près du tiers des affaires examinées par la Cour et sont à l'origine de la plupart des grands arrêts de droit communautaire, constituent encore paradoxalement une procédure assez peu connue. Cet ouvrage, destiné en priorité aux étudiants et à tous ceux qui préparent des concours administratifs, s'adresse donc tout naturellement aux avocats et aux magistrats. Il devrait aussi être utile à tous les justiciables, pour qui il constituera une aide précieuse, toutes les fois qu'une affaire les concernant met en cause une norme communautaire. Il a le mérite d'aborder de façon complète et précise une question qui, au-delà de son aspect purement technique, a surtout des implications d'ordre pratique.
Le droit institutionnel et le droit matériel de l'UE réunis en un seul manuel ! Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE , qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel . Il peut donc accompagner l'étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l'UE est au programme. Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances. Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume...), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l'existence même de l'Europe , comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l'immigration, le droit d'asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme...
Résumé : Destiné aux italianistes, élèves du secondaire, étudiants de l'université ou des classes préparatoires, ou même autodidactes, cet ouvrage permet d'apprendre ou de revoir la grammaire italienne et ses difficultés les plus courantes, au moyen de 40 chapitres synthétiques proposant une approche progressive en 5 étapes : observer, comprendre, retenir, aller plus loin et enfin, s'entraîner. Structuré et progressif, chaque chapitre s'appuie de façon très concrète, à la manière d'un bain linguistique, d'abord sur l'observation d'exemples tirés de la littérature italienne, puis sur leur analyse articulée autour de la comparaison entre le français et l'italien, avant de proposer une explication synthétique à retenir et un approfondissement de la notion étudiée pour aller éventuellement plus loin. Enfin, grâce aux nombreux exercices variés et systématiquement corrigés vous pourrez mettre en pratique les règles théoriques apprises ou revues. Les plus : De très nombreux exemples extraits de la littérature italienne. La définition systématique des termes grammaticaux rencontrés. Des explications synthétiques avec deux niveaux de difficulté. Plus de 180 exercices corrigés. Une bibliographie nourrie.
Résumé : 23 notions fondamentales pour acquérir l'essentiel et bien démarrer en philosophie : l'art autrui le bonheur la conscience la culture le désir le devoir l'Etat et la société l'expérience l'histoire l'imagination l'interprétation la justice et le droit le langage la liberté la matière et l'esprit la perception la religion la souveraineté théorie et expérience le travail, la technique et les échanges la vérité le vivant.
Résumé : L'année 1492 sonne comme une date majeure dans l'histoire du monde : la rencontre entre l'Europe et le continent américain, sous la bannière dressée par Christophe Colomb. C'est aussi la première mondialisation, c'est-à-dire la possibilité de considérer l'ensemble des terres dans le monde. De ce contact, deux conséquences sont directement appréciées. Le premier retentissement concerne la découverte, pour les Européens, de différents peuples qui semblent vierges de civilisation et de religion. Ces populations constituent autant de brebis égarées à convertir dans la foi catholique, alors que la menace musulmane se fait pressante et les dissensions au sein du christianisme augmentent. La seconde conséquence est l'extension de l'Ancien Monde. Les royaumes d'Espagne et du Portugal sont les premiers à être autorisés, par le pape, à s'installer dans les espaces américains. D'autres grandes puissances européennes, comme les royaumes de France et d'Angleterre et, plus tard, la République des Provinces-Unies, cherchent, au cours du XVIe siècle, à s'implanter dans le Nouveau-Monde, de manière éphémère ou durable. Ce livre retrace les conséquences de cette rencontre, notamment la manière dont les Européens parviennent à s'implanter, parfois après de vaines tentatives, sur un espace de convoitises et de rivalités. Le siècle de la conquête et de l'appropriation des Amériques bouleverse profondément les deux protagonistes, l'Ancien et le Nouveau-Monde. La vision de la conquête à la fin de ce siècle contribue à créer une image persistante des nations conquérantes.
Résumé : Rien ne remplace le contact direct avec les oeuvres étrangères ; c'est particulièrement vrai pour le latin qui a toujours entretenu et continue d'entretenir, contre vents et marées, des liens si étroits avec notre culture. Cet ouvrage destiné aux élèves de lycée et aux étudiants aborde la lecture des textes de trois points de vue différents : étude de la langue ; méthode de traduction ; versions expliquées. De très nombreux exemples, tous traduits, familiarisent le lecteur avec la pratique de la langue, lui assurent une bonne maîtrise du sens et préparent au commentaire littéraire.