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Code commenté de la commande publique. 3e édition
Charrel Nicolas
MONITEUR
83,40 €
Épuisé
EAN :9782281135190
Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers plus de 600 fiches qui regroupent la totalité des articles législatifs et réglementaires par thème. Suivant la structure du code officiel, chaque fiche permet l'étude de ses articles au moyen des textes d'application leur correspondant, d'un commentaire pratique et de leur environnement juridique (textes associés et jurisprudence) pour une exacte application de ceux-ci. Des conseils, des recommandations et écueils à éviter éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. De nombreux tableaux et schémas de procédures facilitent la compréhension des étapes essentielles des marchés publics et des contrats de concession. A jour des dernières évolutions réglementaires et législatives (loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, décret n° 2021-1634 du 13 décembre 2021 relatif aux achats innovants et portant diverses autres dispositions en matière de commande publique, loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, notamment), cet ouvrage comprend également la reproduction des textes composant les annexes officielles du code, ainsi que des tables de correspondance avec les textes antérieurs.
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Prestations Intellectuelles (PI) concernant les marchés publics qui comportent une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit. Ce CCAG a fait l'objet d'une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l'application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends... Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des marchés. Chaque article est également enrichi des références, d'extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.
L?ordonnance n° 2005-649 réglemente les marchés passés par certains organismes non soumis au Code des marchés publics ; leur régime est très proche de celui des marchés publics. Elles sont étroitement liées à l?État/collectivités locales, aussi leurs achats sont réglementés de la même manière. Cet ouvrage reproduit l?ordonnance n° 2005-649 relative aux marchés des personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics et ses décrets d?application (décret n° 2005-1308 et décret n° 2005-1742). Ainsi chaque article est analysé grâce aux textes et à la jurisprudence qui lui sont associés. Les commentaires guident et éclairent le lecteur au travers des 154 articles de l?ordonnance et de ses décrets d?application. Chaque article de l?ordonnance et des deux décrets d?application sont analysés au moyen de l?extrait du texte interprétatif qui lui correspond (Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, instruction n° 12-007-M0 du 10 février 2012, etc.), un commentaire pratique et son environnement juridique (textes associés et jurisprudence). De nombreux tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de passation de ces quasi-marchés publics. Un index alphabétique et une table de jurisprudence en font un outil exhaustif, pratique et aisé à manipuler.
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Techniques de l'Information et de la Communication (TIC) qui concerne les marchés de fourniture de matériel informatique, de télécommunication, de logiciels, de prestations de maintenance... Ce CCAG a fait l'objet d'une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l'application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends... Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des marchés. Chaque article est également enrichi des références, d'extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.
Résumé : Le droit pénal appliqué à la commande publique, malgré le renforcement du cadre législatif et la médiatisation " des affaires " depuis ces dix dernières années, est peu connu des praticiens. De ce fait et afin de ne pas bloquer les processus d'achat soit ils choisissent d'ignorer totalement l'aspect pénal des dossiers qu'ils ont à traiter, soit ils se transforment en spécialistes du droit pénal. C'est à partir de ce constat que l'idée du guide a vu le jour. Ce guide explique les fondements qui régissent le droit pénal et les pratiques à risques auxquelles s'exposent les acteurs de la commande publique afin d'éviter aux praticiens d'encourir une incrimination pénale ou au contraire, de les évoquer à bon escient. Ainsi, l'auteur propose des garde-fous et l'inventaire des principaux exemples des risques encourus. Après avoir identifié les personnes concernées directement par le risque pénal, l'auteur insiste sur les principaux délits rencontrés lors des procédures de marchés publics et de délégations de service public et les peines qui les accompagnent ; enfin, des conseils et des recommandations pratiques pour les éviter émaillent cet ouvrage indispensable. Grâce à ce guide, destiné aux acheteurs publics et à leurs prestataires publics ou privés, les risques pénaux liés à toute procédure d'achat public s'en trouveront réduits.
Fleury François ; Mouterde Rémy ; Bouteveille Ursu
La structure ne doit pas être une contrainte, mais un support de créativité. Maîtriser la résistance des matériaux et connaître les systèmes structuraux permet de mieux les utiliser et de concevoir des bâtiments équilibrés et innovants. Cet ouvrage, abondamment illustré, explique simplement le fonctionnement des structures, le comportement des matériaux et les principes de dimensionnement des bâtiments en s'appuyant sur des connaissances simples et sur des situations de la vie courante. Il démontre aussi pourquoi et comment les enjeux fondamentaux d'une conception structurelle doivent être abordés dès l'origine du projet. Les fondements de la résistance des matériaux sont, dans un premier temps, présentés à partir des notions de force et d'équilibre, de l'échelle de la structure jusqu'à celle du matériau. La compréhension des mécanismes physiques permet ensuite d'exposer en détail les enjeux des grandes familles de structures planes et d'évoquer le comportement des structures spatiales. Plusieurs réalisations emblématiques sont analysées afi n d'illustrer les déclinaisons de grands principes de la résistance des matériaux. Cette nouvelle édition s'enrichit d'une soixantaine d'exercices - avec leurs corrigés - qui font appel au raisonnement et au calcul, mais aussi à l'expérimentation et à la manipulation. Leur niveau d'abstraction et de complexité croissant favorise la compréhension des phénomènes et facilite la mémorisation ainsi que la mise en situation des concepts. Ce manuel est un outil pratique pour tous les concepteurs qui doivent donner forme aux structures de bâtiment ou de génie civil. Il s'adresse également aux architectes et ingénieurs en formation, ainsi qu'aux enseignants.
Défauts d?étanchéité, arrachements, condensations... près d?un quart des sinistres de la construction touche les couvertures qui sont soumises à de très fortes contraintes climatique, thermique ou dues à la pollution. Cet ouvrage propose des solutions à intégrer dès la phase de conception pour prévenir les désordres et la mise en cause des responsabilités. Illustré de 200 détails de mise en ?uvre, il explique tous les aspects du « couvert » tant en construction neuve qu?en réhabilitation, en s?appuyant sur les normes, DTU, avis techniques, directives UEAtc.
Résumé : La construction passive permet aujourd'hui de faire coïncider les besoins de confort, de qualité d'air, de qualité de vie et de réduction des dépenses énergétiques. Cet ouvrage fournit les clés et les recommandations nécessaires à une conception et à une réalisation réussies. Il répond aux questions suivantes : - Qu'est-ce qu'une maison passive ? Pourquoi construire ou réhabiliter en passif ? - Comment construire ou réhabiliter en passif dans les différentes régions de France ? Comment intégrer les contraintes budgétaires, de terrain et réglementaires ? - Avec qui faire construire ou réhabiliter ? Quels sont les acteurs concernés ? Comment procéder lors des différentes étapes d'un projet ? - Quand et comment intégrer le passif dans les évolutions réglementaires et les prescriptions des maîtres d'ouvrage ? Quels zonages de performance énergétique intégrer dans les PLU ? Comment intégrer la promotion du passif dans les PLH, PLU et règlement de ZAC ou de lotissement ? Illustré par de nombreux plans de détail et photos en couleurs, l'ouvrage fait la part belle aux 56 réalisations présentées qui font l'objet : d'une analyse détaillée du contexte, d'une synthèse du projet architectural et de l'optimisation énergétique, d'une description des caractéristiques de l'enveloppe et des équipements thermiques, d'une présentation des consommations d'énergie (factures), des coûts et d'un retour d'expérience des usagers. Maisons individuelles passives est destiné : - à tous les particuliers qui veulent faire construire ou réhabiliter leur maison ; - aux architectes et maîtres d'oeuvre afin de les aider à sensibiliser les maîtres d'ouvrage à travers des exemples reproductibles ; - aux collectivités afin de les inciter à inscrire le passif dans leurs documents d'urbanisme (PLH et PLU) et PCAET (comme Rennes Métropole) ; - aux aménageurs, tant publics (collectivités locales, bailleurs sociaux, SEM, SPL...) que privés (promoteurs, investisseurs, entreprises...) pour les inciter à prescrire le passif dans leurs projets de lotissement et d'aménagement (ZAC, écoquartier, etc.) ou de développement urbain ; - aux services de l'Etat (ANRU, DREAL, DDT...) pour les inciter à intégrer le passif dans leurs analyses, leurs critères d'écoconditionnalité et leurs recommandations.
Résumé : Cette version bilingue du Vocabulaire illustré de la construction garde le concept original qui a fait le succès de cet ouvrage. Organisé par thèmes fonctionnels, en 150 fiches illustrées de plus de 600 dessins numérotés renvoyant aux termes précis, il est conçu pour aider à : ? acquérir ou maîtriser le vocabulaire spécifique à l'architecture et au bâtiment, en anglais comme en français ; ? interpréter un texte technique ; ? rédiger correctement la description d'un ouvrage ; ? garantir l'exactitude des échanges professionnels ; ? traduire des documents depuis ou vers l'anglais. Bien plus qu'un dictionnaire, ce guide pratique et pédagogique définit près de 3 000 termes à partir de leur représentation graphique. Les mots sélectionnés peuvent être d'usage courant comme occasionnel et posent parfois des problèmes de sens par confusion ou abus de langage, spécialement par rapport au sens commun. Chaque terme est illustré et associé à sa traduction en anglais, avec d'autres termes proches (synonymes, dérivés, opposés...), et éventuellement assorti d'une courte définition, de renvois logiques et d'avertissements lorsqu'il peut prêter à confusion. Double index et double table des matières - en français et en anglais - facilitent le cheminement et la recherche terminologique. Cette 3e édition est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes constructifs courants et aux dispositifs techniques récemment mis en place en lien avec le développement durable et les économies d'eau et d'énergie. Ses illustrations ont été actualisées au regard des dernières évolutions technologiques. Sont également intégrés les acronymes employés dans la communication professionnelle ou normative du bâtiment.