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Ordonnance 2005-649 et décrets d'applications commentés
Charrel Nicolas
MONITEUR
58,22 €
Épuisé
EAN :9782281128925
L?ordonnance n° 2005-649 réglemente les marchés passés par certains organismes non soumis au Code des marchés publics ; leur régime est très proche de celui des marchés publics. Elles sont étroitement liées à l?État/collectivités locales, aussi leurs achats sont réglementés de la même manière. Cet ouvrage reproduit l?ordonnance n° 2005-649 relative aux marchés des personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics et ses décrets d?application (décret n° 2005-1308 et décret n° 2005-1742). Ainsi chaque article est analysé grâce aux textes et à la jurisprudence qui lui sont associés. Les commentaires guident et éclairent le lecteur au travers des 154 articles de l?ordonnance et de ses décrets d?application. Chaque article de l?ordonnance et des deux décrets d?application sont analysés au moyen de l?extrait du texte interprétatif qui lui correspond (Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, instruction n° 12-007-M0 du 10 février 2012, etc.), un commentaire pratique et son environnement juridique (textes associés et jurisprudence). De nombreux tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de passation de ces quasi-marchés publics. Un index alphabétique et une table de jurisprudence en font un outil exhaustif, pratique et aisé à manipuler.
Résumé : Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1er avril 2021, est définitivement applicable depuis le 1er octobre 2021. La 5eédition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, clause de propriété intellectuelle, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.
Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La quatrième édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Techniques de l'Information et de la Communication (TIC) qui concerne les marchés de fourniture de matériel informatique, de télécommunication, de logiciels, de prestations de maintenance... Ce CCAG a fait l'objet d'une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l'application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends... Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des marchés. Chaque article est également enrichi des références, d'extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.
Résumé : Les travaux de rénovation et de réhabilitation permettent de modifier la distribution, de mettre en conformité un bâtiment, ou encore de changer les équipements défectueux, mais sont également l'occasion, dans une démarche écologique, d'améliorer les performances thermiques et l'isolation acoustique de l'enveloppe bâtie, grâce à l'apport de technologies novatrices (chauffage, ventilation), etc. Détails de réhabilitation écologique présente la rénovation, la réhabilitation ou l'extension de 24 bâtiments existants - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, bâtiments tertiaires - parmi les plus originaux et les plus réussis de l'architecture internationale récente. L'analyse de chaque projet propose : une description de la démarche conceptuelle et technique mise en oeuvre par l'architecte ; des photographies d'ensemble ou de détail en couleurs ; des dessins et détails de construction (coupes verticales ou horizontales, axonométries) complétés par des légendes précisant notamment les dimensions et les matériaux utilisés. Les solutions techniques mises en oeuvre reposent principalement sur l'utilisation des énergies passives, la réduction des ressources, des déchets et des émissions de CO2, l'exploitation de matériaux recyclés et écologiques, la production d'énergies renouvelables, la récupération des eaux de pluie, l'empreinte zéro-carbone... Ce livre encyclopédique foisonnant d'exemples tous plus créatifs les uns que les autres s'adresse aux architectes et architectes d'intérieur, en quête de nouvelles idées d'aménagement pour les réadapter à d'autres projets. Il constitue également une source de références précieuses et une base de données inédite de détails exploitables pour les promoteurs, ergonomes, designers d'espaces et étudiants.
Résumé : Depuis près de 10 ans, le Vocabulaire illustré de la construction est un ouvrage pratique sans équivalent qui est devenu la référence de nombreux professionnels. Il a été conçu pour vous aider à interpréter un texte technique, dans lequel le sens de certains mots vous échappe, à rédiger correctement la description d'un ouvrage, à acquérir ou maîtriser le vocabulaire ou à garantir l'exactitude de vos échanges professionnels. D'un concept original, résolument pratique et synthétique, cet ouvrage permet de découvrir, de retrouver et de définir quelque 2 500 termes à partir de leur représentation graphique et au travers de leur mise en relation avec leur environnement. Les termes sélectionnés sont d'usage courant ou occasionnel et peuvent poser des problèmes de sens par confusion ou abus de langage, spécialement par rapport au sens commun... Chaque terme est illustré et associé à d'autres termes proches (synonymes, dérivés, opposés...), éventuellement assorti d'une courte définition, de renvois logiques et d'avertissement lorsqu'il peut prêter à confusion. De la préparation du terrain à la domotique, des enveloppes acoustiques aux couvertures, des fondations à la climatisation, 150 fiches illustrées de plus de 500 dessins, regroupées par famille fonctionnelle, permettent d'accéder à l'élément recherché selon un cheminement aisé, logique et rapide. Cette 3e édition est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes de sécurité incendie, aux enveloppes thermiques, aux façades double peau, aux protections solaires, à l'isolation des baies, aux appareillages de connexion et de commande, et à l'éclairage.
Fleury François ; Mouterde Rémy ; Bouteveille Ursu
La structure ne doit pas être une contrainte, mais un support de créativité. Maîtriser la résistance des matériaux et connaître les systèmes structuraux permet de mieux les utiliser et de concevoir des bâtiments équilibrés et innovants. Cet ouvrage, abondamment illustré, explique simplement le fonctionnement des structures, le comportement des matériaux et les principes de dimensionnement des bâtiments en s'appuyant sur des connaissances simples et sur des situations de la vie courante. Il démontre aussi pourquoi et comment les enjeux fondamentaux d'une conception structurelle doivent être abordés dès l'origine du projet. Les fondements de la résistance des matériaux sont, dans un premier temps, présentés à partir des notions de force et d'équilibre, de l'échelle de la structure jusqu'à celle du matériau. La compréhension des mécanismes physiques permet ensuite d'exposer en détail les enjeux des grandes familles de structures planes et d'évoquer le comportement des structures spatiales. Plusieurs réalisations emblématiques sont analysées afi n d'illustrer les déclinaisons de grands principes de la résistance des matériaux. Cette nouvelle édition s'enrichit d'une soixantaine d'exercices - avec leurs corrigés - qui font appel au raisonnement et au calcul, mais aussi à l'expérimentation et à la manipulation. Leur niveau d'abstraction et de complexité croissant favorise la compréhension des phénomènes et facilite la mémorisation ainsi que la mise en situation des concepts. Ce manuel est un outil pratique pour tous les concepteurs qui doivent donner forme aux structures de bâtiment ou de génie civil. Il s'adresse également aux architectes et ingénieurs en formation, ainsi qu'aux enseignants.
Résumé : Ce mémento a pour objectif de fournir dans un document unique, sous forme de fiches et de tableaux synoptiques, toutes les valeurs indispensables fixées par la réglementation ou les normes pour concevoir et dimensionner un bâtiment, mais aussi pour choisir et prescrire des matériaux de construction. Cet aide-mémoire est découpé en neuf parties : - la première donne les propriétés et caractéristiques intrinsèques de 26 matériaux classés par ordre alphabétique (acier, béton, bois, PVC, verre, etc.) ; - les parties suivantes fournissent, pour les matériaux simples et composites, les propriétés environnementales, thermiques, acoustiques, physiques, mécaniques et électrochimiques ainsi que leur comportement vis-à-vis du feu, de l'humidité et de la condensation ; - la dernière partie est consacrée au métabolisme humain (besoin respiratoire, confort, émission de chaleur, limites d'exposition, etc.). Cette nouvelle édition, entièrement revue et corrigée, apporte de nouveaux éléments sur les propriétés environnementales des matériaux (durée de vie, énergie grise, facteurs d'émission de CO2, bilans carbone (C), risques sanitaires...) pour permettre à tous les acteurs de la construction de motiver et d'argumenter leurs choix. Ce mémento est destiné à l'ensemble des intervenants de la construction : les techniciens et ingénieurs de bureaux d'études qui désirent dimensionner une structure ; les architectes, les métreurs et les prescripteurs amenés à choisir une technique de construction ; les contrôleurs techniques et les experts judiciaires appelés à maîtriser chaque phase d'un projet, de la conception à la réception.