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CCAG travaux commenté. 4e édition
Charrel Nicolas
MONITEUR
55,00 €
Épuisé
EAN :9782281132663
Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La quatrième édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.
Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers plus de 600 fiches qui regroupent la totalité des articles législatifs et réglementaires par thème. Suivant la structure du code officiel, chaque fiche permet l'étude de ses articles au moyen des textes d'application leur correspondant, d'un commentaire pratique et de leur environnement juridique (textes associés et jurisprudence) pour une exacte application de ceux-ci. Des conseils, des recommandations et écueils à éviter éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. De nombreux tableaux et schémas de procédures facilitent la compréhension des étapes essentielles des marchés publics et des contrats de concession. A jour des dernières évolutions réglementaires et législatives (loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, décret n° 2021-1634 du 13 décembre 2021 relatif aux achats innovants et portant diverses autres dispositions en matière de commande publique, loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, notamment), cet ouvrage comprend également la reproduction des textes composant les annexes officielles du code, ainsi que des tables de correspondance avec les textes antérieurs.
Résumé : Le droit pénal appliqué à la commande publique, malgré le renforcement du cadre législatif et la médiatisation " des affaires " depuis ces dix dernières années, est peu connu des praticiens. De ce fait et afin de ne pas bloquer les processus d'achat soit ils choisissent d'ignorer totalement l'aspect pénal des dossiers qu'ils ont à traiter, soit ils se transforment en spécialistes du droit pénal. C'est à partir de ce constat que l'idée du guide a vu le jour. Ce guide explique les fondements qui régissent le droit pénal et les pratiques à risques auxquelles s'exposent les acteurs de la commande publique afin d'éviter aux praticiens d'encourir une incrimination pénale ou au contraire, de les évoquer à bon escient. Ainsi, l'auteur propose des garde-fous et l'inventaire des principaux exemples des risques encourus. Après avoir identifié les personnes concernées directement par le risque pénal, l'auteur insiste sur les principaux délits rencontrés lors des procédures de marchés publics et de délégations de service public et les peines qui les accompagnent ; enfin, des conseils et des recommandations pratiques pour les éviter émaillent cet ouvrage indispensable. Grâce à ce guide, destiné aux acheteurs publics et à leurs prestataires publics ou privés, les risques pénaux liés à toute procédure d'achat public s'en trouveront réduits.
Charrel Pierre ; Lhomeau Franck ; Rance Olivier Ja
Après son spécial Jean-Patrick Manchette paru en mai, Temps Noir propose en novembre plusieurs dossiers consacrés à des auteurs contemporains tels que Thierry Crifo, dont l'un de ses romans fait actuellement l'objet d'une adaptation télévisée, Jean-Pierre Gattégno ou Pierre Bourgeade. Un hommage sera également rendu à Thomas Narcejac dont on célèbre le centenaire de la naissance cette année. Egalement au sommaire, divers entretiens et une sélection des meilleures publications de romans policiers.
Résumé : Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1er avril 2021, est définitivement applicable depuis le 1er octobre 2021. La 5eédition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, clause de propriété intellectuelle, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.
Résumé : Depuis près de 10 ans, le Vocabulaire illustré de la construction est un ouvrage pratique sans équivalent qui est devenu la référence de nombreux professionnels. Il a été conçu pour vous aider à interpréter un texte technique, dans lequel le sens de certains mots vous échappe, à rédiger correctement la description d'un ouvrage, à acquérir ou maîtriser le vocabulaire ou à garantir l'exactitude de vos échanges professionnels. D'un concept original, résolument pratique et synthétique, cet ouvrage permet de découvrir, de retrouver et de définir quelque 2 500 termes à partir de leur représentation graphique et au travers de leur mise en relation avec leur environnement. Les termes sélectionnés sont d'usage courant ou occasionnel et peuvent poser des problèmes de sens par confusion ou abus de langage, spécialement par rapport au sens commun... Chaque terme est illustré et associé à d'autres termes proches (synonymes, dérivés, opposés...), éventuellement assorti d'une courte définition, de renvois logiques et d'avertissement lorsqu'il peut prêter à confusion. De la préparation du terrain à la domotique, des enveloppes acoustiques aux couvertures, des fondations à la climatisation, 150 fiches illustrées de plus de 500 dessins, regroupées par famille fonctionnelle, permettent d'accéder à l'élément recherché selon un cheminement aisé, logique et rapide. Cette 3e édition est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes de sécurité incendie, aux enveloppes thermiques, aux façades double peau, aux protections solaires, à l'isolation des baies, aux appareillages de connexion et de commande, et à l'éclairage.
Fleury François ; Mouterde Rémy ; Bouteveille Ursu
La structure ne doit pas être une contrainte, mais un support de créativité. Maîtriser la résistance des matériaux et connaître les systèmes structuraux permet de mieux les utiliser et de concevoir des bâtiments équilibrés et innovants. Cet ouvrage, abondamment illustré, explique simplement le fonctionnement des structures, le comportement des matériaux et les principes de dimensionnement des bâtiments en s'appuyant sur des connaissances simples et sur des situations de la vie courante. Il démontre aussi pourquoi et comment les enjeux fondamentaux d'une conception structurelle doivent être abordés dès l'origine du projet. Les fondements de la résistance des matériaux sont, dans un premier temps, présentés à partir des notions de force et d'équilibre, de l'échelle de la structure jusqu'à celle du matériau. La compréhension des mécanismes physiques permet ensuite d'exposer en détail les enjeux des grandes familles de structures planes et d'évoquer le comportement des structures spatiales. Plusieurs réalisations emblématiques sont analysées afi n d'illustrer les déclinaisons de grands principes de la résistance des matériaux. Cette nouvelle édition s'enrichit d'une soixantaine d'exercices - avec leurs corrigés - qui font appel au raisonnement et au calcul, mais aussi à l'expérimentation et à la manipulation. Leur niveau d'abstraction et de complexité croissant favorise la compréhension des phénomènes et facilite la mémorisation ainsi que la mise en situation des concepts. Ce manuel est un outil pratique pour tous les concepteurs qui doivent donner forme aux structures de bâtiment ou de génie civil. Il s'adresse également aux architectes et ingénieurs en formation, ainsi qu'aux enseignants.
Défauts d?étanchéité, arrachements, condensations... près d?un quart des sinistres de la construction touche les couvertures qui sont soumises à de très fortes contraintes climatique, thermique ou dues à la pollution. Cet ouvrage propose des solutions à intégrer dès la phase de conception pour prévenir les désordres et la mise en cause des responsabilités. Illustré de 200 détails de mise en ?uvre, il explique tous les aspects du « couvert » tant en construction neuve qu?en réhabilitation, en s?appuyant sur les normes, DTU, avis techniques, directives UEAtc.