Théodore Monod, savant tout terrain

Un droit complexe et en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique. Les + de l'édition 2024 : - à jour de la loi Industrie verte, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code de l'environnement Dalloz comprend, outre la codification officielle, de nombreux textes indispensables à la compréhension d'un droit complexe et en constante évolution, rigoureusement à jour et réunis dans un Appendice. Cette édition est notamment à jour : - de la loi du 10 mars 2023 relative à l' accélération de la production d'énergies renouvelables , - de la loi du 22 juin 2023 relative à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires , - de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie , - de l'arrêté du 3 août 2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts , - du décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d' utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées , - du décret du 13 septembre 2023 relatif à la coordination en matière de politique de l'eau et de la nature et de lutte contre les atteintes environnementales, - du décret du 16 septembre 2023 créant une contravention réprimant le fait de chasser en état d'ivresse , - de la loi du 23 octobre 2023 sur l' industrie verte , - du décret du 30 octobre 2023 relatif à la surface des publicités , enseignes et préenseignes.

La loi Biodiversité du 8 août 2016 est l'acte II du droit de la protection de la nature, 40 ans après la première loi du 10 juillet 1976. Il s'agit d'un texte complexe riche de 174 articles et de dispositions très hétéroclites qui viennent constituer une étape cruciale dans la construction du droit de l'environnement. Ce broché offre les clés pour les connaître et les comprendre. Organisé en sept parties, cet ouvrage fait l'objet de commentaires détaillés et critiques de deux juristes spécialisés. Ils sont accompagnés d'encadrés, de tableaux de synthèse, d'infographies, de bibliographies thématiques et d'un index. Sommaire : Contexte ; Principes fondamentaux ; Gestion des atteintes à l'environnement ; Gouvernance ; Protection et gestion des ressources naturelles ; Sites et paysages ; Témoignages d'acteurs et perspectives réglementaires.

Potable, industrielle, agricole ou de loisirs, l'eau est devenue une matière première précieuse. Dans tous les pays sans exception, riches et pauvres, la ressource en eau détermine les stratégies industrielles et agricoles. Dans tous les États, l'accès à cette ressource pèse sur les politiques locales et nationales. Partout, des milliards sont dépensés pour puiser, transporter, traiter et assainir l'eau, pour rechercher de nouvelles sources d'approvisionnement et, aujourd'hui, pour économiser le précieux liquide. L'eau, élément vital, est une denrée qui a partout son prix. Les grandes compagnies de distribution le savent bien, qui ont déjà amassé des fortunes à la vendre. Comme aussi les vendeurs d'eau minérale, dont le marché s'étend désormais au monde entier. L'enjeu n'est plus seulement une meilleure hygiène ou la modernisation des campagnes, comme naguère chez nous et aujourd'hui dans le tiers monde, mais bel et bien la maîtrise de l'eau dans une ville, une région, un pays, et, si possible, la maîtrise du marché mondial de l'eau. En ce début de millénaire, l'eau est l'un des grands enjeux stratégiques.

Résumé : Cet ouvrage présente une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale. Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive européenne en droit interne par la loi du 1er août 2008, ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées. Leurs conséquences à court, moyen et long termes y sont envisagées, notamment sous l'angle des apports - ou des reculs - qu'elles présentent du point de vue de la théorie générale du droit de la responsabilité. La participation de spécialistes du droit de la responsabilité (civile, pénale comme administrative) aux côtés d'environnementalistes confirmés, permet la confrontation d'approches souvent antagonistes de la question. Juxtaposition qui suscite l'émergence de réflexions nouvelles et de pistes pour l'avenir, tant du point de vue environnementaliste que du point de vue du droit de la responsabilité. L'ouvrage s'interroge ainsi sur la pertinence des voies tracées par le droit communautaire au regard des objectifs et analyse le processus de sa mise en oeuvre, sans ignorer les difficultés qu'elle est susceptible de poser à l'ensemble des acteurs, non plus qu'au " principe de réalité ". L'ensemble des contributions ici rassemblées constitue donc indiscutablement une somme, dont les dimensions prospectives sont augmentées par la préface du professeur Geneviève Viney et par la très originale et percutante " synthèse à deux voix " des professeurs Gilles Cottereau et Gilles J. Martin.