Code de l'environnement. Edition 2023

Laissez-vous guider, point par point, pour connaître la vie et l'oeuvre de Jacques-Yves Cousteau. Un personnage secret et controversé, un explorateur et un inventeur, un pionnier de l'écologie, un homme méconnu et fascinant, un destin hors du commun, un homme avisé et prosélyte, un visionnaire authentique.

Un droit complexe et en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique. Les + de l'édition 2025 : - à jour des décrets d'application de la loi Industrie verte ; - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique ; - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain ; - supplément en ligne inclus. Le code de l'environnement Dalloz comprend, outre la codification officielle, de nombreux textes indispensables à la compréhension d'un droit complexe et en constante évolution, rigoureusement à jour et réunis dans un Appendice. Cette édition est notamment à jour : - du décret du 14 juin 2024 transposant les révisions nécessaires à l' intégration du secteur maritime au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre ; - des décrets d'application de la loi Industrie verte des 5 et 6 juillet 2024 simplifiant certaines procédures environnementales ; - du décret du 9 juillet 2024 réformant les redevances des agences de l'eau ; - du décret du 4 septembre 2024 relatif à la mise en oeuvre du fichier national du permis de chasser ; - de l'arrêté du 24 octobre 2024 sur la redevance relative aux actions de communication pour la prévention des incendies de forêt . L'ouvrage propose également les décisions de jurisprudence les plus récentes en matière de contentieux climatique et de préjudice écologique ...

Résumé : Cet ouvrage présente une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale. Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive européenne en droit interne par la loi du 1er août 2008, ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées. Leurs conséquences à court, moyen et long termes y sont envisagées, notamment sous l'angle des apports - ou des reculs - qu'elles présentent du point de vue de la théorie générale du droit de la responsabilité. La participation de spécialistes du droit de la responsabilité (civile, pénale comme administrative) aux côtés d'environnementalistes confirmés, permet la confrontation d'approches souvent antagonistes de la question. Juxtaposition qui suscite l'émergence de réflexions nouvelles et de pistes pour l'avenir, tant du point de vue environnementaliste que du point de vue du droit de la responsabilité. L'ouvrage s'interroge ainsi sur la pertinence des voies tracées par le droit communautaire au regard des objectifs et analyse le processus de sa mise en oeuvre, sans ignorer les difficultés qu'elle est susceptible de poser à l'ensemble des acteurs, non plus qu'au " principe de réalité ". L'ensemble des contributions ici rassemblées constitue donc indiscutablement une somme, dont les dimensions prospectives sont augmentées par la préface du professeur Geneviève Viney et par la très originale et percutante " synthèse à deux voix " des professeurs Gilles Cottereau et Gilles J. Martin.

Laissez-vous guider, point par point, pour connaître la vie et l'oeuvre de Théodore Monod. Un scientifique rigoureux, un voyageur insatiable, un savant et un militant de la vie, un homme de foi et d'éthique, un parcours exceptionnel, un personnage célèbre et aimé.