Sur les pas de Jacob. Affronter l'Invisible

Le "droit à l'enfant" et la filiation est un sujet d'actualité que la Mission Droit et Justice a soumis à une équipe d'universitaires. Dans le cadre de cette recherche, l'expression "droit à l'enfant" renvoie à une "demande" ne visant pas à pallier une stérilité médicalement constatée chez la femme qui porte l'enfant, soit par une AMP ne respectant pas les conditions légales du droit français, soit par une GPA interdite sur le territoire français, soit, enfin, sur le fondement d'une adoption obtenue après que ceux qui souhaitent être parents ou l'un d'eux ont obtenu l'enfant par AMP ou GPA en dehors du cadre légal français. La première partie du rapport clarifie la terminologie juridique en la matière, propose un glossaire, analyse les pratiques d'AMP, de GPA, creuse la problématique spécifique du transsexualisme, puis approfondit les données de droit comparé obtenues pendant les deux ans d'investigations programmées (janvier 2015-janvier 2017). Il apparaît notamment, à la lecture de ce premier volet, que les situations de "droit à l'enfant" se développent rapidement, sous l'impulsion de réseaux organisés et à la faveur de législations disparates dans le monde. La deuxième partie étudie le statut juridique de l'enfant, dans une perspective de droit international privé et de hiérarchie des normes. A l'interférence de législations étrangères s'ajoutent en la matière des contradictions consécutives aux récentes évolutions législatives et, par suite, jurisprudentielles, lesquelles, peu à peu, rendent acrobatique la protection de l'enfant. Or, l'enfant a droit à un statut juridique et à la protection. Les difficultés mises à jour tiennent en particulier à ce que les questions juridiques sont soulevées après que la situation de "droit à l'enfant" ait été constituée. Enfin, les conséquences de telles évolutions sont analysées dans une troisième partie. Les retombées d'une logique de marché en droit de la famille sont d'ores et déjà importantes d'un point de vue juridique, éthique, médical et sanitaire. Le rôle du droit au regard de la construction filiative du sujet se trouve sur la sellette.

Du XVIIe siècle au milieu du XX, Londres voit s'installer desvagues successives de Juifs immigrés après trois siècles debannissement: sépharades chassés d'Espagne et du Portugalpar l'Inquisition, puis ashkénazes d'Europe centrale et orientalepoussés à l'exil par de sanglants pogroms. L'East End, lequartier de Whitechapel fut, pour la plupart, à la fois le pointd'arrivée et le point de départ vers une vie nouvelle.Aujourd'hui il ne subsiste rien de ce lacis de rues pittoresqueset misérables qui grouillaient de toutes les activités d'unpeuple, hormis la saga qu'Israël Zangwill, lui-même enfant duGhetto, nous laisse en témoignage unique d'un monde disparu.L'immense succès des Enfants du Ghetto (1892) valut à sonauteur le surnom de Dickens juif. Rires et larmes, comique ettragique, satire féroce et tendre empathie accompagnent notreimmersion au sein d'une foule de personnages intensémentvivants, forts d'une étonnante vitalité dans l'adversité: petitesgens, parvenus, bourgeois petits, moyens et grands et certainstypes traditionnels du folklore juif: le schnorrer (le mendiant),le shadh'en (le marieur), le shlemihl (le pauvre type), lebouffon. Tous sont confrontés dans leur vie la plusquotidienne aux choix qui s'imposent aux immigrés: fidélité àleurs traditions culturelles, religieuses, linguistiques,culinaires, volonté d'adaptation à la société dominante, tout ennavigant, au prix de quelles concessions, de quelles trahisons,de quels enthousiasmes - entre déracinement et enracinement,entre une identité transmise et une identité à construire.

Cet ouvrage apporte des réflexions et des propositions, à la suite d'un rapport financé pendant deux ans et validé par la Mission Droit et Justice en réponse à un appel d'offres lancé par cette dernière sur le sujet suivant : " Le " droit à l'enfant " et la filiation en France et dans le monde ". L'ouvrage présente les actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de la faculté de droit de Reims, au Conseil supérieur du notariat, le 18 mai 2018. Dans les cas d'assistance médicale à la procréation (AMP) à but non thérapeutique et de gestation pour le compte d'autrui (GPA), le statut juridique de l'enfant se trouve particulièrement exposé. En l'état du droit positif français, ces modes de procréation sont prohibés. Les différences de régime dans le monde favorisent toutefois le développement d'un " tourisme procréatif " mettant à l'épreuve la souveraineté nationale en matière de coercition. Par ailleurs, la fragilité du statut juridique de l'enfant se manifeste, à l'échelle internationale, avec une acuité particulière. En effet, une identité lacunaire, voire inexistante dans certains cas expose l'enfant à des risques d'enlèvement, de vente et, plus largement, de traite. L'ouvrage formule des propositions susceptibles d'aider à endiguer au mieux les différentes dérives analysées dans le rapport.

Réalisant jouer à cache-cache avec le destin, Sophie prit la ferme résolution de chercher autant que possible à tenir les rênes. L'air de flûte préparait la voie à suivre. Son caractère mystérieux mais envoûtant lui rappelait ces berceuses qui l'aidaient, enfant, à trouver le sommeil. Il s'agissait, ce jour, d'ouvrir en grand ce qui, chez beaucoup, reste fermé, y compris aux moments clés de l'existence". La flûte de Pan offre une suite à L'Oiseau d'or. Dans les années 1980, une famille tente de se reconstruire après un drame. Oscillant entre simplicité et prise de tête, Sophie, Paul, Laurence... se cherchent à tâtons. Au carrefour de leurs échanges et mésaventures, Capucine, une fillette de onze ans confrontée au harcèlement scolaire, disparaît. A travers les doutes, les désillusions mais également l'espoir, les personnages s'élèvent et se recomposent. Maître de conférences des universités, mère de quatre enfants, Clotilde Brunetti-Pons travaille dans le domaine du droit de la famille et de la protection de l'enfance. Après L'Oiseau d'or, elle nous livre un second roman tout en sensibilité.