Le principe de loyauté en droit processuel

Comme un immense jeu de quilles, dont ce livre serait la boule et où l'on verrait valser en tous sens la république straight (blanche, mâle, hétérosexuelle) l'essence de la Femme et le féminisme classique, les homos institutionnels, l'état-major de Ni putes ni soumises, avec, pour faire bonne mesure, Pierre Bourdieu et Jacques Lacan. On s'attaquera à cette zone brûlante qu'est la frontière entre la sexualité, les genres, la race et l'espace public. On comprendra que les genres ne sont pas deux mais innombrables, qu'ils sont le résultat de toutes sortes, de constructions, qu'il faut les voir comme des performances, des imitations sans original. On verra pourquoi le féminisme blanc et républicain s'oppose de toutes ses forces à une telle conception et s'accroche à une vision essentialisée de La Femme. Dans le style trash et érudit qu'on lui connaît, Bourcier reprend en les élargissant les thèmes des gender studies et des postcolonial studies : une entrée en fanfare dans l'univers queer, celui de Madonna, de l'Exorciste du post-porno et des freaks.

La compliance regroupe l'ensemble des démarches destinées à s'assurer qu'une structure, ses dirigeants et ses salariés respectent les normes juridiques et éthiques qui leur sont applicables. La mise en place de ces procédures peut alors résulter d'obligations légales ruais également être dictée par des principes relevant de l'éthique des affairer et de la RSE. Ce code compile un ensemble de textes - français, européens (UE, Conseil de l'Europe), internationaux (ONU, OCDE, GAFI) et étrangers (US, UK) -, y compris du soft law émanant des organismes compétents (ACPR, ADLC, AFA, AMF, DOJ, TRACFIN), réunis en grandes thématiques : Antitrust, Blanchiment, Corruption, Devoir de vigilance et droits humains, Lanceur d'alertes, Loi de blocage et extraterritorialité, Sanctions économiques et embargos. Il est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs rédigés par deux auteurs - universitaire et praticien - apportant un éclairage indispensable sur une discipline en constante évolution. L'ouvrage s'adresse ainsi à toute personne qui s'intéresse au monde des affaires - juristes d'entreprise, compliance officers, risk managers, avocats, magistrats, membres des autorités de contrôle -, mais aussi des universitaires et étudiants soucieux des enjeux de la mondialisation.

A jour de la directive "devoir de vigilance" (CSDDD) et de la transposition "CSRD" Les + de l'édition 2025 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2025 est à jour des textes suivants : - loi du 25 juillet 2024 visant à prévenir les ingérences étrangères en France ; - loi du 24 juin 2024 améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ; - directive (UE) du 13 juin 2024 sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité (CSDDD ou CS3D) ; - "paquet" européen du 31 mai 2024 sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; - directive (UE) du 24 avril 2024 relative au recouvrement et à la confiscation d'avoirs ; - directive (UE) du 24 avril 2024 relative à la définition des infractions pénales et des sanctions en cas de violation des mesures restrictives de l'Union ; - communication de la Commission du 22 février 2024 sur la définition du marché en cause aux fins du droit de la concurrence de l'Union ; - communiqué de procédure de l'Autorité de la concurrence du 15 décembre 2023 sur le programme de clémence français ; - ordonnance et décret des 6 et 30 décembre 2023 relatifs à la publication et à la certification d'informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés commerciales ; - règlement (UE) du 22 novembre 2023 relatif à la protection de l'Union et de ses Etats membres contre la coercition économique exercée par des pays tiers ; - directive (UE) du 17 octobre 2023 modifiant la directive CSRD en ce qui concerne l'ajustement des critères de taille pour les micro-, petites, moyennes et grandes entreprises ou pour les groupes.

Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2023 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - document-cadre de l'Autorité de la concurrence du 24 mai 2022 sur les programmes de conformité aux règles de concurrence ; - loi du 21 mars 2022 améliorant la protection des lanceurs d'alerte ; - décret du 18 février et arrêté du 7 mars 2022 relatifs à la communication de documents et renseignements d'ordre économique, commercial, industriel, financier ou technique à des personnes physiques ou morales étrangères ; - guide pratique AFA d'avril 2022 sur les contrôles comptables anticorruption en entreprise ; - guide pratique AFA de février 2022 sur le dispositif de prévention des risques de corruption dans le secteur du bâtiment et des travaux publics ; - loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; - lignes directrices de l'ACPR de décembre 2021 sur l'identification, la vérification de l'identité et la connaissance de la clientèle ; - guide pratique de l'AFA de décembre 2021 Anticorruption à destination des PME et des petites ETI ; - recommandation de l'OCDE du 26 novembre 2021 destinée à renforcer la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales ; - guide pratique de l'AFA de novembre 2021 relatif à la prévention des conflits d'intérêts dans l'entreprise.