Code de la compliance. Edition 2021

Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2024 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2024 est à jour des textes suivants : - délibération CNIL adoptant un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la mise en oeuvre d'un dispositif d'alertes professionnelles (juillet 2023) ; - principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises (juin 2023) ; - règlement d'exécution (UE) du 20 avril 2023 mettant en oeuvre le règlement relatif au contrôle des concentrations entre entreprises ; - guide du Défenseur des droits relatif aux lanceurs d'alerte (mars 2023) ; - guide AFA-PNF sur l'enquête interne anticorruption dans l'entreprise (mars 2023) ; - lignes directrices PNF du 16 janvier 2023 sur la convention judiciaire d'intérêt public ; - règlement (UE) du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur ; - directive (UE) du 14 décembre 2022 modifiant divers textes en ce qui concerne la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises ; - guide pratique AFA destiné à accompagner les régions dans la mise en place d'un dispositif de maîtrise des risques d'atteinte à la probité.

Au plus près des enjeux du praticien compliance Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2022 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résiliance face à ces effets ; - communiqué de l'Autorité de la concurrence du 30 juillet 2021 relatif à la méthode de détermination des sanctions pécuniaires ; - questionnaire de l'AFA de juillet 2021 et pièces à fournir lors des contrôles des entités assujetties ; - guide pratique de l'AFA de mars 2021 sur les vérifications anticorruption dans le cadre des fusions-acquisitions ; - modification du 18 janvier 2021 des positions AMF nos 2019-15 à 2019-18 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; - arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - recommandations de l'AFA de décembre 2020 destinées à aider les personnes morales de droit public et de droit privé à prévenir et à détecter les faits de corruption, de trafic d'influence, de concussion, de prise illégale d'intérêt, de détournement de fonds publics et de favoritisme ; - loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; - ordonnance du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques ; - ordonnance du 4 novembre 2020 renforçant le dispositif de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ; - guide pratique de l'AFA de septembre 2020 sur la politique de cadeaux et d'invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et fondations ; - lignes directrices révisées du 23 juillet 2020 relatives au contrôle des concentrations.

Queer zones 3 est le dernier volume d'une trilogie qui offre un panorama du "queer made in France" tel qu'il s'est développé depuis dix ans. Marie-Hélène Bourcier y poursuit ses analyses des politiques sexuelles et des zones "érogènes" hautement politiques identifiées dès Queer Zones 1 comme espaces de transformation subjective et sociale: le SM, la post-pornographie et les subcultures trans. Elle y souligne les conséquences politiques du refus français d'un cultural turn, dont les effets se font sentir à travers un canon universitaire étriqué et excluant, mais aussi, plus généralement, dans les politiques de l'identité pratiquées en France. Queer Zones 3 s'affirme comme un moment de rupture assumée avec les politiques LGBT officielles, dont l'homonationalisme et l'agenda homonormatif sont aux antipodes des projets politiques queer. Pour Marie-Hélène Bourcier, ces politiques participent d'une gouvernementalité des minorités qui contredit l'un des fondamentaux des luttes féministes, antiracistes et queer: l'empowerment. Queer Zones 3 est ainsi une réflexion sur les ressources et l'orientation de notre "queerisation", un appel à l'action et à la créativité politique, qui s'efforce de dégager les conditions d'une nouvelle "désorientation sexuelle" visant à bouleverser notre conception moderne de l'homosexualité et de l'hétérosexualité.

Comme un immense jeu de quilles, dont ce livre serait la boule et où l'on verrait valser en tous sens la république straight (blanche, mâle, hétérosexuelle) l'essence de la Femme et le féminisme classique, les homos institutionnels, l'état-major de Ni putes ni soumises, avec, pour faire bonne mesure, Pierre Bourdieu et Jacques Lacan. On s'attaquera à cette zone brûlante qu'est la frontière entre la sexualité, les genres, la race et l'espace public. On comprendra que les genres ne sont pas deux mais innombrables, qu'ils sont le résultat de toutes sortes, de constructions, qu'il faut les voir comme des performances, des imitations sans original. On verra pourquoi le féminisme blanc et républicain s'oppose de toutes ses forces à une telle conception et s'accroche à une vision essentialisée de La Femme. Dans le style trash et érudit qu'on lui connaît, Bourcier reprend en les élargissant les thèmes des gender studies et des postcolonial studies : une entrée en fanfare dans l'univers queer, celui de Madonna, de l'Exorciste du post-porno et des freaks.