La qualité de la norme. Tome 2, L'application de la norme

Résumé : Tous ceux qui veulent enfin comprendre l'évolution de l'espèce humaine trouveront ici une perspective élargie sur notre histoire et notre parenté. L'homme appartient à la vaste famille des primates, où nos plus proches parents actuels sont les grands singes d'Afrique, et où nos parents les plus éloignés sont les lémuriens de Madagascar. Les indices de cette parenté sont des caractères hérités d'ancêtres communs dont nous connaissons parfois des os fossilisés. Ces fossiles, rapprochés des primates actuels, révèlent que l'espèce humaine n'est pas le sommet de l'évolution, du point de vue anatomique : par exemple, nos mains à cinq doigts sont un caractère primitif parmi les mammifères ; le cheval, qui a perdu quatre doigts, est plus " évolué ". En revanche, l'espèce humaine est la seule qui transmette ses connaissances en plus de son patrimoine génétique. D'autres espèces aujourd'hui disparues, dans d'autres lignées humaines ou pré-humaines, ont-elles eu cette capacité ? C'est l'une des grandes questions de la paléontologie humaine. Ce livre vous convie à une promenade illustrée dans l'univers des primates actuels et fossiles. Louis de Bonis, professeur de paléontologie à l'Université de Poitiers, reconstitue les grandes étapes de l'évolution qui a conduit à l'espèce humaine : des os qui semblent insignifiants livrent les clefs de notre histoire.

Ce n'est pas la première fois dans l'histoire du droit pénal que des normes sont créées ou adaptées afin de prendre en considération une dégradation du climat pénitentiaire et de mettre un terme à des émeutes ou à des conditions dégradées d'exécution des peines. Les années 70 ont déjà connu un tel phénomène mais il est vrai pour des raisons autres que sanitaires (mutinerie à la maison centrale de Loos à l'été 1974 suivie d'une réforme pénitentiaire en 1975 qui crée, notamment, les centres de détention). En 2020, dans un contexte sanitaire déjà dégradé en prison, du moins en maisons d'arrêt en raison de la surpopulation chronique qui y règne, la crise du covid-19 conduit dès le mois de mars à une telle modification des règles avec, d'une part, l'adaptation du droit commun à la crise, d'autre part la création d'un droit d'exception. L'ouvrage rassemblant les contributions d'universitaires et de praticiens, a donc pour finalité d'établir comment la gestion de la crise Covid par l'exécutif s'est répercutée sur le climat des établissements pénitentiaires qui a été impacté par l'application dans l'urgence de nouvelles règles de droit.

Au sein de la Faculté de droit de l'Université de Bordeaux, plusieurs enseignants chercheurs appartenant à divers centres de recherche de droit privé et de droit public ont initié une recherche sur la Qualité des normes. Face à la diversification des sources de droit et à la complexification de ces sources tant dans l'ordre supra-législatif que dans l'ordre infra-législatif, l'objectif de cette recherche pluridisciplinaire est d'identifier dans un premier temps les causes d'une éventuelle perte de qualité de la norme souvent dénoncée afin de pouvoir, dans un second temps, proposer des remèdes. De l'élaboration de la norme à son application, ce groupe de travail a ainsi mis en place un Cycle de colloques dont les premières contributions donnent lieu à la première publication consacrée à " L'élaboration des normes ". Les modes d'élaboration de la norme sont en effet d'inévitables critères d'appréciation de sa qualité. L'intérêt a ainsi été porté sur trois questions qui peuvent contribuer à une plus ou moins grande qualité des normes : - Les jeux d'influence - Les circulaires, recommandations, protocoles de procédure, codes de gouvernance... Quelle place pour le " petit " droit ? - La jurisprudence Cette première publication sera complétée par un tome 2 consacré à L'application des normes.

Le Professeur Philippe Conte, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, a marqué de son empreinte tout le droit pénal et les sciences criminelles, de Bordeaux où il fut aux prémices de l'Ecole de Bordeaux, au sein de l'Institut de sciences criminelles à Paris et, bien au-delà jusqu'au Liban où il enseigna. Il fut le directeur d'innombrables thèses qui, à l'exception de celles d'auteurs ne se destinant pas à une carrière universitaire, ont été présentées pour la qualification par le CNU et leurs auteurs qualifiés. Il porta ainsi la plupart de leurs auteurs vers l'Université, mais aussi la magistrature. Libre penseur, il fut aussi un infatigable promoteur des libertés que ce soient celles des justiciables à travers ses enseignements notamment de procédure pénale mais aussi celles des étudiants en leur rappelant l'importance de la liberté de pensée et d'expression. Quiconque eut la chance d'assister à ses cours ou de suivre ses interventions lors des nombreux colloques auxquels il participa tout au long de sa carrière, débutée comme assistant à la Faculté de droit de Grenoble en 1978, ne put qu'être frappé par le champ des connaissances largement maitrisées mais surtout par la volonté de transmettre une méthode d'analyse et un état d'esprit critique. De la richesse de l'oeuvre et de l'action de leur dédicataire, ces Mélanges sont l'écho. Ils sont également signe et gage d'amitié. Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. La publication de mélanges s'inscrit dans une tradition ancienne de relations étroites entre l'Université et l'Edition. Très prisé de la Doctrine, qui y voit la certitude de prendre connaissance de travaux originaux, ce type d'ouvrage est parfois méconnu du monde professionnel, alors même que de nombreuses contributions traitent au premier chef de leurs préoccupations quotidiennes.