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Droit économique Actualité jurisprudentielle 2011-2012. Concurrence, Distribution, Consommation
Abadie Laurent ; Lecourt Arnaud
LAMY
46,00 €
Épuisé
EAN :9782721215550
Le droit économique, qui regroupe le droit de la concurrence, le droit de la distribution et le droit de la consommation, est une matière en perpétuelle évolution. En effet, chaque mois, des décisions particulièrement importantes sont rendues en la matière. Il apparaît dès lors bien difficile pour le professionnel du droit d'avoir une vue d'ensemble des évolutions de cette branche du droit, et ce d'autant plus que ces évolutions sont à rechercher tant au niveau européen qu'au niveau interne. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des décisions rendues entre janvier 2011 et juillet 2012 en droit économique pour en sélectionner et en analyser plus d'une centaine. Véritable recueil de jurisprudence, le présent ouvrage recense, analyse et reproduit les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur la période écoulée, dans les principales disciplines relevant du droit économique : droit de la concurrence interne et européen, droit de la distribution interne et européen et droit de la consommation interne et européen. Les auteurs ont procédé à une présentation synthétique de la solution nouvelle, ou de la décision rendue, qu'ils ont complétée de commentaires personnels mais aussi de références doctrinales permettant au lecteur intéressé, d'accéder à des études plus pointues. Un renvoi systématique est ainsi effectué vers le Lamy Droit économique et la Revue Lamy Droit des affaires. Le présent ouvrage constitue ainsi un outil précieux à qui souhaite connaître les dernières tendances en droit de la concurrence, droit de la distribution et droit de la consommation, matières pour le moins techniques et complexes.
Cette monographie présente les oeuvres de Claude et François-Xavier Lalanne, qui s'inscrivent dans la lignée des couples d'artistes du XXe siècle, tels Sonia et Robert Delaunay ou Niki de Saint-Phalle et Jean Tinguely. Les Lalanne réalisent des sculptures monumentales, des mobiliers composites, des interventions publiques ou revisitent les objets du quotidien.
On les appelle Les Lalanne comme on nomme leurs ?uvres: des Lalannes. Dès leur première exposition à Paris en 1964, Claude et François-Xavier Lalanne ne firent ainsi qu'un aux yeux du public - comme de la critique - qui attribuait indifféremment à l'un ou l'autre des créations de facture pourtant bien différente. L'?uvre de Claude, issue du moulage et de la galvanoplastie, est d'esprit profondément "baroque quand celle de François-Xavier tend à l'épure. La première est improvisée au cours de sa réalisation selon les affinités électives que Claude constate soudain entre les objets les plus divers: le moulage d'une pomme et l'empreinte d'une bouche, la forme incurvée, d'une feuille de chou et la courbe d'une épaule... Bien au contraire, c'est l'esprit des constructeurs - celui de l'art égyptien comme de Brancusi - qui guide le travail de François-Xavier où, selon un projet préalablement dessiné, sont mis en ?uvres tous les matériaux (fer, cuivre, bronze aussi bien que marbre) et toutes les techniques (de la fonte à la chaudronnerie, de la plomberie à gainage de cuirs...) non seulement de la sculpture mais du bricolage aussi bien que des arts décoratifs. De ces méthodes antithétiques naît une unité paradoxale: la commune certitude que l'?uvre d'art doit avoir une fonction (siège, secrétaire - ou boîte à cigares) pour échapper à toute emphase et un caractère inattendu pour réveiller la curiosité du spectateur. Depuis le rhinocéros-secrétaire et la montre-oignon de leur première exposition jusqu'à la monumentale Pomme de New York ou la vache-paysage, en passant par les troupeaux de moutons utilisables en banquettes ou l'hippopotame-baignoire..., la nature de leur ?uvre, familière et surprenante, a souvent fait évoquer Lewis Carroll et l'univers d'Alice. Mais au-delà, c'est un véritable travail sur le langage et ses clichés, proche de celui de Boris Vian ou de Raymond Queneau, que leur bestiaire délirant fait surgir. L'élégance des Lalanne fut de ne pas sembler prendre l'art au sérieux. C'est leur ?uvre qui, depuis quelques années et de manière internationale, est dorénavant toujours plus prise au sérieux."
Herbert Frank ; Abadia Guy ; Nunez Laurent ; Le Ro
Résumé : Le cinquième volet de l'épopée la plus fascinante de toute la science-fiction moderne. Edition du cinquantenaire, avec une traduction revue et corrigée. Sur Dune, devenue Rakis, une jeune fille semble pouvoir commander aux vers géants. Sur tout le pourtour de l'Empire, les Egarés de la Grande Dispersion commencent à revenir. Que cherchent-ils ? Que fuient-ils ?
Sylvain Niel est avocat en droit social, Vice-Président d'AVOSIAL, Président du Cercle des DRH. Directeur associé au cabinet FIDAL, il développe depuis une vingtaine d'années une expérience confirmée dans le domaine du management social et des réorganisations d'entreprises. Il collabore régulièrement à la rédaction des Cahiers Lamy du DRH.
Annoncé par le gouvernement actuel comme "un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques", le fonds de dotation instauré par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 va très certainement modifier profondément et durablement le paysage des institutions sans but lucratif (ISBL) au cours de ces prochaines années en France. C'est pourquoi, l'auteur propose une réflexion sur le devenir de cette nouvelle ISBL à travers une présentation dynamique du régime juridique et fiscal du fonds de dotation. Cet ouvrage de fond aborde de nombreuses questions, telles que les différents enjeux stratégiques liés à la création du fonds de dotation, les avantages et les contraintes tenant à la gestion de cette nouvelle structure, les différents aspects liés à la gouvernante, les obligations comptables et de transparence financière, les modes de contrôle applicables, sans oublier, les nombreux avantages fiscaux. Une analyse statistique des différents fonds de dotation créés au 1er janvier 2010 est menée, permettant de comprendre l'usage concret qui est actuellement fait de cette nouvelle ISBL. Différentes annexes immédiatement exploitables par le porteur de projet sont également intégrées. Enfin, cet ouvrage permet de s'interroger sur les véritables enjeux qui se posent à l'occasion de l'apparition de cette nouvelle entité juridique, notamment en ce qui concerne la redéfinition probable du concept d'intérêt général, la question de l'appartenance de cette nouvelle entité au secteur de l'économie sociale et solidaire ainsi que les différentes problématiques liées à la coexistence des fonds de dotation avec les fondations et les associations. Un ouvrage indispensable pour les professionnels des ISBL.
Bien que l'on puisse les considérer comme de grands classiques des ressources humaines, certains thèmes, telles la relation avec les élus ou la séparation, ne sont pourtant pas si simples à dénouer sur le terrain. Comment, par exemple, gérer au plus près les heures de délégation sans limiter les prérogatives des représentants du personnel ? Négocier un ordre du jour et réunir un comité d'entreprise sur un sujet délicat ? Gérer la preuve lors d'un licenciement ou négocier une transaction avec un représentant du personnel ? C'est aussi savoir ce que doit faire l'employeur sur le sujet du stress. Parmi ces classiques, on compte également d'autres problématiques auxquelles les DRH doivent faire face au quotidien : citons, entre autres, l'absentéisme, les modifications de rémunération des commerciaux, le bilan syndical ou l'évaluation du personnel. Sans oublier la gestion des imprévus, des accidents du travail, des conflits collectifs ou encore du contrôle d'un inspecteur du travail. Sylvain Niel, qui accompagne et conseille PME et grands groupes depuis de nombreuses années, traite l'ensemble de ces sujets sous forme de fiches conseils. Rédigées dans un langage clair, accessibles à tous, celles-ci présentent chaque question dans le cadre d'une situation réelle et offrent des pistes d'actions concrètes.Sylvain Niel est avocat en droit social, Vice-Président d'AVOSIAL, Président du cercle des DRH. Directeur associé au cabinet FIDAL, il développe depuis une vingtaine d'années une expérience confirmée dans le domaine du management social et des réorganisations d'entreprises. Il collabore régulièrement à la rédaction des Cahiers Lamy du DRH.
La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très diverse selon qu'elle se forme, évolue, s'accroît ou disparaît. Le patrimoine qu'elle constitue au fil de la vie de ses membres obéit donc à des règles complexes tout en étant intimement dépendant des évènements heureux, graves ou douloureux qui peuvent remettre en cause l'équilibre de l'organisation. On le perçoit, les thématiques sont diverses, concrètes et techniques dans leur approche. Elles sont aussi au coeur des sujets de prédilection des dossiers de la revue Droit& Patrimoine, le magazine juridique qui allie le modernisme d'un traitement dynamique de l'information aux plus grandes signatures du monde juridique : universitaires, notaires, avocats et gestionnaires de patrimoine. La transmission des patrimoines avec la question de la réversibilité des situations nées d'une donation, le cas particulier de l'incapable, ainsi que les unions nouvelles symbolisées par le PACS ou les séparations dans un cadre international constituent la sélection des thèmes traités par les dossiers de Droit & Patrimoine, publiés dans le présent ouvrage et actualisés par d'éminents spécialistes, sous la direction scientifique du professeur Laurent Aynès.