Code du droit local alsacien-mosellan. Edition 2024

Comment faire durer votre belle idylle ? Ce cahier d'exercices vous propose un cheminement pour mieux vous comprendre, des pistes à explorer pour communiquer positivement, réussir à surmonter les difficultés et entretenir la flamme : une parenthèse complice pour renouer avec le bonheur à deux, jour après jour.

Résumé : Aujourd'hui, le constat est sans appel : en moins de cinquante ans, la Terre a vu disparaître près de 60% de ses espèces, une destruction du vivant jamais égalée. On parle aujourd'hui d'extinction de masse. Face à trop d'indifférence, Yann Wehrling pousse un cri d'alerte. Que s'est-il passé ? La faute à qui ? Aux agriculteurs ? Non, des victimes... Stop à l'agribashing ! Aux chasseurs ? Non, ils aiment la nature et les bobos écolos des villes ne connaissent, eux, rien à la nature ! Aux grands industriels de la chimie ? Ils font des efforts... Aux automobilistes ? Tout le monde ne peut pas se passer de voiture. A entendre toutes ces excuses, ce n'est la faute de personne, ou plutôt, toujours celle des autres. Resterons-nous bras croisés ? Même si le temps nous manque pour agir, quelque chose qui ressemble au sens de l'histoire est en marche. Les agriculteurs qui passent au bio sont de plus en plus nombreux. Les jeunes sont de plus en plus nombreux à devenir vegan et pensent déjà "planète" dans leur quotidien. Parce que nous sommes tous dans le même bateau, une prise de conscience réelle est possible et le passage à l'acte est à la portée de chacun.

Le droit civil local alsacien-mosellan puise ses racines dans l'histoire tumultueuse de l'Alsace et de la Moselle, ce territoire français niché à la frontière de l'Allemagne qui en quelques décennies a dû changer quatre fois de nationalité, de langue, de système monétaire, scolaire et de gouvernance économique et politique. Si lors de la réintroduction du droit français en 1924, le législateur a accepté de maintenir une partie des règles nées pendant la première annexion allemande, il l'a fait en raison de leur efficience par rapport au droit général français de l'époque tout en leur conférant un caractère provisoire le temps pour le droit général d'une mise à niveau. A l'heure où l'on célèbre le centenaire de cette réintroduction, force est de constater qu'une partie importante de ces dispositions temporaires est devenue définitive tout en conservant son efficience. Quels sont les domaines couverts par ces règles dérogatoires et leurs fondements ? Comment s'accommodent-elles du principe constitutionnel de l'égalité de tous les citoyens devant la loi ? Quel avenir réserver à ce droit national d'application territoriale qui vient de traverser le XXe siècle en enjambant le XXIe à la lumière de la jurisprudence Somodia ? Voilà les principales questions que cet ouvrage, inspiré d'une thèse présentée par l'auteur, ambitionne de traiter. Il intéressera tous les juristes concernés par le droit local alsacien-mosellan mais, plus généralement, toute personne curieuse de l'histoire particulière des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, théâtre de plusieurs conflits dont deux mondiaux, et de leur avenir.