Les principales questions sur l'impôt sur le revenu

Le haut Moyen Age a longtemps souffert d'une mauvaise réputation, celle d'être une période sombre où il ne pouvait véritablement exister de culture juridique. Mais c'est là une position qui a fait la mauvaise fortune du droit mérovingien. Parmi les lois romano-barbares, le Bréviaire d'Alaric fait office de référence, si bien que les autres lois sont souvent restées dans son ombre. C'est le cas du droit burgonde produit au VIe siècle, peu connu et peu étudié. Une mise en contexte de sa production, un retour à la question de la diffusion et de la circulation de ses manuscrits, une relecture complète des textes et leur traduction ont ici permis d'appréhender la richesse juridique de cette oeuvre qui, tout en ayant subi une acculturation entre le droit romain et le droit barbare, a été enseignée et appliquée jusqu'à la fin du premier Moyen Age.

Cet ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants de première année de Licence en droit désireux de réussir leurs études. Il offre toutes les clefs méthodologiques utiles et nécessaires pour bien débuter l'apprentissage du droit, notamment dans les matières fondamentales (droit civil, droit constitutionnel et histoire du droit), et permet à chacun de trouver ses marques dès le début de l'année. L'étudiant y trouvera d'abord une partie " Grands repères " consacrée au droit, à ses fondements historiques, au travail juridictionnel et aux grandes familles juridiques. Cette synthèse, facile à comprendre sans occulter la grande subtilité de la matière, vise à donner un aperçu des connaissances essentielles à maîtriser pour réussir la première année de Licence en droit et invite à aller plus loin pour que l'étudiant approfondisse par lui-même sa réflexion juridique. L'étudiant y trouvera ensuite un guide méthodologique complet des exercices pratiqués en Licence de droit : le résumé de texte, la fiche d'arrêt, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt, la dissertation, le cas pratique ainsi que la restitution de connaissances. La méthodologie est fournie de manière progressive et assortie de corrigés intégralement rédigés, pouvant servir d'exemples ou de modèles. Enfin, des aiguillages bibliographiques adaptés au niveau L 1 permettront à l'étudiant de s'autonomiser et de cultiver sa curiosité intellectuelle. L'objectif de l'ouvrage consiste à permettre à l'étudiant de maîtriser rapidement une méthodologie nouvelle, totalement distincte de celle qu'il a apprise dans l'enseignement secondaire, en l'accompagnant par l'apprentissage des notions fondamentales et leur mise en pratique par le biais d'exercices. Ce manuel lui permettra d'apprendre à apprendre le droit.

Depuis le début des années 2000, sous l'acronyme M.A.R.C, les modes alternatifs de règlement des conflits s'insèrent progressivement en droit français. Ces changements suscitent dans notre procédure actuelle un bouleversement à nul autre second ; ils traduisent une recomposition des rapports entre la société et l'Etat en matière de gestion de conflits et, par là, annoncent une évolution de la fonction de juger. Une justice, plus douce, fondée sur l'accord des parties semble prouver son efficacité dans le cadre des conflits mineurs. Les transformations de la justice auxquelles nous assistons ont longtemps été imputées à une importation des pratiques américaines. Or nous avons bien pratiqué en France, et plus largement en Occident, la médiation sous toutes ses formes. Les logiques et pratiques restauratives sont enracinées dans le passé de nos institutions. Cet essai vise à analyser les transformations actuelles de la justice pour en comprendre le sens et sans négliger les lumières du passé.

L'abbaye du Palais Notre-Dame est située en Limousin, dans la commune de Thauron, à environ cinq kilomètres de Bourganeuf, proche de la rivière du Thaurion et de la forêt de Courson. Contemporaine des abbayes d'Aubepierres, de Bonlieu, de Bénévent, de Prébenoit et d'Aubignac, elle fait partie des nombreux établissements rattachés à l'ordre de Citeaux. En réaction à un monachisme bénédictin jugé trop impliqué dans la société féodale, des mouvements érémitiques sont apparus à la fin du XIe siècle. Son développement dans la Haute-Marche doit beaucoup à saint Géraud. Né à Sales de Fulcon et d'Aldéarde, cet ermite périgourdin s'est retiré dans la solitude après avoir été ordonné diacre. L'évêque de Limoges, Eustorge (1106-1137), sensible aux vocations d'ermite que Géraud faisait naître, favorisa l'émergence de ces nouveaux établissements. Dans la Haute-Marche, l'apostolat de Géraud a également suscité quelques cocotions la ville de Bourganeuf commençait à se former et un petit groupe de fidèles test rassemblé autour d'Aimeric de Quinzat qui fonda un ermitage sur sa terre du Petit-Quinzat, proche du Mont-de-Transet. C'est à lui que Géraud confia la communauté. En 1134, Aimeric fait don de cette terre à l'abbaye de Dalon. L'ermitage devient alors un monastère dirigé par l'abbé Roger. A la mort de ce dernier en 1159, le second abbé de Dalon, Amélien, choisit d'intégrer l'ordre de Citeaux, fondé par des ermites à la fin du XIe siècle, et prônant les vertus de simplicité et du travail agricole. En ss6o, Amélien nomma Bernard premier abbé du Palais et l'abbaye fut affiliée à l'Ordre cistercien deux ans après, soit en 1162. Son cartulaire, encore peu connu et peu étudié, est resté jusqu'ici inédit. Riche de 352 actes, il apporte l'essentiel de ce que l'on peut encore connaître aujourd'hui de l'histoire médiévale de l'abbaye. Le manuscrit, conservé à Londres, est ici présenté et édité pour en fournir un accès immédiat aux étudiants et aux chercheurs soucieux de travailler sur l'Aquitaine médiévale.