Mal de mère

Ce véritable manuel d'apprentissage et d'application permet d'acquérir la maîtrise de la pratique budgétaire en collectivité locale. Au moment où les recettes sont de plus en plus rares, et où la recherche de marges de manoeuvre devient un enjeu majeur, cet ouvrage comprend : - des explications à la fois simples et précises, pour une meilleure compréhension des règles budgétaires et de leurs mécanismes de mise en oeuvre ; - des exemples concrets, des modèles, des conseils pratiques, des tableaux et schémas de synthèse ; - des études de cas commentées et corrigées permettant une immersion totale dans la réalité budgétaire. Afin de mettre en oeuvre leur politique locale, il est indispensable que le maire, le président, l'adjoint aux finances ou le fonctionnaire territorial maîtrisent les mécanismes et les enjeux de la préparation et de l'exécution du budget. Ainsi, cet ouvrage propose des outils pour l'organisation du débat d'orientation budgétaire, expose les contenus des sections d'investissement et de fonctionnement, les conditions nécessaires pour la réalisation de l'équilibre budgétaire, et les contrôles exercés sur les budgets votés.

Les associations et les communes sont des partenaires indissociables et, à ce titre, doivent développer des relations privilégiées. Une association est d'autant plus efficace lorsqu'elle est reconnue par sa commune et cette dernière est d'autant plus vivante quand son réseau associatif est dense et riche. Le tissu associatif, quel que soit son domaine d'activité, représente un poids économique non négligeable dans une commune grâce, notamment, aux emplois qu'il génère. Cette nouvelle édition, entièrement refondue, a pour but d'aider les associations et les communes à mieux se connaitre pour mieux travailler ensemble. Véritable guide pratique des relations entre elles, il fourmille d'exemples et de cas concrets. Sont ainsi évoquées les questions suivantes : - Comment une commune peut-elle apporter son aide à un club sportif ? - Quel est le risque d'une association paramunicipale ? - Qu'est-ce qu'un élu intéressé ? Que risque-t-il ? - Qu'est-ce que l'intérêt public local d'une subvention municipale ? - Un président d'EPCI peut-il refuser le prêt d'une salle à une association ? - Quels sont les critères pour délivrer une subvention à caractère social ? - Une association organisant un vide-grenier peut-elle occuper gratuitement le domaine public communal ? - Un maire peut-il interdire une rave-party organisée sous le couvert d'une association ? - Quelles sont les autorisations qu'une association doit recueillir pour ouvrir une buvette ? Pour organiser un loto ? S'appuyant sur les textes législatifs et réglementaires, la jurisprudence la plus récente, les réponses ministérielles et les rapports des chambres régionales des comptes, cet ouvrage constitue un outil de référence tant pour les gestionnaires locaux que pour les dirigeants d'associations.

Pour une commune, le vote du budget constitue une étape essentielle puisqu'il détermine les moyens que se donne le conseil municipal pour mettre en ?uvre sa politique locale. Mais il requiert de l'élu local ou du fonctionnaire territorial la maîtrise d'une pratique budgétaire technique, souvent bien éloignée des théories enseignées. Destiné à vous guider pas à pas dans la préparation et l'exécution de votre budget, cet ouvrage vous fournira des points de repère à chaque étape budgétaire. Pratique, il propose de nombreux outils qui vous aideront à franchir le pas entre la théorie et la pratique: des explications simples et concrètes, pour une meilleure compréhension des règles budgétaires et de leurs mécanismes de mise en ?uvre; des exemples concrets, des modèles, des conseils, tableaux et schémas de synthèse; des études de cas commentées et corrigées qui permettent une immersion totale dans la réalité budgétaire. A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des jurisprudences les plus récentes, cette nouvelle édition intègre notamment les dernières modifications relatives à la M14, ainsi que les nouvelles dispositions relatives aux dépenses éligibles au fonds de compensation pour la TVA. Un véritable manuel d'apprentissage et d'application, pédagogique, pratique et méthodique, pour vous accompagner tout au long du processus budgétaire de votre commune. Biographie: Administrateur territorial, diplômé d'économie et de gestion et titulaire d'un DESS en droit des collectivités locales, François Valembois est actuellement directeur général des services d'une grande collectivité territoriale.

Pour une commune, le vote du budget constitue une étape essentielle puisqu'il détermine les moyens que se donne le conseil municipal pour mettre en ?uvre sa politique locale. Mais il requiert de l'élu local ou du fonctionnaire territorial la maîtrise d'une pratique très technique, souvent bien éloignée des théories enseignées. Destiné à vous guider pas à pas dans la préparation de votre budget, cet ouvrage vous fournira des points de repère tout au long du processus budgétaire. Il vous aidera à franchir le pas entre la théorie et la pratique, grâce à : des explications simples et complètes, permettant de bien comprendre les règles budgétaires et leurs mécanismes de mise en ?uvre ; des exemples concrets, ainsi que des conseils et mises en garde ; des illustrations par des extraits de jurisprudence ou d'observations des chambres régionales des comptes ; des études de cas commentées et corrigées qui permettent une immersion totale dans laréalité budgétaire. Entièrement refondue, cette nouvelle édition tient compte des nouvelles mesures, applicables au 1er janvier 2006, qui tendent à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux communes. Elle intègre en particulier les modifications apportées aux plans de compte M14 à compter de l'exercice 2006. Un véritable manuel d'apprentissage et d'application, pédagogique, pratique et méthodique, pour vous accompagner au quotidien dans l'élaboration du budget communal.