Les grandes décisions de la jurisprudence de droit pénal général sénégalais. Commentées et annotées

Le présent ouvrage a pour objet de faire un tour d'horizon et une immersion dans l'histoire et la vie remarquable de Seydina Limamou LAHI (AsI). Il lève le coin du voile sur la biographie détaillée de Seydinâ Limâmou Lâhi Al Mahdi (AsI), renseigne sur ses origines ethniques lointaines léboues, sa naissance, son enfance, son adolescence et enfin son Appel : "Adjîboû dâ'iyal Lâhi" (Venez répondre au prédicateur d'Allah) et ses enseignements. Cette oeuvre, qui est le fruit de plus de trente (30) ans de recherches assidues, constitue le premier tome d'une série de trois ouvrages. L'auteur y apporte d'importantes clarifications sur les signes révélateurs du Mahdi (AsI) et fournit des éléments de réponse sur certaines questions eschatologiques débattues depuis des décennies par les Oulémas (savants musulmans). Pour bâtir une oeuvre aussi monumentale, Mouhammad Lahi s'est abreuvé à une diversité de sources à travers le Saint Coran, la Sounna prophétique, les textes anciens layénes, la tradition orale et les données récentes fournies par les disciplines scientifiques aussi diversifiées que l'histoire, la géographie, la sociologie, l'ethnographie, etc. Cet ouvrage constituera, sans nul doute, un bréviaire pour toute la communauté layène et pour tous les musulmans, pour peu qu'ils soient animés de l'intention toute responsable de comprendre et d'appréhender le sens et la portée du message que le Mahdi (AsI) a laissé à l'universel à la fin des temps.

Dans le présent ouvrage, l'auteur étudie le droit à l'assistance d'un avocat durant l'enquête prévu par l'article 5, alinéa 1er du Règlement n° 05/CM UEMOA du 25 septembre 2014 relatif à l'harmonisation des règles régissant la profession d'Avocat dans l'espace de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA), à la lumière des textes pénaux des Etats membres de l'UEMOA. Dans la première partie, l'auteur met l'accent sur la consécration non ambiguë du droit à un avocat durant l'enquête, à travers la définition des critères de la notion d'interpellation et la délimitation de son étendue par rapport aux infractions objet de l'enquête et aux types d'enquêtes. La deuxième partie de l'ouvrage lève le coin du voile sur les difficultés de mise en oeuvre de ce droit, notamment sur les obligations qui incombent à l'officier de police judiciaire dans l'exercice de ce droit et à l'office de l'avocat au regard des contraintes constitutionnelles et des exigences du droit communautaire de l'UEMOA. L'auteur clôt son analyse par la préconisation de dispositifs juridiques et de mesures d'accompagnement à prendre dans les Etats de l'espace UEMOA en vue de garantir l'effectivité du droit à un avocat durant l'enquête.

La qualité rédactionnelle et l'efficacité substantielle des textes normatifs constituent un enjeu majeur de gouvernance normative et de sécurité juridique qui sont au coeur d'une discipline peu connue appelée la "légistique" . La " fabrication " d'un texte normatif exige un appareillage technique et un outillage conceptuel assez spécifiques dont les arcanes échappent parfois aux juristes les plus avertis. Le présent ouvrage a pour objet d'étudier les principes et méthodes relatifs à la préparation, à la rédaction, à l'adoption, à l'entrée en vigueur et à l'évaluation des textes législatifs et réglementaires. L'auteur s'est nourri de plusieurs années de pratiques du contrôle de l'activité normative du Gouvernement acquises au Secrétariat général du Gouvernement, haut lieu de passage obligatoire de l'ensemble des textes. Aussi, l'ouvrage retient-il une approche pragmatique et empirique orientée vers la pratique de la rédaction des textes normatifs, illustrée par des conseils pratiques et des exemples précis. Il suit les différentes étapes du travail normatif et tente de répondre aux questions que se pose le rédacteur avant de prendre la plume, pendant les travaux de rédaction de l'acte normatif et même après son entrée en vigueur, à travers son évaluation ex-post.

Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome aborde la principale technique du droit pénal, à savoir, l'infraction pénale, c'est-à-dire la théorie générale de l'infraction, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale, créant une nouvelle catégorie d'infractions relatives à la criminalité organisée.