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Le droit à l’assistance d’un avocat durant l’enquête dans l’espace UEMOA. L’exemple du Sénégal, 2e é
Touré Papa Assane ; Fall Ismaïla Madior ; Gueye Mb
L'HARMATTAN
50,00 €
Épuisé
EAN :9782336529578
Dans le présent ouvrage, l'auteur étudie le droit à l'assistance d'un avocat durant l'enquête prévu par l'article 5, alinéa 1er du Règlement n° 05/CM UEMOA du 25 septembre 2014 relatif à l'harmonisation des règles régissant la profession d'Avocat dans l'espace de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA), à la lumière des textes pénaux des Etats membres de l'UEMOA. Dans la première partie, l'auteur met l'accent sur la consécration non ambiguë du droit à un avocat durant l'enquête, à travers la définition des critères de la notion d'interpellation et la délimitation de son étendue par rapport aux infractions objet de l'enquête et aux types d'enquêtes. La deuxième partie de l'ouvrage lève le coin du voile sur les difficultés de mise en oeuvre de ce droit, notamment sur les obligations qui incombent à l'officier de police judiciaire dans l'exercice de ce droit et à l'office de l'avocat au regard des contraintes constitutionnelles et des exigences du droit communautaire de l'UEMOA. L'auteur clôt son analyse par la préconisation de dispositifs juridiques et de mesures d'accompagnement à prendre dans les Etats de l'espace UEMOA en vue de garantir l'effectivité du droit à un avocat durant l'enquête.
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, qui a institué le placement sous surveillance électronique, comme mode d'aménagement des peines, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal, consacrant, pour la première fois, un principe général de responsabilité pénale des personnes morales ainsi que celui de la responsabilité pénale personnelle et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale.
Dans cet ouvrage, qui constitue le premier sur l'organisation judiciaire au Sénégal, l'auteur se livre à un commentaire et à une annotation des différents articles de la loi du 03 novembre 2014 fixant l'organisation judiciaire et du décret du 20 juillet 2015 portant sur l'aménagement de l'organisation judiciaire, à la lumière des dernières références législatives, doctrinales et jurisprudentielles sénégalaises. Voici un regard critique sur le nouveau droit de l'organisation judiciaire en prenant position sur différentes questions, notamment l'existence juridique de la Cour de répression de l'enrichissement illicite, celle de la survivance de la cour d'assise militaire et de l'identité judiciaire des chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises.
L'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA), instituée par le traité de Dakar du 10 janvier 1994, est sans nul doute l'organisation qui s'est le plus illustrée dans le domaine de l'intégration juridique. A cet égard, le droit communautaire de l'UEMOA mobilise surtout la technique de l'harmonisation avec comme vecteur normatif privilégié : la directive. Cette norme communautaire lie tout Etat membre quant aux résultats à atteindre tout en laissant aux instances nationales la compétence quant à la forme et aux moyens. Contrairement à d'autres actes de droit dérivé, la directive ne constitue pas une norme directement applicable. La pénétration de cette norme dans l'ordre juridique national suppose, en principe, sa transposition. Il s'agit de l'opération par laquelle l'Etat membre destinataire procède à l'adoption des mesures nécessaires à la mise en oeuvre de la directive. La transposition n'est pas qu'une transcription servile et blafarde des dispositions de la directive dans le marbre d'un acte normatif de droit national. Elle constitue une exigence communautaire et constitutionnelle qui suppose le recours à des techniques légistiques assez complexes. Le présent ouvrage a pour objet d'étudier l'opération de transposition des directives dans l'espace de l'UEMOA à la lumière du Guide relatif aux méthodes et techniques de transposition des Directives de l'UEMOA et au modèle d'acte de notification adopté par la décision de la Commission n° 05/2019/COM/UEMOA du 06 août 2019 et des décisions des juridictions communautaires et nationales.
Le présent ouvrage a pour objet de faire un tour d'horizon et une immersion dans l'histoire et la vie remarquable de Seydina Limamou LAHI (AsI). Il lève le coin du voile sur la biographie détaillée de Seydinâ Limâmou Lâhi Al Mahdi (AsI), renseigne sur ses origines ethniques lointaines léboues, sa naissance, son enfance, son adolescence et enfin son Appel : "Adjîboû dâ'iyal Lâhi" (Venez répondre au prédicateur d'Allah) et ses enseignements. Cette oeuvre, qui est le fruit de plus de trente (30) ans de recherches assidues, constitue le premier tome d'une série de trois ouvrages. L'auteur y apporte d'importantes clarifications sur les signes révélateurs du Mahdi (AsI) et fournit des éléments de réponse sur certaines questions eschatologiques débattues depuis des décennies par les Oulémas (savants musulmans). Pour bâtir une oeuvre aussi monumentale, Mouhammad Lahi s'est abreuvé à une diversité de sources à travers le Saint Coran, la Sounna prophétique, les textes anciens layénes, la tradition orale et les données récentes fournies par les disciplines scientifiques aussi diversifiées que l'histoire, la géographie, la sociologie, l'ethnographie, etc. Cet ouvrage constituera, sans nul doute, un bréviaire pour toute la communauté layène et pour tous les musulmans, pour peu qu'ils soient animés de l'intention toute responsable de comprendre et d'appréhender le sens et la portée du message que le Mahdi (AsI) a laissé à l'universel à la fin des temps.
Perrat Benoît ; Pitte Jean-Robert ; Guillot Pierre
Résumé : Grand chef cuisinier aux côtés des Escoffier, des Rambert et des frères Rouzier notamment, le Bressan Benoît Perrat (1873-1957) exerça son art dans les restaurants de tout premier ordre (Lyon, Genève, Paris, York, Berlin, Dresde) puis dans les cours princières et royales d'Europe centrale de la Belle Epoque (Saxe, Bavière, Roumanie, Hongrie). Contraint par la Grande Guerre à quitter ceux qu'il avait somptueusement servis, il retrouve ses terres natales et s'installe quelque temps après à Vonnas (Ain), la "Mecque de gueule", où il tiendra jusqu'à la Seconde Guerre mondiale toujours avec panache et distinction, jusqu'au raffinement ultime, la table et le Grand Hôtel Moderne. Il y rédigera sa célèbre "rhapsodie culinaire et gastronomique", Cornus en Bresse (1932) ? rééditée en 2002 ? et en 1938 sa Hongrie gourmande, restée inédite et publiée ici pour la première fois. Ce recueil surprenant assemble une centaine de ses recettes magyares récolées au gré de ses rencontres, de ses pérégrinations, de ses affectations et de ses enchantements. Récolées... ! C'est peu dire. Benoît Perrat y atteste surtout le "véritable esprit de la gastronomie qui est un patrimoine vivant, en évolution constante, ouvert à toutes les influences extérieures qui sont découvertes, apprivoisées, domestiquées, puis intégrées". C'est donc à une savoureuse déclinaison des riches spécialités danubiennes, parfois "métissées de Bresse", que Benoît Perrat convoque ses lecteurs, au premier rang desquelles le fameux gulash, et bien sûr le paprika, piment-roi de la cuisine magyare. Il les invite surtout à mettre avec lui la main au fourneau puis la serviette au cou.
Boutin Perrine ; Lefur Paul ; Lang Jack ; Tasca Ca
Cet ouvrage propose quinze témoignages d'anciens élèves ou de chercheurs associés du master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle. Devenus professionnels, ils décrivent leur propre réalité, avec leurs mots, pour montrer toute l'étendue d'actions que proposent les didactiques des images. Le master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle a été créé en 2006, sous l'impulsion d'Alain Bergala, pour s'intéresser aux liens entre éducation et images et ainsi préparer au mieux les médiateurs culturels de demain face aux problématiques de la transmission. Depuis, les générations de diplômés continuent de s'implanter dans les actions d'éducation artistique, en France ou à l'étranger. Un livre sur la trajectoire des anciens d'une formation universitaire, aussi plaisant à lire qu'instructif !
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Ce livre constitue un inédit dans le domaine du music-hall. Les cinquante années envisagées s'étalent de la fin du XIXe siècle à la décennie cinquante. Les chercheurs et curieux y trouveront les noms d'artistes de talent qui eurent du succès en leur temps mais ne figurent dans aucun ouvrage, même spécialisé. Ce travail a demandé des recherches considérables mais n'a guère la prétention d'être exhaustif. Un des objectifs consiste également à réparer des injustices et susciter peut-être des rééditions d'enregistrements rares et précieux.