La construction de l'Europe. Culture, espace, puissance, 8e édition

François Bonnel s'est beaucoup investi dans l'anatomie fonctionnelle de l'épaule avec une étude approfondie sur l'organisation fasciculaire du plexus brachial et un travail titanesque sur la morphométrie des muscles de l'épaule. Thierry Marc a inlassablement promené son bâton de pèlerin rééducateur pour prêcher l'intérêt du centrage scapulo-huméral et l'optimisation de la cinématique complexe de la scapulo-humérale et de la scapulo-thoracique. Ces deux passionnés de l'épaule ont réuni leur expérience dans ce livre consacré aux muscles de l'épaule. Cet ouvrage qui prend en compte la connaissance des muscles de la ceinture scapulaire et de ceux de la coiffe, en particulier, est un outil indispensable pour tous les chirurgiens et rééducateurs qui souhaitent s'intéresser à la pathologie de l'épaule.

Ouvert à tous ceux qui se préoccupent de l'étude des normes et pratiques nationales, européennes et internationales et de leurs évolutions, le Cercle de droit social de l'entreprise constitue un lieu d'échanges entre tous ceux qui concourent à l'élaboration et à l'application de la règle dans les divers compartiments du droit social, à commencer par le droit du travail et le droit de la protection sociale. Il est un lieu privilégié de débats et de rencontres sur des thèmes clés du droit et de la pratique des relations de travail. Tel fut le cas avec l'égalité en droit social. Sur un sujet qui sollicite régulièrement l'attention des pouvoirs publics, ainsi que l'année 2011 en a apporté une nouvelle démonstration, qui alimente la controverse doctrinale et suscite un flot permanent d'arrêts, est proposée une oeuvre forte. Les propositions sont légion. Mais toutes se retrouvent autour de l'idée qu'il faut savoir résister au vertige de l'égalitarisme auquel cèdent le juge, souvent, le législateur, parfois. La vie de l'entreprise est faite de différences: sans doute les pouvoirs publics et ceux qui ont la charge de trancher les litiges surgis en ont-ils conscience... Mais les circonstances ne manquent pas dans lesquelles les uns et les autres semblent éprouver quelque difficulté à en apporter la preuve. Or, l'impérialisme de l'égalité peut conduire à la négation de la variabilité des performances, à la remise en cause de clauses du contrat de travail, à l'anéantissement de stipulations des conventions et accords collectifs, donc des subtils équilibres arrêtés par ceux qui, mieux que le législateur ou le juge, connaissent la réalité des relations de travail: vouloir enfermer dans un schéma théorique, où le slogan l'emporte sur la quête méthodique, une réalité complexe est lourd d'effets pervers. L'année 2012 et celles qui suivront offriront l'occasion de le mesurer.

La question des sanctions est centrale lorsqu'est ouvert le débat relatif à l'effectivité du droit de la représentation collective des salariés dans l'entreprise. Chargée de protéger les valeurs essentielles de la société, la voie pénale doit être réservée aux atteintes portées aux prérogatives des instances de représentation du personnel, lesquelles présentent un caractère fondamental. Pour le surplus, il est des sanctions, d'ordre administratif ou civil, plus efficaces. Reste que la seule restriction du champ pénal ne suffit pas à garantir l'effectivité du droit de la représentation collective. Des réponses substantielles et "organisationnelles" tenant notamment à la définition d'une politique pénale d'envergure, à la révision de la ligne de partage des responsabilités dans l'entreprise et à la recherche de sanctions pénales renouvelées s'imposent. Au-delà de la voie répressive, d'autres méritent d'être explorées. L'application des règles du droit de la représentation collective doit être garantie au moyen d'outils non plus répressifs mais préventifs en dehors de toute participation d'une quelconque autorité judiciaire. La voie extra pénale fait une large place à la fonction préventive de l'inspection du travail, laquelle doit accompagner les entreprises en recourant à de nouvelles méthodes d'accompagnement et d'évaluation. La définition d'une politique sociale d'entreprise, moyennant la conclusion d'un accord unique sur la représentation du personnel, est légalement de nature à garantir l'effectivité de la norme en tenant compte des spécificités propres à chaque entreprise.

Résumé : L'ouvrage offre une présentation de l'Europe en trois dimensions : culture, espace, puissance. La partie " Culture et histoire " analyse les événements ayant marqué la construction de l'Europe ; " Espace et organisation " apporte des précisions sur les institutions communautaires et explique les principaux mécanismes de fonctionnement de l'Union européenne, tandis que la troisième partie, " L'Europe-puissance ", dresse le bilan des politiques d'intégration et de coopération avant d'ouvrir des perspectives sur l'évolution de la construction européenne pour la prochaine décennie.