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Le droit d'asile
Teitgen-Colly Catherine
QUE SAIS JE
9,00 €
Épuisé
EAN :9782130800101
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, il s'affirme désormais comme un " droit à l'asile ". Mais en la matière, les Etats n'ont pas complètement renoncé à leur souveraineté, même si en Europe, cette compétence est reconnue à l'Union. Il en résulte une tension fondamentale d'un droit qui est à la fois un droit de l'Etat et un droit de l'individu. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s'attache à comprendre, en retraçant l'histoire du droit d'asile, et en passant en revue ses modalités de mise en oeuvre, mais aussi les interrogations qu'il suscite aujourd'hui. Elle n'ignore donc rien des défis que constituent les besoins nouveaux des demandeurs d'asile, mais aussi, à l'inverse, l'affirmation de plus en plus ferme de souverainetés nationales, porteuses de revendications identitaires.
Résumé : Le présent recueil, à jour en septembre 1999, regroupe les principaux textes du droit commun des étrangers en France. IL a pour but de faciliter l'accès à un droit difficile à appréhender, tant en raison de la diversité de ses sources que de ses fréquentes réformes, en réunissant les principaux textes de droit international et de droit interne définissant le statut des étrangers en France aujourd'hui, c'est-à-dire leurs conditions d'entrée et de séjour, les mesures d'éloignement dont ils peuvent être l'objet, et leurs droits fondamentaux.
D'abord conçu comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, le droit d'asile s'est affirmé au XXesiècle comme un " droit à l'asile ". Encadré par le droit européen, il est au coeur du débat politique où se confrontent la souveraineté nationale d'Etats, qui privilégient des logiques gestionnaire et sécuritaire dans leur politique migratoire au détriment de l'exercice du droit d'asile, et les valeurs des droits de l'homme, qui prônent des mesures de protection comme fondement du droit d'asile. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s'attache à comprendre en retraçant l'histoire du droit d'asile et les diverses modalités de sa mise en oeuvre, mais aussi en analysant les interrogations qu'il suscite, sans ignorer l'ampleur des débats qu'il provoque.
La confiance est dans l'air du temps. D'un côté, celle-ci semble être devenue un but politique que le législateur s'efforce de poursuivre par le biais de textes dédiés comme par exemple la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance ou la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice, justifiée par la volonté de "rétablir la confiance de nos concitoyens dans notre justice". De l'autre, elle fait l'objet d'un renouveau dans le discours juridique. D'une part, le principe européen de protection de la confiance légitime, qui renvoie à l'attente de la part du justiciable d'une prévisibilité et d'une stabilité des normes, exerce une influence de plus en plus importante sur le droit français. D'autre part se multiplient les dispositifs - textuels ou jurisprudentiels - de confiance, ayant pour objet de renforcer la transparence, la déontologie, l'intelligibilité du droit ou encore la sécurité juridique. Cet engouement pour la confiance peut apparaître suspect et appelle assurément une posture critique, non seulement pour ne pas céder aux effets de mode, mais pour comprendre et analyser un tel phénomène. Il convient donc de se méfier de la confiance ! Les contributions réunies dans le présent ouvrage le montrent parfaitement : si elles attestent de la montée en puissance de la confiance, elles n'en témoignent pas moins des difficultés et des tensions affectant son usage dans le champ du droit public.
Résumé : En démocratie, la répression ne saurait être purement et simplement l'instrument du pouvoir de l'Exécutif : le temps est révolu où le Prince pouvait frapper ses ennemis ou protéger ses fidèles, à sa guise, sous couvert des intérêts supérieurs de l 'Etat. Gardien de l'égale application de la loi pénale, le juge a aujourd'hui la haute main sur les procédures répressives. L'Exécutif conserve pourtant, dans ces procédures, un rôle qui n'est pas celui d'un simple auxiliaire dénué de pouvoirs propres. La police judiciaire, en dépit de son nom, n'est que partiellement soumise à l'autorité judiciaire ; le " cordon ombilical " entre le parquet et le gouvernement n'a pas été coupé ; la grâce du président de la République reste toujours autant sollicitée et octroyée ; les techniques de répression administrative permettent à l'administration de prononcer elle-même des sanctions, sans avoir à les demander au juge. Ces exemples montrent que l'Exécutif est bien présent en matière pénale. Mais il n'est pas non plus omniprésent : rien n'autorise à céder aux facilités d'une description à l'emporte-pièce qui ferait de l'Exécutif, au-delà des apparences, le seul véritable maître de la répression. L'étude du droit en vigueur, au croisement du droit public et du droit pénal, donne plutôt l'image nuancée d'un jeu constant de concurrence et de collaboration des pouvoirs. On ne saurait juger du bien-fondé ou du mal - fondé de l'action répressive de l'Exécutif avant d'avoir compris les modalités de ces interactions. Ce sont les voies du droit. Des voies menant vers plus de souffrance et plus de lois, ou retrouvant le sens et le respect du droit ? Question pressante pour le juriste, qui voit surgir ici on là des signes avant-coureurs de bouleversement. Le plus visible est l'accroissement en nombre. Il se mesure d'abord aux normes juridiques produites. Egalement à la multiplication des lieux où se dit et se fait le droit : nationaux, infra - et supranationaux. Quand il s'y ajoute d'autres phénomènes, de nouvelles techniques de communication par exemple, la conception traditionnelle, immobile, unidimensionnelle, hiérarchisée, s'en trouve bousculée, révélant peut-être une mutation des logiques. A l'horizon, d'autres figures possibles, des modèles relevant d'une autre cohérence : mobiles, pluridimensionnels, aléatoires. Autant de vérités que chacun est amené à saisir à travers sa discipline et son itinéraire propres. Faire apparaître ces vérités, n'en imposer aucune, éviter le glissement inconscient de l'une à l'autre, tel est le projet de cette collection d'essais au sein de laquelle une série particulière de signes voudrait attirer l'attention du juriste et du citoyen sur les mutations du droit et de la société qu'il régit. Projet d'ouverture d'une discipline longtemps fermée sur elle-même : ouverture nécessaire à qui veut aujourd'hui penser le droit.
Résumé : La Franc-maçonnerie offre à ses adeptes un univers de signes, de figures, d'objets ou de mots qui sont tous dotés d'un sens moral ou spirituel. rien, ou presque, n'est insignifiant dans une loge maçonnique, qu'il s'agisse de sa décoration, de son agencement ou de sa disposition. Il en va de même pour les ornements dont se parent les francs-maçons ou les termes utilisés dans les rituels. Pour autant, la plupart de ces symboles ne sont pas spécifiques à la maçonnerie. Si certains proviennent du métier de maçon (le ciseau, le niveau), d'autres sont astronomiques (soleil, lune), alchimiques (sel, mercure), bibliques (Temple de Salomon), voire à caractère universel comme le triangle ou le cercle. D'Abeille à Voûte, du nombre Quinze à la Houppe dentelée, ce lexique est une invitation à découvrir plus de 200 symboles en usage dans la franc-maçonnerie et à les replacer dans leur histoire.
Résumé : De toutes les conduites psychopathologiques, l'addiction est peut-être celle qui interroge le plus les limites entre le normal et le pathologique. La frontière entre ce qui relève des " mauvaises habitudes " et des vraies dépendances est difficile à tracer. Les addictions sont presque toujours des conduites relevant au départ de l'ordinaire, simplement déviées de leurs finalités initiales : boire, manger, jouer, acheter, travailler, se soigner, etc. Alors, tous dépendants ? Ce qui caractériserait le vrai dépendant pourrait être une forme de polarisation, quand l'objet ou l'activité devient le but d'une vie, quand la " mauvaise habitude " se fait identité : " je bois trop " devenu " je suis alcoolique ". Cet ouvrage interroge le sens des addictions, analyse le mécanisme et les symptômes des plus courantes d'entre elles et propose une synthèse des différentes approches thérapeutiques possibles.
Les Aztèques ou Mexicains dominaient avec éclat la plus grande partie du Mexique quand les conquérants espagnols y pénétrèrent en 1519. Leur langue et leur religion s'étaient imposées de l'Atlantique au Pacifique, au cours du XIIIe siècle, au détriment des anciennes populations mexicaines. Avec la défaite des Aztèques disparaissait la dernière civilisation autochtone du Mexique.