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Les contrôles et le contentieux douaniers. présentés, expliqués et commentés
Sliwa Jean
PUITS FLEURI
32,00 €
Épuisé
EAN :9782867397479
Voici un guide pratique qui apporte dans le domaine des contrôles et du contentieux douanier, sous la forme de fiches thématiques l'essentiel des éléments d'information légaux et pratiques qui répondent aux questions que les intervenants divers et multiples de l'import-export non avertis ou trop peu informés. Les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents des douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc. Un ouvrage fondé sur l'expérience du terrain et sur les connaissances théoriques et pratiques acquises au gré de l'expérience de son auteur. Sommaire Fiche 1. Les bases légales des droits de contrôle de la douane Fiche 2. Les contrôles douaniers, le contexte, nature et contenu, les différents types Fiche 3. Les contrôleurs et contrôlés Fiche 4. Les contrôles douaniers : objet et raisons d'être Fiche 5. Les droits, les garanties et recours des personnes contrôlées Fiche 6. Les lieux, moments, délais, objets des contrôles Fiche 7. Le contrôle des personnes Fiche 8. La retenue des personnes Fiche 9. Les visites domiciliaires Fiche 10. L'audition, l'interrogatoire et le droit d'être entendu Fiche 11. Les contrôles des marchandises et des moyens de transport Fiche 12. Les contrôles des opérations d'import-export par voie maritime Fiche 13. Les contrôles lors des dédouanements aux bureaux de douane Fiche 14. Les contrôles après dédouanement Fiche 15. Les contrôles documentaires Fiche 16. Les contrôles dans les locaux et lieux à usage professionnel Fiche 17. Les contrôles des envois postaux et du frêt express Fiche 18. Les contrôles des marchandises prohibées, "sensibles" , à risque Fiche 19. Les contrôles des produits susceptibles de contrefaçon Fiche 20. Les contrôles des échanges intracommunautaires Fiche 21. Le contrôle des mouvements de capitaux, de l'argent "liquide" Fiche 22. Les contrôles des marchandises soumises à accises Fiche 23. Les contrôles des systèmes informatiques des entreprises Fiche 24. Les contrôles échanges sur internet, à distance, sur les plateformes Fiche 25. L'informatique, l'électronique et les contrôles Fiche 26. Les magistrats, les contrôles et les contentieux douaniers Fiche 27. Les conseils, défendeurs, avocats Fiche 28. Les infractions douanières Fiche 29. La constatation des infractions ; les moyens, modalités, ... Fiche 30. Les suites données aux constatations : les amendes, saisies, ... Fiche 31. Le contentieux du recouvrement
Cet ouvrage aborde en les présentant et en les commentant les différents aspects du dédouanement qu'un dirigeant, un chargé d'import-export, de logistique, un déclarant, un conseil, un étudiant en commerce international souhaitent connaître et pouvoir appréhender. Tout en disposant des références des documents et sources d'informations auxquels il convient nécessairement de se reporter. Il apporte de fait des réponses à cette question : comment donc procéder dans l'ordre, rationnellement, efficacement, sans perte de temps, à moindre frais, pour accomplir réglementairement ces formalités qui s'insèrent dans un dispositif organisationnel, fonctionnel, responsable, contraignant souvent, qui dépasse le cadre du dédouanement ? Les moyens et fonctions utiles au dédouanement — Déclarer en douane — Les conditions de dédouanement — Les procédures de dédouanement — La déclaration en douane — Les procédures et déclarations en douane — Les incoterms — Les mesures applicables — Les garanties et cautions — Les droits de douane et taxes — Les régimes particuliers — Le transit — L'entrepôt — L'admission temporaire et le carnet ATA — Le perfectionnement actif — Le perfectionnement passif — Le régime de la destination particulière — La déclaration d'échanges de biens intracommunautaires — La comptabilisation des opérations — Les contrôles — Le contentieux...
Cet ouvrage propose des réponses techniques, juridiques et pratiques basées sur l'expérience de personnes de terrain (dirigeants d'entreprise, comptables, chargés export, acheteurs et vendeurs, commissionnaires en douane, transporteurs, banquiers...) afin de répondre aux interrogations légitimes de tout dirigeant de TPE ou PME, ou ses représentants, tenté de passer à l'acte : Comment aborder ces marchés étrangers éloignés, si différents, parfois, culturellement ? Comment gérer toutes les problématiques qui se présentent en termes de marketing, transport, douane, change... ? Comment trouver les textes, les réglementations, les structures, les intervenants divers capables de les aider dans leurs démarches ?
Cet ouvrage répond aux interrogations portant sur le déroulement des contrôles d'entreprise, leurs durées, les soutiens possibles, les recours, les risques encourus, les conséquences éventuelles pour la société et ses dirigeants, ..., que se posent légitimement les responsables de TPE et de PME. Ainsi que les gestionnaires des grandes entreprises, les experts-comptables, les consultants, les juristes, les accompagnants divers (commissionnaires en douane, par exemple), les contrôleurs internes et auditeurs spécialisés, etc. , auxquels il est également destiné pour ce qui concerne certains de ces droits de contrôle peu connus qu'ils doivent au gré de leurs interventions appréhender. Rassemblant la plupart de ces contrôles d'entreprise, cet ouvrage se présente sous la forme de fiches et de rubriques aisées à consulter selon un cheminement logique : apportant par thématique (la fiscalité, le droit du travail, social, la formation professionnelle continue, les aspects sanitaire et sécuritaire, la concurrence, l'import-export, ...), selon les secteurs (l'industrie, la distribution, le transport, la santé,...), et leurs types (sur pièces, sur place, à la circulation), les informations souhaitées ; précisant dans le texte les bases et les sources légales (lois et décrets, codes, bulletins officiels,...) sur lesquelles les contrôleurs s'appuient lors de leurs investigations.
Cet ouvrage propose des réponses juridiques et pratiques basées sur l'expérience de l'auteur qui a pu constater à la fois combien les risques étaient présents dans les entreprises importatrices comme exportatrices et les difficultés qu'elles rencontraient parfois pour les appréhender et y remédier. Dans ces réponses qui s'adressent aux dirigeants de PME et TPE princi- palement, aux chargés import-export en général, aux autres professionnels de l'import/export, aux experts-comptables, aux conseils... il montre et démontre comment il est possible méthodiquement d'identifier ces principaux risques, de les gérer et d'éviter leurs survenances. Au sommaire : Risques organisationnels, structurels et fonctionnels — Risque réglementation — Risque comptable — Risques sécurité et sûreté — Risque classement tarifaire — Risque origine — Risque valeur en douane — Risque de droit de douane et taxe — Risques mesures douanières et non douanières — Risques dédouanement et procédures douanières — Risque échanges intracommunautaires — Risque TVA dans les échanges intra et extracommunautaires — Risques en régime économique, transit, entreposage, transformation — Risque transport — Risques de prospection, de négociation et de vente — Risque approvisionnement — Risques de paiement et de change — Risques travail et environnement — Risque de contrefaçon de marque — Risque de corruption — Risques de contrôle et d'infraction...
Lorsque les enfants ont des obsessions et des compulsions, ils sont souvent effrayés, troublés, honteux et sur la défensive, parce qu'ils ne sont pas capables d'expliquer pourquoi ils sont obligés de se comporter de cette manière. Ce livre est rédigé pour répondre aux besoins et aux questions de ces enfants. Les enfants ont besoin de savoir qu'ils ne sont pas seuls à avoir des TOC et que ni eux ni leurs parents n'en sont responsables. Ils doivent savoir qu'on peut les aider et qu'ils peuvent influencer de façon importante leur propre traitement et guérison."Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" décrit les TOC du point de vue de l'enfant. Il vise à donner aux enfants ayant des TOC un sentiment de contrôle sur leur vie et d'espoir en celle-ci. L'espoir et l'optimisme sont des facteurs importants pour acquérir la motivation et la persévérance qu'il faut pour dominer les TOC.Ce livre est fait pour être lu ensemble entre parents ou professionnels et enfants. Il fournit aux parents, éducateurs ou personnels médicaux une occasion d'entamer une discussion sur un sujet difficile et de transmettre des informations précises sur les TOC. Son objet est d'aider les enfants à dissiper leurs craintes et incertitudes et à se préparer à démarrer un traitement. En particulier, "Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" s'attache à décrire les thérapies comportementales d'une façon qui soit compréhensible par les enfants.4e de couverture : Lorsque les enfants ont des obsessions et des compulsions, ils sont souvent effrayés, troublés, honteux et sur la défensive, parce qu'ils ne sont pas capables d'expliquer pourquoi ils sont obligés de se comporter de cette manière. Ce livre est rédigé pour répondre aux besoins et aux questions de ces enfants. Les enfants ont besoin de savoir qu'ils ne sont pas seuls à avoir des TOC et que ni eux ni leurs parents n'en sont responsables. Ils doivent savoir qu'on peut les aider et qu'ils peuvent influencer de façon importante leur propre traitement et guérison."Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" décrit les TOC du point de vue de l'enfant. Il vise à donner aux enfants ayant des TOC un sentiment de contrôle sur leur vie et d'espoir en celle-ci. L'espoir et l'optimisme sont des facteurs importants pour acquérir la motivation et la persévérance qu'il faut pour dominer les TOC.Ce livre est fait pour être lu ensemble entre parents ou professionnels et enfants. Il fournit aux parents, éducateurs ou personnels médicaux une occasion d'entamer une discussion sur un sujet difficile et de transmettre des informations précises sur les TOC. Son objet est d'aider les enfants à dissiper leurs craintes et incertitudes et à se préparer à démarrer un traitement. En particulier, "Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" s'attache à décrire les thérapies comportementales d'une façon qui soit compréhensible par les enfants.
Excel ! Probablement l'un des outils, des logiciels le plus connu au monde. Tout au moins dans le domaine des tableurs et outils "couteau suisse" pour un nombre sans cesse croissant d'utilisateurs dans le monde, qu'ils travaillent au coeur d'un service comptable, technique, industriel, logistique ou encore commercial... Cependant, il existe plus qu'une simple nuance entre utiliser et maîtriser, et nous en sommes tous bien conscients. Aussi comment se donner, sans investir dans des formations de pointe et disposer d'une maintenance de qualité, les moyens d'adapter Excel à un usage bien particulier selon le métier, le poste ou même l'environnement professionnel d'un utilisateur ? Comment rendre le logiciel plus simple, plus accessible, plus convivial pour le plus d'utilisateurs possible. En appliquant les méthodes, conseils et astuces. Comment compléter la partie visible de l'iceberg "Excel" en lui apportant des éléments complémentaires : Afficher des fonctions existantes mais cachées. Adapter ces éléments visibles à l'usage qui est le vôtre d'Excel. Comment ajouter des fonctionnalités par l'incorporation de macros avec des boutons de commandes pour les appeler dans le ruban : Compléter les onglets existants du ruban. Ajouter des onglets personnalisés selon vos besoins. Comment, pour aller encore plus loin, personnaliser les menus contextuels : Ajouter des fonctionnalités accessibles d'un simple clic droit. Accéder immédiatement à celles qui sont le plus nécessaires à votre travail. Comment généraliser l'usage des macros : Transformer des macros développées à un usage unique en un usage générique. Accéder à vos fonctions personnalisées de la même manière que celles natives d'Excel. Comment constituer des classeurs accessibles depuis le ruban et dont les buts seront : Gérer vos macros, vos formules, vos fonctions et vous aider à les rédiger. Apprendre à retrouver vos macros autrement que grâce à un balayage systématique de votre classeur de macros personnelles. Comprendre comment augmenter les outils dont vous avez besoin rapidement. Puisque cela pourrait pour certains s'avérer nécessaire : Découvrir quelques astuces pour faciliter la compréhension des classeurs que vous créez. Rendre vos travaux plus attractifs pour les autres utilisateurs. Enfin, pour rassurer les utilisateurs les plus réticents : Comment sauvegarder et restaurer tous les éléments natifs d'Excel Comment sauvegarder vos personnalisations Comment restaurer les éléments sauvegardés quels qu'ils soient. Vous y trouverez régulièrement des illustrations détaillées des actions et manipulations à effectuer. Il est parsemé de notes sur l'utilisation au quotidien d'Excel, d'astuces et enfin, les éléments techniques incontournables sont expliqués dans des pavés particuliers. L'ensemble de ces annotations est disponible dans un récapitulatif en fin d'ouvrage.
Parce que les apprentis comédiens sont souvent désemparés devant le choix d'un texte à présenter en cours ou pour une audition, cette Anthologie se propose de les aider dans leur sélection en leur offrant un choix d'une centaine de monologues et scènes puisés parmi les meilleurs du théâtre classique. Il ne faut pas chercher dans cette sélection une entreprise exhaustive. Mais son élaboration par des professionnels de l'art dramatique - on citera parmi eux des comédiens de renom, des directeurs de cours d'art dramatique, des praticiens, des universitaires, fait de l'Anthologie un ouvrage adapté au public à qui elle s'adresse en priorité: les étudiants d'Art dramatique, leurs professeurs, les comédiens de troupes amateurs désireux de monter un petit spectacle de manière ponctuelle. Afin d'être encore plus utile à son public, l'Anthologie propose un classement de ces sélections selon plusieurs critères (genre, analyse des personnages, texte de répétition ou d'audition, catégorie à laquelle appartient la pièce, etc). Elle propose également une juste répartition entre les monologues et les scènes à deux, ainsi qu'entre les rôles féminins et masculins. Cette Anthologie a pour but de devenir un instrument de travail, elle constituera un instrument de référence précieux pour tous les amateurs de théâtre et les étudiants des classes préparatoires et des facultés de lettres.
Chaque année, plus de 5 000 nouveaux journaux naissent en France. Chaque année, des milliers de newsletters sont lancées et proposées aux internautes. Et parmi eux, des magazines et revues créés par des collectivités, des entreprises, des associations... Le journal, qu'il soit imprimé ou électronique, permet de diffuser des informations, faire passer des messages auprès d'un public qui reste très largement consommateur de journaux et de newsletters. Généralement, le lancement d'un titre se fait dans l'enthousiasme : un organe de presse, quelles qu'en soient la taille et la diffusion, jouit de l'aura de la presse, le " quatrième pouvoir ". Mais créer et faire vivre un titre de presse dans la durée demande une connaissance de l'ensemble des rouages d'un journal et de son organisation. Ce guide pratique vous présente, avec clarté et précision, toutes les étapes à suivre et respecter pour mener à bien ce travail : définir une ligne rédactionnelle, trouver des sujets régulièrement, motiver les collaborateurs (journalistes, photographes), respecter les techniques rédactionnelles pour rendre les articles accessibles et attrayants, élaborer une maquette agréable, assurer une bonne diffusion, respecter les obligations légales incombant à tout directeur de publication... Il est illustré de nombreux exemples et modèles.