Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté, Edition 2019

Résumé : Comment, au fil des siècles, ceux qui habitaient les limites de la France actuelle se représentaient-ils le monde qui les entourait? Que disaient-ils, que pensaient-ils de ce monde, figuré ou sublimé par la littérature, codifié par les normes et les valeurs, contourné par le divertissement, pensé par les grandes constructions intellectuelles, expliqué par la science, partiellement maîtrisé par les techniques, doté d'un sens par les mythes et les croyances, transmis par l'éducation et l'instruction? Voici, en d'autres termes, et en mémoire de tant d'efforts, dans ce pré carré au finistère de l'Europe, une autre façon d'écrire l'histoire de la France, où l'on tente d'expliquer ce qui a été transmis, acquis, dit, pensé, imaginé et créé au pays de Gerbert et de Sartre, de Lulli et de Cézanne, de jean Goujon et de Tino Rossi. Telle est l'ambition de la jeune histoire culturelle, qui irrigue cette série: faire, sur quinze siècles, le récit savant et vivant de tout ce qui en France, nous dit Paul Ricoeur, a été régi par "une loi de fidélité et de création".

Résumé : " Dans l'expression " histoire des idées politiques " le mot " histoire " nous paraît plus important que le mot " politique ". Nous ne croyons guère à la " politique pure " et l'histoire des idées politiques nous semble inséparable de l'histoire des institutions et de celle des sociétés, de celle des faits et des doctrines économiques, de celle de la philosophie, de celle des religions, de celle des littératures, de celle des techniques, etc. Isoler quelques doctrines et les étudier sub specie aeternitatis, les confronter à une certaine idée de la science politique, à une sorte d'archétype, est une entreprise d'un incontestable intérêt. Nous avons cherché à faire autre chose, et nous nous sommes moins souciés d'analyser en détail quelques systèmes politiques que de situer ces systèmes dans une époque et dans une société. " Jean Touchard.

A jour de la loi "influenceurs", des nouvelles dispositions sur les droits d'exploitation des manifestations sportives et des adaptations résultant de l'entrée en vigueur de la JUB. Les plus de l'édition 2024 : - Commentaires à jour des dernières réformes ; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques ; - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière , classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette édition est à jour notamment des textes suivants : - décret du 11 août 2023 relatif à l'intéressement des auteurs de logiciels non-salariés ni agents publics accueillis par une personne morale de droit public réalisant de la recherche dont les personnels permanents de recherche sont des agents publics ; - décret du 20 juillet 2023 relatif à la commercialisation des droits d'exploitation des manifestations et compétitions sportives par la société commerciale des articles L. 333-1 et L. 333-2-1 du code du sport ; - décret du 12 juin 2023 relatif au blocage et déréférencement des "sites miroirs" ; - loi du 9 juin 2023 visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; - décret du 7 mars 2023 relatif aux enveloppes destinées à faciliter la preuve du contenu et la datation certaine des demandes annexes à la propriété industrielle.