Valorisation foncière des collectivités. Enjeux, méthodes, stratégies

Une opération d'aménagement vise à valoriser un terrain selon des règles circonscrites par l'article L. 300-1 du Code de l'urbanisme qui en définit précisément les objectifs, à savoir : la mise en oeuvre d'un projet urbain ou d'une politique locale de l'habitat, le développement du tourisme, la protection du patrimoine, la réalisation d'équipements collectifs, etc. Des études préliminaires aux bilans financiers en passant par la concertation du public et les modes de financement, cet ouvrage examine les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers qui permettent de maîtriser l'ensemble du processus d'aménagement. Suivant la chronologie d'une opération, cet ouvrage fournit les clés permettant : - de distinguer les projets relevant ou non du régime applicable aux opérations d'aménagement et les outils à mettre en oeuvre pour les réaliser (ZAC, PUP, etc.) ; - de connaître les différentes procédures d'aménagement ; - de permettre la réalisation de l'opération dans les documents d'urbanisme avec des mesures de sauvegarde ; - de choisir le mode de réalisation ; - d'établir le bilan financier ainsi que le plan de trésorerie de l'opération. Des nombreux tableaux récapitulatifs et schémas illustrent les points forts de ce processus. En annexe figurent aussi des modèles de documents qui serviront de base à la relation entre la personne publique et un aménageur (modèle de contrat, avis d'attribution de concession). Mener une opération d'aménagement s'adresse aux agents et cadres des services d'urbanisme et de l'aménagement, aux aménageurs publics ou privés, aux architectes, AMO, MOD, ainsi qu'aux directeurs de la construction ou des services du patrimoine immobilier, des services techniques ou exploitation/maintenance au sein d'une collectivité territoriale.

Résumé : La nature étale à nos yeux l'étonnante variété de ses réalisations. Toutefois, cette diversité, cette luxuriance, reposent à l'échelle des constituants moléculaires sur un nombre étonnamment restreint de formes élémentaires. Chaise, enveloppe, plaque, hélice, feuillet et goutte, voici les matériaux de hase dont dispose la nature pour élaborer des édifices biologiques très complexes. Ce jeu de construction qui donne naissance au vivant ne peut que susciter l'étonnement et l'admiration de celui qui visite l'atelier de la nature et découvre la simplicité des matériaux qui y sont assemblés. Apparaissent alors des questions passionnantes, comme celle des liens existant entre formes moléculaires et théorie de l'évolution. L'objectif de cet ouvrage est de nous divertir tout en nous permettant de redécouvrir notre environnement quotidien à travers la structure de l'infiniment petit. Il a su inspirer la plume de PIEM, dont les dessins illustrent avec humour la réflexion scientifique.

L'accroissement des commandes publiques sous la forme notamment de marchés publics et de délégations de service public, et l'importance économique que de telles commandes représente pour les opérateurs privés - entreprises de BTP, gestionnaires d'équipements publics, transporteurs, prestataires de services, etc. - expliquent l'augmentation sensible des recours contentieux contre les procédures de passation des contrats considérés. Par ailleurs, l'efficacité de le procédure du référé précontractuel, le délai de délibéré - les tribunaux doivent rendre une décision dans les 20 jours de leur saisine par l'opérateur économique qui s'estime lésé -, et l'audace de la jurisprudence administrative qui n'hésite pas à annuler des procédures sur des motifs purement formel (défaut de publicité, etc.) laissent présager une hausse de ce type de recours pour les années à venir.