Le commentaire de textes juridiques. Arrêts et jugements, 3e édition

Trois parties, trente-trois chapitres, trois cent trente-trois paragraphes en numérotation continue... Déjà en sa forme, cette introduction au droit se veut gageure et symbole. Autour du nombre 3, nombre juridique par excellence (celui du triangle Formé par le juge et les parties en procès), l'ouvrage offre une vision d'ensemble et quelque peu intemporelle de l'univers des juristes : accessible à tous dans sa quotidienneté mais dont, réflexion faite, la profondeur s'avère vertigineuse. L'enseignement peut être abordé à plusieurs niveaux : informations sur les notions fondamentales du droit, situations de ses grands axes de déploiement dans leurs contextes anthropologiques et théologiques, orientations sans doute partielles mais non partiales pour une réflexion plus philosophique. Par-delà ces prétentions diverses, l'ouvrage ne s'adresse cependant pas à un public spécialisé. Etudiant, profane soucieux de mieux se familiariser avec le droit et son esprit chacun devrait pouvoir trouver, dans cette seule et unique marmite, la nourriture qui lui convient. Publiée il y a 27 ans (3x3x3), cette Introduction n'a pas vraiment vieilli. Si elle comporte aujourd'hui, dans ta pensée de l'auteur, un indubitable au-delà, si certaines données ponctuelles auxquelles elle se réfère mériteraient d'être actualisées, ressentie) de ses traits semble inaltérable.

Prolongement statique de la répartition initiale des biens entre les personnes (Successions), rupture dynamique de cette même répartition (Libéralités), le Droit des Successions et Libéralités s'inscrit résolument dans la perspective du Droit des Biens, sous ses trois formes principales : Propriété, Usufruit, Usage et habitation. Il est aussi, éminemment, un Droit de la Famille, dont il constitue, en articulation avec le Droit des Régimes matrimoniaux, le principal pendant patrimonial. C'est parmi les membres de la famille du de cujus que la loi choisit en principe ses héritiers, révélant ainsi une bonne part de l'intérêt pratique des règles sur le Mariage et la Filiation. C'est encore pour contredire ou, à tout le moins, modifier la répartition légale de ses biens, que ce même de cujus est amené à manifester son intention libérale, tantôt par des donations, tantôt par des legs. De telles opérations appartiennent de droit à la catégorie des Actes juridiques, elle-même au coeur du Droit des Obligations et du Droit des Contrats spéciaux. Il en va encore ainsi de ces variétés très spéciales d'actes juridiques que sont, par exemple, les pactes sur succession future, l'option successorale ou la cession de droits successifs. Qui plus est, le de cujus peut laisser des créanciers impayés et ses héritiers, de leur côté, être engagés vis-à-vis de leurs propres créanciers. Entre ces diverses catégories de créanciers, les intérêts ne convergent pas nécessairement — bien au contraire. Des priorités sont à établir, des droits de gage généraux ou particuliers à déterminer : objets propres du Droit du Crédit, celui des Sûretés et des Procédures civiles d'exécution en particulier. On le voit : le Droit des Successions et Libéralités se situe au carrefour de toutes les matières formant le Droit civil. Il est, pour l'étudiant, l'occasion d'en faire la synthèse sous un jour particulièrement stimulant, l'occasion aussi de mettre à l'épreuve les savoirs théoriques et pratiques acquis tout au long de son cursus universitaire. En mettant typographiquement l'accent sur l'essentiel, tout en ouvrant au fil du discours de multiples pistes de réflexion, cet ouvrage n'a d'autre ambition que de les y aider.

Cet ouvrage traite des principales difficultés rencontrées par le législateur français, lorsque, en 1994, il s'est donné pour but d'encadrer le développement des sciences de la vie humaine. Difficultés de méthode législative puisque ces lois sont le fruit de débats éthiques, professionnels, politiques et médiatiques souvent passionnés ; difficultés de fond car il demeure bien difficile de porter un jugement de valeur définitif sur les pratiques médicales et scientifiques que notre époque technologique ne cesse d'engendrer. Examiné sous un angle critique et synthétique par une équipe de juristes dirigés par Alain Sériaux, le droit de la biologie humaine laisse cependant apparaître ses carences et ses silences dans de nombreux domaines (dons d'organes, dons de sang, assistance médicale à la procréation, diagnostic prénatal, empreintes génétiques...). A l'heure de la révision des lois de bioéthique de 1994, rendue nécessaire par la rapidité des évolutions techniques et l'apparition de nouveaux dangers, l'étudiant, le chercheur ou le citoyen trouveront dans ce livre la réflexion et le recul indispensables pour comprendre le droit actuel et imaginer un meilleur droit pour le meilleur des mondes.

Trois parties, trente-trois chapitres, trois cent trente-trois paragraphes en numérotation continue. Déjà en sa forme, cette introduction au droit se veut gageure et symbole. Autour du nombre 3, nombre juridique par excellence, l'ouvrage offre une vision d'ensemble et quelque peu intemporelle de l'univers des juristes : accessible à tous dans sa quotidienneté mais dont, réflexion faite, la profondeur s'avère vertigineuse. La démarche suivie ne participe ni de la logique déductive ni de l'exposé systématique. Elle opère par prismes, plans et arrière-plans successifs, zooms, champs et contre-champs : méthode du puzzle et de la pulp fiction, qui fraternise volontiers avec celle de la quaestio médiévale ou, plus proche de nous, la présentation photographique et en abyme employée par le sociologue américain Marshall McLuhan dans sa Galaxie Gutenberg. L'enseignement peut être abordé à plusieurs niveaux : informations sur les notions fondamentales du droit, situations de ses grands axes de déploiement dans leurs contextes anthropologiques et théologiques, orientations sans doute partielles mais non partiales pour une réflexion plus philosophique.