Sommaire Partie I Les grandes étapes de la construction européenne et les aspects institutionnels Titre 1 L'Europe en dix grandes dates Titre 2 Les actes de l'Union, la hiérarchie des normes Titre 3 Les institutions de l'Union Titre 4 La procédure budgétaire Partie II Les politiques de l'Union Titre 1 L'Union économique et monétaire Titre 2 Le marché intérieur Titre 3 La politique de la concurrence Titre 4 La fiscalité Titre 5 La politique commune des transports Titre 6 L'énergie Titre 7 L'environnement Titre 8 La politique de recherche et développement Titre 9 L'espace Titre 10 Les télécommunications Titre 11 La politique sociale Titre 12 La protection des consommateurs Titre 13 Éducation, formation professionnelle, jeunesse et sport Titre 14 La culture Titre 15 La politique agricole commune Titre 16 La politique commune de la pêche Titre 17 La politique de cohésion Titre 18 L'espace de liberté, de sécurité et de justice Titre 19 La politique commerciale commune Titre 20 La politique de développement Titre 21 La politique étrangère et de sécurité commune Titre 22 L'Europe de la défense Partie III L'élargissement Titre 1 Les grands principes de l'élargissement Titre 2 Le processus d'adhésion Titre 3 État des lieux de l'élargissement
La question des roches décoratives et de leur usage est importante, tous les archéologues travaillant sur la période romaine y ont été confrontés. Les études de cet ouvrage abordent des points de vue très variés, comme les aspects proprement techniques de la détermination des marbres.
Il n'est plus aujourd'hui possible pour un juriste français de ne pas avoir une connaissance précise : des procédures devant les juridictions de l'Union européenne ; et des procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme. En effet, il n'est pas d'affaires contentieuses d'une quelconque importance qui ne conduisent les avocats ou les magistrats à se confronter à ces domaines. L'examen d'entrée au barreau et un certain nombre de concours administratifs imposent d'ailleurs à leurs candidats la maîtrise de cette matière processuelle européenne. Pourquoi regrouper ces deux branches ? Au-delà des contraintes liées aux programmes universitaires ou à ceux des concours, l'auteur, praticien confirmé, s'est confronté à la convergence des deux procédures qui conduisent l'avocat ou le juriste à devoir maîtriser ces deux matières devenues indissociables. Cet ouvrage a été construit autour de larges citations jurisprudentielles des juges européens. Elles sont nécessaires pour savoir comment ces derniers réfléchissent, construisent leur raisonnement et motivent leurs décisions. Ses chapitres sont très structurés aux fins d'être facilement mémorisés. Ils s'appuient sur de nombreux schémas et tableaux qui illustrent les différentes procédures pour en faciliter le maniement. Cette triple présentation (citations-structures-schémas) conforte la lisibilité et la compréhension des matières. La 5e édition de ce livre, entièrement actualisée, est toujours le seul livre à couvrir à la fois les deux branches du droit processuel européen (CJ et Tribunal ; CEDH). Il est à jour des dernières jurisprudences et textes normatifs applicables. Enfin, par le biais de son blog, l'auteur peut dialoguer et échanger avec le lecteur.
L'Union européenne, l'Etat et les collectivités ont une longue tradition de soutien aux acteurs de l'économie locale, petits ou grands. Innovation, développement durable, compétences des salariés, internationalisation des entreprises, etc., les champs couverts par l'intervention publique sont très nombreux. Mais au fil des années, les dispositifs se sont empilés et il peut sembler difficile de s'y retrouver. Quelles sont les stratégies publiques en la matière ? Quels sont les rôles des différentes institutions, comment les dispositifs d'aides fonctionnent-ils ? Une fois les financements accordés, que se passe-t-il ensuite ? Sont quelques unes des questions auxquelles cet ouvrage répond. Elus, praticiens, entreprises et personnes désireuses de se lancer dans l'aventure entrepreneuriale trouveront dans ce livre de quoi cerner un sujet aussi complexe que passionnant.
Ce rapport de la Cour des comptes vise à identifier les principaux axes de la réforme de gestion de l'Institut de France constitué de cinq académies. La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 a érigé l'Institut et les Académies en personnes morales de droit public à statut particulier placées sous la protection du Président de la République. La Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l'utilisation de leur patrimoine pendant les années 2014 à 2020. Ces institutions se trouvent aujourd'hui confrontées à une situation financière déséquilibrée en raison de négligences de longue date, auxquelles elles n'ont pas remédié depuis le dernier rapport de la Cour, et d'une succession d'évènements récents, parmi lesquels la crise sanitaire et le retrait anticipé de l'Aga Khan du domaine de Chantilly. Le soutien exceptionnel de l'Etat met en évidence l'impérieuse nécessité où se trouvent l'Institut et les académies de réformer leur gestion.