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Guide juridique du piéton. Tout ce qu'il faut savoir
Sablon Jean-Louis
PUITS FLEURI
17,00 €
Épuisé
EAN :9782867397042
Envisager le piéton dans son rapport à la loi, c'est penser d'abord à l'usager de la voie publique, au code de la route, aux accidents dont il peut être la victime ou l'auteur. Mais le piéton n'est pas que cela. Il est avant tout, selon la définition usuelle, une personne qui se déplace en marchant, pas seulement sur la route ou le trottoir. A ce titre, il bénéficie, dans bien d'autres domaines, d'une protection et de certains privilèges et se doit aussi de respecter différentes obligations et interdictions. Il est alors question, entre autres, de sa liberté d'aller et venir, de l'accès qui lui est réservé à certains lieux publics ou privés, des conditions dans lesquelles se déroulent ses promenades, ses randonnées ou encore de son influence sur l'urbanisme ou le commerce. Ainsi, peut-on dire qu'il existe bien un droit propre au piéton que cet ouvrage se propose d'explorer et de présenter sous forme de rubriques dans lesquelles le piéton que nous sommes tous à un moment ou un autre pourra trouver de quoi s'informer sur l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il est bon de savoir. Toutes ces rubriques sont complétées par toutes les informations ou références précises à des textes de loi et des décisions de justice.
Les exigences environnementales ont largement modifié l'acte de démolir, entendu désormais comme une déconstruction supposant de préserver les matériaux en vue de leur réemploi. Juridiquement, l'acte de démolir consiste en l'ensemble des actions visant à décomposer une structure, un ouvrage, en éléments suffisamment réduits pour être évacués, éventuellement recyclés, dans les meilleures conditions de sécurité, en mettant en oeuvre les procédés et méthodes les mieux adaptés. Suivant l'ordre chronologique d'une opération de démolition, ce traité présente en deux parties le droit de la démolition et ses fondements en s'appuyant sur la distinction fondamentale entre démolition volontaire et contrainte. Il détaille ensuite le cadre juridique d'une opération de démolition et de la gestion des déchets intégrant notamment leur réemploi. Cet ouvrage exhaustif répond à toutes les questions que peuvent se poser les professionnels de la construction en matière de démolition afin de sécuriser leurs opérations tout en développant des pratiques plus vertueuses et durables.
En sa qualité de correspondant de l'AFP en Chine, l'auteur a été le témoin privilégié de l'évolution de la Chine entre 1970 et 2000, de la fin du règne de Mao Zedong à l'économie de marché. Avec verve et humour, ce qui n'exclut pas le sérieux de l'analyse, l'auteur nous donne à voir ce qu'il peut observer, qu'il s'agisse du peuple, qu'il côtoie d'assez loin puisque les Chinois ne sont pas autorisés à parler aux étrangers, ou de la gérontocratie qui préside aux destinées de ce gigantesque pays. L'arrivée en Chine de Jean Leclerc du Sablon coïncide pratiquement avec la volonté d'ouverture de ce pays vers le monde occidental. Soudain, le 26 décembre 1970, jour anniversaire de la naissance de Mao, alors que les slogans criés dans la rue se résument à: "A bas l'impérialisme yankee", à la une du Quotidien du peuple apparaît ce titre incroyable: "Le président Mao a reçu un ami américain!" On retrouve dans cet ouvrage le même amour de la Chine qui sou-tendait les livres de Lucien Bodard, et cette ironie un peu décalée qui permet d'aborder les sujets les plus graves avec légèreté.
Pourquoi "les jardins au pluriel ? Parce qu'il en existe une grande variété, qu'il s'agisse de leur situation (à la campagne ou à la ville, attenant ou pas à une habitation), de leurs caractéristiques physiques (au sol ou pas),de leur mode d'exploitation (individuel ou en commun) ou encore de leur objet (production et/ou agrément). Cet ouvrage est le résultat d'un important travail de recherche et de rassemblement de différentes informations,d'analyse de plusieurs milliers de décisions de la Cour de cassation et du Conseil d'état sur 50 ans et de nombreux textes nationaux et européens, et de synthèse. L'objectif est, en comblant un vide, de proposer un instrument dispensant d'aller chercher des informations éparses à des sources multiples. L'ouvrage intéressera les juristes, notamment s'agissant des thèmes qui nourrissent un abondant contentieux et ont été particulièrement développés avec de nombreuses références textuelles et jurisprudentielles, comme le jardin dans la copropriété ou le jardin comme source de trouble de voisinage. Mais il s'adresse aussi à tous ceux—juristes ou non — qui s'intéressent au jardinage : l'examen des sites et des blogs spécialisés montre que les particuliers sont ponctuellement demandeurs d'informations juridiques sur tel ou tel sujet mais tout cela est très dispersé et les réponses sont souvent succinctes, imprécises, voire parfois erronées ou obsolètes. Si l'aspect juridique n'est pas la première préoccupation des jardiniers, ce livre répondra à toutes leurs interrogations.
Résumé : Au travers des données factuelles et juridiques tirées du dossier pour être soumises à l'analyse - ouvrage, dommage, réception et autres événements, délais, contrat - l'auteur traite de la responsabilité des constructeurs. Dans un second temps, il étudie la mise au point du recours et sa mise en oeuvre judiciaire. Avocat spécialisé dans le domaine de la construction, Jean-Louis Sablon s'est attaché à formuler les questions avant de suggérer des pistes pour, enfin, de proposer des solutions. Il renvoie chaque fois aux livres qui font autorité, aux articles de doctrine et à la jurisprudence; abondante, elle comprend ici des arrêts de cassation inédits (dont les plus récents datent du 31/12/11). Abordant spécifiquement le contentieux des dommages de construction en tant que tel, mais de façon exhaustive, ce travail s'adresse non seulement aux praticiens mais à tous les juristes. Chacun saura l'utiliser à sa manière suivant le contexte rencontré car il est conçu pour différents modes de consultation, notamment une lecture transversale grâce aux 20 mots-clés dont le texte est balisé. Par ailleurs, un index de près d'un millier d'entrées en fait un ouvrage de référence.
Chaque année, plus de 5 000 nouveaux journaux naissent en France. Chaque année, des milliers de newsletters sont lancées et proposées aux internautes. Et parmi eux, des magazines et revues créés par des collectivités, des entreprises, des associations... Le journal, qu'il soit imprimé ou électronique, permet de diffuser des informations, faire passer des messages auprès d'un public qui reste très largement consommateur de journaux et de newsletters. Généralement, le lancement d'un titre se fait dans l'enthousiasme : un organe de presse, quelles qu'en soient la taille et la diffusion, jouit de l'aura de la presse, le " quatrième pouvoir ". Mais créer et faire vivre un titre de presse dans la durée demande une connaissance de l'ensemble des rouages d'un journal et de son organisation. Ce guide pratique vous présente, avec clarté et précision, toutes les étapes à suivre et respecter pour mener à bien ce travail : définir une ligne rédactionnelle, trouver des sujets régulièrement, motiver les collaborateurs (journalistes, photographes), respecter les techniques rédactionnelles pour rendre les articles accessibles et attrayants, élaborer une maquette agréable, assurer une bonne diffusion, respecter les obligations légales incombant à tout directeur de publication... Il est illustré de nombreux exemples et modèles.
Lorsque les enfants ont des obsessions et des compulsions, ils sont souvent effrayés, troublés, honteux et sur la défensive, parce qu'ils ne sont pas capables d'expliquer pourquoi ils sont obligés de se comporter de cette manière. Ce livre est rédigé pour répondre aux besoins et aux questions de ces enfants. Les enfants ont besoin de savoir qu'ils ne sont pas seuls à avoir des TOC et que ni eux ni leurs parents n'en sont responsables. Ils doivent savoir qu'on peut les aider et qu'ils peuvent influencer de façon importante leur propre traitement et guérison."Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" décrit les TOC du point de vue de l'enfant. Il vise à donner aux enfants ayant des TOC un sentiment de contrôle sur leur vie et d'espoir en celle-ci. L'espoir et l'optimisme sont des facteurs importants pour acquérir la motivation et la persévérance qu'il faut pour dominer les TOC.Ce livre est fait pour être lu ensemble entre parents ou professionnels et enfants. Il fournit aux parents, éducateurs ou personnels médicaux une occasion d'entamer une discussion sur un sujet difficile et de transmettre des informations précises sur les TOC. Son objet est d'aider les enfants à dissiper leurs craintes et incertitudes et à se préparer à démarrer un traitement. En particulier, "Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" s'attache à décrire les thérapies comportementales d'une façon qui soit compréhensible par les enfants.4e de couverture : Lorsque les enfants ont des obsessions et des compulsions, ils sont souvent effrayés, troublés, honteux et sur la défensive, parce qu'ils ne sont pas capables d'expliquer pourquoi ils sont obligés de se comporter de cette manière. Ce livre est rédigé pour répondre aux besoins et aux questions de ces enfants. Les enfants ont besoin de savoir qu'ils ne sont pas seuls à avoir des TOC et que ni eux ni leurs parents n'en sont responsables. Ils doivent savoir qu'on peut les aider et qu'ils peuvent influencer de façon importante leur propre traitement et guérison."Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" décrit les TOC du point de vue de l'enfant. Il vise à donner aux enfants ayant des TOC un sentiment de contrôle sur leur vie et d'espoir en celle-ci. L'espoir et l'optimisme sont des facteurs importants pour acquérir la motivation et la persévérance qu'il faut pour dominer les TOC.Ce livre est fait pour être lu ensemble entre parents ou professionnels et enfants. Il fournit aux parents, éducateurs ou personnels médicaux une occasion d'entamer une discussion sur un sujet difficile et de transmettre des informations précises sur les TOC. Son objet est d'aider les enfants à dissiper leurs craintes et incertitudes et à se préparer à démarrer un traitement. En particulier, "Gravir une montagne de soucis pour dominer ses TOC" s'attache à décrire les thérapies comportementales d'une façon qui soit compréhensible par les enfants.
Cet ouvrage propose des réponses juridiques et pratiques basées sur l'expérience de l'auteur qui a pu constater à la fois combien les risques étaient présents dans les entreprises importatrices comme exportatrices et les difficultés qu'elles rencontraient parfois pour les appréhender et y remédier. Dans ces réponses qui s'adressent aux dirigeants de PME et TPE princi- palement, aux chargés import-export en général, aux autres professionnels de l'import/export, aux experts-comptables, aux conseils... il montre et démontre comment il est possible méthodiquement d'identifier ces principaux risques, de les gérer et d'éviter leurs survenances. Au sommaire : Risques organisationnels, structurels et fonctionnels — Risque réglementation — Risque comptable — Risques sécurité et sûreté — Risque classement tarifaire — Risque origine — Risque valeur en douane — Risque de droit de douane et taxe — Risques mesures douanières et non douanières — Risques dédouanement et procédures douanières — Risque échanges intracommunautaires — Risque TVA dans les échanges intra et extracommunautaires — Risques en régime économique, transit, entreposage, transformation — Risque transport — Risques de prospection, de négociation et de vente — Risque approvisionnement — Risques de paiement et de change — Risques travail et environnement — Risque de contrefaçon de marque — Risque de corruption — Risques de contrôle et d'infraction...
En moins d'un siècle nous sommes passés de la traction animale à la navette spatiale, du garde champêtre à internet, de la saignée au triple pontage, du fantassin au drone. Qu'on le veuille ou non ce foisonnement extrêmement rapide des produits technologiques influence notre vie quotidienne, conditionne notre futur et celui de la planète. Il est certain qu'il est indispensable de prendre cette évolution en main et plutôt que de la craindre, la mettre au service de la société, ce qui passe obligatoirement par l'accès à l'information des avancées scientifiques. Dans ce contexte, comme il y a 10 ans, une centaine de chercheurs du public et du privé ont travaillé de concert pour vous proposer une nouvelle version du livre " voir l'invisible ". Ce livre informe simplement tout public curieux des dernières innovations scientifiques et technologiques dans de multiple domaines. Le livre " Voir l'invisible " se compose d'une centaine d'articles sur des sujets de pointe choisis pour leur importance et les progrès qu'ils engendrent.