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Suspicion et procédure pénale équitable
Roussel Gildas
L'HARMATTAN
34,50 €
Épuisé
EAN :9782296114586
La suspicion se fonde sur un raisonnement qui permet d'inférer la commission probable d'une infraction par une personne à partir de la constatation de faits. La procédure pénale va donc organiser sa mise en oeuvre pour permettre l'accomplissement de la répression. Mais cette procédure doit rester équitable, c'est-à-dire équilibrée. Or, la suspicion déséquilibre l'équité procédurale car elle permet de présumer la culpabilité de la personne soupçonnée au détriment de sa présomption d'innocence. De plus, elle s'intègre dans une logique d'efficacité qui renforce les pouvoirs du ministère public pour permettre la preuve de la culpabilité du suspect dès la phase d'enquête. Dans le même temps, le rôle du juge du siège est amoindri. C'est pourquoi, cet ouvrage fait sienne la suppression du juge d'instruction et propose un modèle plus équilibré de la procédure pénale. Cet équilibre émerge d'une autre répartition des pouvoirs de mise en oeuvre et de mise en état de la suspicion entre parquet et siège. Entre procureur qui instruit et juge qui contrôle l'enquête. Cet équilibre se révèlera aussi avec la reconnaissance pour le suspect d'un véritable statut de défendeur.
Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. La nouvelle édition propose ainsi un contenu actualisé. A la fois concis précis et à jour des dernières réformes, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.
Résumé : Tout le cours + des conseils méthodologiques et des QCM corrigés en ligne Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. La nouvelle édition propose ainsi un contenu actualisé. A la fois concis, précis et à jour des dernières réformes, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.
La procédure pénale est une matière extrêmement vivante, pratique et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux. Indispensable à l'application du droit pénal, elle est au coeur du fonctionnement de la justice pénale. Cette matière demeure très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles : elle nécessite une veille constante. A la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les lois et les décisions de jurisprudence les plus récentes.
Résumé : À jour des nouvelles dispositions antiterroristes et des nouvelles garanties pendant l'enquête. La procédure pénale est une matière extrêmement vivante, pratique et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux. Indispensable à l'application du droit pénal, elle est au c?ur du fonctionnement de la justice pénale. Cette matière demeure très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles : elle nécessite une veille constante. À la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les lois et les décisions de jurisprudence les plus récentes. Cet ouvrage s'adresse : - aux étudiants en licence et master ; - aux candidats aux concours administratifs (ENM, ENSP, ENSOP, EOGN) et aux examens professionnels (CRFPA?) ; - aux praticiens.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Comme à son habitude, Marie est la première à se proposer pour venir faire les courses avec moi, deux autres jeunes du groupe nous accompagnent. C'est un soir du mois de novembre, il fait froid, nous parlons du temps, va-t-il neiger ou non? L'ambiance est détendue, je raconte une anecdote personnelle Marie, assise à côté de moi se tourne brusquement et me lance froidement "On n'en a rien à faire de ta vie!" Sur le coup je me tais, je ne comprends pas l'agressivité de ses paroles, je passe à autre chose mais au fond de moi je suis blessée. Que s'est-il passé? Pourquoi de telles attitudes, la sienne, la mienne? Pour quelles raisons cela me touche-t-il autant?.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.
Mukendji Mbandakulu Martin Fortuné ; Lianza Zalonk
L'ouvrage s'attèle à montrer le rapport dialectique entre la guerre et la paix. La guerre semble être le lot des hommes. Les causes, les sources de la guerre sont relevées ici. Les théories sur les guerres traditionnelles et modernes y sont développées. Il n'y a pas de paix sans guerre. Bien que celle-ci ait des germes de destruction de celle-là, elle en est aussi génératrice. Les relations entre les états sont sujettes à cette ambivalence. On fait la guerre pour avoir la paix. La guerre ne peut cesser que si les causes des conflits entre les nations, entre les hommes peuvent être extirpées. La paix est préférable mais elle reste à conquérir. Cette étude corrige l'opinion selon laquelle les relations internationales et la philosophie ne peuvent faire bon ménage. La polémologie et l'irénologie sont donc inséparablement liées aux réflexions philosophiques.