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Le mémo social. Edition 2021
Rousseau Diane
LIAISONS
91,00 €
Épuisé
EAN :9782371482111
Qui ne s'est jamais égaré dans les méandres de la législation sociale en cherchant à répondre à une question pourtant simple ? Entre les manuels de droit trop théoriques et les études spécialisées trop complexes, obtenir une réponse de façon rapide relève bien souvent d'une véritable gageure. Le mémo social offre à tous les praticiens du droit social, qu'ils soient juristes ou non, une information claire et accessible en droit du travail. Outil de travail indispensable, Le mémo social 2021 couvre en un seul volume l'ensemble de la réglementation en l'étayant par la jurisprudence la plus récente. Il aborde de façon exhaustive tous les aspects du droit social, qu'il s'agisse des relations individuelles de travail, de la formation professionnelle, des relations collectives et du dialogue social, de la paye et des cotisations sociales, de la prévoyance, de la retraite... Cette nouvelle édition inclut en particulier les mesures liées à la crise sanitaire, notamment en matière d'activité partielle, d'aides à l'emploi ou de télétravail. Sont intégrées des nouveautés en matière d'apprentissage, de CDD, de congé de paternité, d'égalité salariale, d'épargne salariale ou encore de prévoyance, ainsi que les dernières évolutions concernant le comité social et économique. Conçu pour un usage pratique et aisé, cet ouvrage est rédigé dans un langage simple. Un index thématique de plus de 2 400 entrées permet une recherche rapide parmi 59 chapitres classés par ordre alphabétique. Ouvrage réalisé sous la direction de Diane ROUSSEAU, responsable du département Editions sociales Wolters Kluwer France, avec la collaboration d'Anaïs RENAUD, rédactrice en chef de Social Pratique, de Pierre FRANCOUAL, rédacteur en chef adjoint de Social Pratique et de Farah NASSIRIAMINI, juriste en droit social.
Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, Le mémo social est conçu pour faciliter vos recherches : - un index thématique de 2 700 entrées, - 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, CSE, négociation collective, prévoyance... Cette nouvelle édition 2020 prend notamment en compte les dernières nouveautés en matière : - D'apprentissage - D'épargne salariale - De rupture conventionnelle - De formation professionnelle D'autres sujets ont été développés notamment les travailleurs handicapés, les formalités en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle et la généralisation du comité social et économique au 1er janvier 2020 et donc la suppression du comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT. Avec sa version en ligne sur le site inédit liaisons-sociales. fr vous êtes le premier averti des évolutions qui interviennent en matière de droit du travail. Vous y trouvez une documentation fiable pour vous permettre d'être réactif et efficace et disposez en temps réel de tous les atouts pour nourrir et valider vos décisions ainsi que des services pour faciliter votre quotidien : - La version numérique de la publication - La mise à jour de la publication au fil de l'actualité - L'accès à toutes les sources citées dans la publication - La lettre d'actualité hebdomadaire, L'Hebdo Social - Des actualités et informations additionnelles de la rédaction - Le Code du travail et le Code de la sécurité sociale - Les conventions collectives - La programmation d'alertes email pour être informé dès qu'une nouvelle actualité est publiée (des sujets ou mots clés)
Résumé : Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social est conçu pour faciliter vos recherches : un index thématique de 2 700 entrées, 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, comité d'entreprise, CHSCT, négociation collective, prévoyance... Cette nouvelle édition 2017 prend notamment en compte les évolutions issues de la loi Travail : réforme des règles de la négociation collective nouvelle hiérarchisation des normes en matière de durée du travail et de congés évolution du suivi médical des salariés et des modalités de constat de l'inaptitude nouveautés en matière de licenciement économique...
Les ouvrages de la collection Prépas Sciences sont le complément indispensable à la réussite en CPGE scientifiques. Ils ont été conçus et rédigés par des professeurs enseignant en CPGE scientifiques dans différents lycées de notre pays. Leur contenu a été discuté et pensé avec soin pour permettre la meilleure adéquation avec les attentes et les besoins des étudiants en classes préparatoires scientifiques. Pour intégrer, il faut assimiler le cours, en connaître les points fondamentaux et savoir le mettre en application dans des exercices ou des problèmes souvent ardus. Cette collection est conçue pour répondre à ces difficultés.
Parmi les projets de Rousseau figurait un ouvrage intitulé Principes du droit de la guerre. On a longtemps cru cet ouvrage perdu ou resté à l'état d'ébauches fragmentaires. Or un travail sur des manuscrits (jusqu'alors publiés séparément et dans le désordre) a permis de reconstituer un texte très abouti, qui est manifestement la première partie de cet ouvrage. La redécouverte de ce texte et son rapprochement avec les écrits sur le Projet de paix perpétuelle de l'abbé de Saint-Pierre, sur lesquels Rousseau a travaillé immédiatement après, éclairent d'un jour nouveau sa conception des rapports entre les Etats. Les commentaires proposés dégagent l'originalité et l'actualité des questions posées par Rousseau sur la nature et la genèse de la guerre et sur le statut d'un droit inter-étatique. L'Etat est-il ce qui empêche les hommes de se faire la guerre ou est-il la cause de l'apparition de la guerre? La guerre peut-elle être soumise à des règles de droit? Peut-on espérer une fin de toute guerre? A quelles conditions une forme d'institution confédérale pourrait-elle assurer, par le droit, une paix perpétuelle?
Travail à temps partiel, CDD, intérim, mais aussi portage salarial, groupements d'employeurs, travail à temps partagé, coopératives d'activités et d'emploi et prêt de personnel interentreprises à but non lucratif : les emplois atypiques désignent les emplois qui dérogent au contrat de travail standard qu'est le CDI à temps plein, exercé dans les locaux de l'employeur. Ils visent à procurer de la flexibilité aux entreprises utilisatrices, tout en évitant la précarité aux individus. Ce double objectif est-il atteint ? Afin de répondre à cette question, cet ouvrage propose une vue d'ensemble de ces emplois atypiques, un descriptif de chacun d'eux et une analyse comparative. Il explique en outre pourquoi certains emplois atypiques, pourtant sécurisés, concernent très peu de personnes. La situation des auto-entrepreneurs et des stagiaires est également prise en compte. Même s'ils ne disposent pas d'un contrat de travail, au sens juridique du terme, les auto-entrepreneurs et les stagiaires n'en constituent pas moins des sources de flexibilité supplémentaires pour les entreprises, aux vertus sécurisantes très discutables pour les personnes concernées.
Résumé : Qui ne s'est jamais égaré dans les méandres de la législation sociale en cherchant à répondre à une question pourtant simple ? Entre les manuels de droit trop théoriques et les études spécialisées trop complexes, obtenir une réponse de façon rapide relève bien souvent d'une véritable gageure. Le mémo social offre à tous les praticiens du droit social, qu'ils soient juristes ou non, une information claire et accessible en droit du travail et de la sécurité sociale. Outil de travail indispensable, Le mémo social 2015 couvre en un seul volume l'ensemble de la réglementation en l'étayant par la jurisprudence la plus récente. Il aborde de façon exhaustive tous les aspects du droit social, qu'il s'agisse des relations individuelles et collectives de travail, de la formation professionnelle, du dialogue social, de la sécurité sociale, de la retraite... Cette nouvelle édition intègre notamment les nouvelles règles en matière de formation, de pénibilité, d'élections professionnelles et de prévoyance. Conçu pour un usage pratique et aisé, cet ouvrage est rédigé dans un langage simple. Un index thématique de plus de 2 700 entrées permet une recherche rapide parmi 70 chapitres classés par ordre alphabétique.
Hier individuelle et ascendante, la mobilité géographique et professionnelle est souvent devenue soit une mesure collective de prévention (GPEC), soit une alternative aux licenciements économiques (obligation de reclassement). A fortiori depuis la loi du 14 juin 2013 ayant créé les accords collectifs de mobilité, mais aussi de maintien dans l'emploi permettant de réduire le salaire contractuel. Flexibilité interne contre flexibilité externe : le droit de la modification est aujourd'hui central. Si l'employeur peut imposer à un collaborateur un simple changement des conditions de travail (mutation à trois kilomètres, changement d'affectation, modification des horaires), il ne peut en principe toucher aux éléments essentiels de son contrat (salaire, qualification) sans l'accord du salarié. Mais dans la vraie vie, un refus de sa part s'avère bien risqué. S'il n'accepte pas un simple changement des conditions de travail, il peut être licencié pour faute. Et s'il peut refuser une véritable modification, il y a de fortes chances qu'il soit licencié pour motif économique car son poste sera supprimé. Que l'on soit employeur ou salarié, il est donc indispensable de connaître les règles de ce droit en pleine actualité.
Délocalisation, fusion, absorption, externalisation, réorganisation, OPE amicale et OPA hostile, plans de sauvegarde de l'emploi... Les restructurations sont quotidiennes en Europe, et touchent de plus en plus de salariés et d'entreprises. Or elles s'inscrivent dans un environnement juridique français et communautaire particulièrement complexe, malgré la loi du 14 juin 2013 qui a entièrement refondé le droit des PSE. Il est donc essentiel de connaître mais surtout de comprendre les règles applicables à cette matière parfois qualifiée d' "Himalaya du droit du travail" car, au-delà du seul Droit, les enjeux humains et financiers sont considérables. Quels principes essentiels doivent respecter les entreprises concernées ? Quels sont exactement les droits des salariés ? Quels sont les nouveaux pouvoirs des partenaires sociaux après la loi du 14 juin 2013 ? Quels sont les apports de la loi cc Florange" du 29 mars 2014, modifiée par la loi du 31 juillet 2014, sur la reprise de site ? A quelles conditions des licenciements peuvent-ils être prononcés ? Quand faut-il élaborer un PSE ? Quelles procédures et quels calendriers doivent être suivis ? Peut-on déroger par accord collectif aux règles légales de consultation du comité d'entreprise ? PSE négocié ou unilatéral, comment choisir ? Comment le juge français ou communautaire contrôle-t-il ces règles mêlant étroitement droit du travail, droit des affaires et parfois droit boursier ? Autant de questions que sont amenés à se poser les directeurs juridiques et des ressources humaines, les chefs d'entreprise, les représentants du personnel, et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses très concrètes.