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Le mémo social. Edition 2016
Rousseau Diane ; Fricotté Lisiane ; Renaud Anaïs
LIAISONS
76,00 €
Épuisé
EAN :9782371481121
Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social est conçu pour faciliter vos recherches : - un index thématique de 2 700 entrées, - 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, comité d'entreprise, négociation collective? Cette nouvelle édition 2016 prend en compte les dernières évolutions législatives, notamment : - la réforme des institutions représentatives du personnel opérée par la loi " Rebsamen " : seuil de la délégation unique du personnel porté à 300 salariés et inclusion du CHSCT, possibilité de mettre en place une instance commune au-delà de ce seuil, regroupement des différentes consultations du comité d'entreprise et des négociations obligatoires, etc., - les nouvelles dérogations en matière de travail dominical de la loi " Macron ", - la simplification du compte pénibilité, - les dernières précisions en matière de licenciement économique, inaptitude, rupture conventionnelle, épargne salariale, complémentaires santé?
Parmi les projets de Rousseau figurait un ouvrage intitulé Principes du droit de la guerre. On a longtemps cru cet ouvrage perdu ou resté à l'état d'ébauches fragmentaires. Or un travail sur des manuscrits (jusqu'alors publiés séparément et dans le désordre) a permis de reconstituer un texte très abouti, qui est manifestement la première partie de cet ouvrage. La redécouverte de ce texte et son rapprochement avec les écrits sur le Projet de paix perpétuelle de l'abbé de Saint-Pierre, sur lesquels Rousseau a travaillé immédiatement après, éclairent d'un jour nouveau sa conception des rapports entre les Etats. Les commentaires proposés dégagent l'originalité et l'actualité des questions posées par Rousseau sur la nature et la genèse de la guerre et sur le statut d'un droit inter-étatique. L'Etat est-il ce qui empêche les hommes de se faire la guerre ou est-il la cause de l'apparition de la guerre? La guerre peut-elle être soumise à des règles de droit? Peut-on espérer une fin de toute guerre? A quelles conditions une forme d'institution confédérale pourrait-elle assurer, par le droit, une paix perpétuelle?
Dans le Discours sur l'économie politique, Rousseau forme deux éléments essentiels de sa pensée politique: la notion de la volonté générale et la distinction entre souveraineté et gouvernement. Pourtant, la place centrale qui revient à cette œuvre ne lui a pas été reconnue. D'abord publiée (en 1755) comme article de l'Encyclopédie, elle a longtemps été considérée comme marquée par l'influence de Diderot. Son objet, l'économie, semblait étranger aux préoccupations essentielles de Rousseau. Cette nouvelle édition, appuyée sur le brouillon manuscrit, éclaire la genèse du texte. Le commentaire proposé cherche à dégager l'unité et la spécificité de l'œuvre : il analyse le processus d'invention de la volonté générale et l'émergence des problèmes décisifs liés à cette notion ; il restitue son sens à l'économie politique dans la pensée de Rousseau ; il situe son intervention, centrale parce que singulière, dans les débats de son temps. C'est sans doute ce qui fait aussi son intérêt présent : parce que l'administration des choses, à ses yeux, doit dépendre de celle des hommes, Rousseau lie les questions du patriotisme, de l'éducation publique à celles de la propriété ou de l'impôt. Il affirme clairement que l'économie doit être pensée sous la politique parce que l'égalité est la condition de la liberté.
Résumé : Qui ne s'est jamais égaré dans les méandres de la législation sociale en cherchant à répondre à une question pourtant simple ? Entre les manuels de droit trop théoriques et les études spécialisées trop complexes, obtenir une réponse de façon rapide relève bien souvent d'une véritable gageure. Le mémo social offre à tous les praticiens du droit social, qu'ils soient juristes ou non, une information claire et accessible en droit du travail. Outil de travail indispensable, Le mémo social 2021 couvre en un seul volume l'ensemble de la réglementation en l'étayant par la jurisprudence la plus récente. Il aborde de façon exhaustive tous les aspects du droit social, qu'il s'agisse des relations individuelles de travail, de la formation professionnelle, des relations collectives et du dialogue social, de la paye et des cotisations sociales, de la prévoyance, de la retraite... Cette nouvelle édition inclut en particulier les mesures liées à la crise sanitaire, notamment en matière d'activité partielle, d'aides à l'emploi ou de télétravail. Sont intégrées des nouveautés en matière d'apprentissage, de CDD, de congé de paternité, d'égalité salariale, d'épargne salariale ou encore de prévoyance, ainsi que les dernières évolutions concernant le comité social et économique. Conçu pour un usage pratique et aisé, cet ouvrage est rédigé dans un langage simple. Un index thématique de plus de 2 400 entrées permet une recherche rapide parmi 59 chapitres classés par ordre alphabétique. Ouvrage réalisé sous la direction de Diane ROUSSEAU, responsable du département Editions sociales Wolters Kluwer France, avec la collaboration d'Anaïs RENAUD, rédactrice en chef de Social Pratique, de Pierre FRANCOUAL, rédacteur en chef adjoint de Social Pratique et de Farah NASSIRIAMINI, juriste en droit social.
Travail à temps partiel, CDD, intérim, mais aussi portage salarial, groupements d'employeurs, travail à temps partagé, coopératives d'activités et d'emploi et prêt de personnel interentreprises à but non lucratif : les emplois atypiques désignent les emplois qui dérogent au contrat de travail standard qu'est le CDI à temps plein, exercé dans les locaux de l'employeur. Ils visent à procurer de la flexibilité aux entreprises utilisatrices, tout en évitant la précarité aux individus. Ce double objectif est-il atteint ? Afin de répondre à cette question, cet ouvrage propose une vue d'ensemble de ces emplois atypiques, un descriptif de chacun d'eux et une analyse comparative. Il explique en outre pourquoi certains emplois atypiques, pourtant sécurisés, concernent très peu de personnes. La situation des auto-entrepreneurs et des stagiaires est également prise en compte. Même s'ils ne disposent pas d'un contrat de travail, au sens juridique du terme, les auto-entrepreneurs et les stagiaires n'en constituent pas moins des sources de flexibilité supplémentaires pour les entreprises, aux vertus sécurisantes très discutables pour les personnes concernées.
Les quelque 2,6 millions d'indépendants français sont aussi bien artisans, commerçants, exploitants agricoles, médecins qu'auto-entrepreneurs. Mais la frontière entre travail indépendant et travail salarié devient de plus en plus floue. Avec les incertitudes et les ruptures forcées qui marquent aujourd'hui les vies professionnelles, prolifèrent désormais des formes de travail hybrides empruntant à l'un ou à l'autre ou les cumulant. Comment interpréter ce mouvement ? Regain d'esprit d'entreprise, nouveau stade de précarisation des travailleurs, transformation des modes de production ? Cet ouvrage aborde ce sujet d'actualité d'un triple point de vue : le statut d'indépendant (redéfinition et proximité avec celui de salarié) ; les activités des travailleurs concernés (gestion des clientèles, régulation du risque économique, etc.) ; et leur santé (protections et droits, risques professionnels, liens aux résultats de l'entreprise, etc.). Un éclairage original, riche et varié sur des systèmes de travail devenus hétérogènes et instables. Le Centre d'études de l'emploi (CEE) est un établissement public de recherche sur le travail et l'emploi. Les travaux et connaissances scientifiques qu'il produit visent à éclairer l'action des pouvoirs publics et des acteurs sociaux sur l'évolution de l'emploi, du travail, des technologies, de l'organisation du travail et des politiques des entreprises. Le CEE mène aussi des analyses des politiques publiques d'emploi et contribue à leur évaluation.
Hier individuelle et ascendante, la mobilité géographique et professionnelle est souvent devenue soit une mesure collective de prévention (GPEC), soit une alternative aux licenciements économiques (obligation de reclassement). A fortiori depuis la loi du 14 juin 2013 ayant créé les accords collectifs de mobilité, mais aussi de maintien dans l'emploi permettant de réduire le salaire contractuel. Flexibilité interne contre flexibilité externe : le droit de la modification est aujourd'hui central. Si l'employeur peut imposer à un collaborateur un simple changement des conditions de travail (mutation à trois kilomètres, changement d'affectation, modification des horaires), il ne peut en principe toucher aux éléments essentiels de son contrat (salaire, qualification) sans l'accord du salarié. Mais dans la vraie vie, un refus de sa part s'avère bien risqué. S'il n'accepte pas un simple changement des conditions de travail, il peut être licencié pour faute. Et s'il peut refuser une véritable modification, il y a de fortes chances qu'il soit licencié pour motif économique car son poste sera supprimé. Que l'on soit employeur ou salarié, il est donc indispensable de connaître les règles de ce droit en pleine actualité.
Que vous soyez DRH, avocat, syndicaliste ou étudiant, vous trouverez dans cette nouvelle édition refondue l'ensemble des décisions de l'année que vous devez connaître dans le domaine des relations du travail (septembre 2013 juillet 2014) : forfait annuel en purs, requalificalion du CDD, liberté religieuse en entreprise, prise d'acte et résiliation judiciaire du contrat de travail, rupture conventionnelle homologuée, nouveau contentieux administratif relatif au PSE, élections professionnelles et représentativité syndicale... Tous les arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation, la chambre criminelle, l'assemblée plénière ou le Conseil d'Etat qui réalisent une avancée sont recensés. Ont été sélectionnées les décisions qui consacrent un revirement de jurisprudence, apportent une précision, de fond ou de procédure, assoient une jurisprudence antérieure en posant une formule de principe ou réalisent une mise au point. Ont aussi été retenues les décisions qui maintiennent la jurisprudence antérieure, sur un sujet sensible ou rare. Toutes les solutions sont commentées, et les commentaires, rédigés dans un style simple, élaborés pour le plus grand nombre.