La justice et les enfants. 2e édition

Résumé : La justice est constamment interpellée sur sa manière de traiter la délinquance des jeunes. Laxistes pour les uns trop répressifs pour les autres , oubliant que le jeune délinquant est avant tout un enfant en danger, les juges sont fréquemment mis en cause. Egalement critiquée, la mythique ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante signée à la Libération que l'on entend régulièrement modifier, voire révolutionner. S'appuyant sur de nombreux travaux, les dernières réformes de 1995 et 2012 ont eu pour objectif de gommer la spécificité du droit pénal des mineurs, rendant la législation complexe au point d'être illisible. Le projet Taubira, supposé refonder la justice des mineurs dans l'esprit de ses initiateurs de 1912-1945 en redonnant la priorité à l'éducatif et se conformer aux engagements internationaux de la France, est mort-né. Quelles sont aujourd'hui les grandes caractéristiques du droit pénal des mineurs ? Peut-on encore parler de droit pénal spécial ? Quels en sont les acteurs ? Cet ouvrage, qui revisite en permanence l'histoire récente, est le fruit du travail d'un praticien du droit de l'enfance qui durant trois décennies a exercé les fonctions de juge des enfants, puis de président du tribunal pour enfants de Bobigny, et a porté de nombreuses réformes législatives, pénales comme civiles. Il vient compléter deux autres livres publiés récemment aux Editions ASH : L'enfant en danger et la justice et L'enfant victime d'infractions et la justice. Ce triptyque se veut un regard sur les rapports qu'entre- tiennent la justice et l'enfance : comment rendre justice aux enfants ?

L'enfant - la personne de moins de 18 ans - est souvent présenté comme source de risques. Mais a-t-il des droits ? Des droits qu'il puisse exercer ? Peut-il engager sa responsabilité civile, pénale, disciplinaire ? Peut-il s'exprimer ? Choisir sa religion ? Créer une association ? Porter plainte ? Notre droit est-il en conformité avec l'ordre international tracé notamment par la Convention des Nations unies sur les droits des enfants du 20 Novembre 1989 ? Que savons-nous du statut fait aux enfants en France ? Que savent les enfants de leurs droits quand on leur parle plutôt de leurs devoirs et que les adultes sont si peu compétents ? Ce jeu de questions-réponses entend répondre aux principales interrogations communes sur le statut fait aux enfants de France pour éclairer les débats en cours sur l'enfance, la famille et les rapports de la sphère publique et de la sphère privée, les champs des responsabilités publiques et privées. Le premier des droits n'est-il pas celui d'être informé sur ses droits ?

Résumé : Un rapport sexuel entre un adulte et un enfant de 13 ans est-il un viol ? Quelle attitude adoptons-nous vis-à-vis de la violence qu'exercent les enfants comme de celle qu'ils subissent ? Leur emprisonnement est-il justifié ou est-il une erreur ? Comment comprendre notre comportement face aux enfants de migrants ? Mais aussi, faut-il légaliser la GPA ? Comment s'y retrouver dans la grande mutation des filiations ? Jean-Pierre Rosenczveig a vu passer des milliers de mineurs dans son cabinet de juge des enfants. Pionnier, notamment au sein du Syndicat de la magistrature, il a milité sans relâche pour que leur parole soit enfin entendue devant les tribunaux. Avec eux, il a dû faire face à ces mille questions auxquelles notre société peine à répondre. Autant d'histoires individuelles, édifiantes ou savoureuses, qui posent des questions sociétales essentielles, et que son expérience et sa réflexion permettent d'aborder avec intelligence et humanité. "Si la justice et le droit, prévient-il, sont capables d'être les leviers de changement de la société, il est temps qu'ils jouent leur rôle à nouveau aujourd'hui."

La démocratie participative est en construction. Être un citoyen libre et responsable, c'est faire entendre son opinion, proposer des projets et des solutions aux problèmes, s'associer aux débats et aux prises de décision, assumer des responsabilités. Mais qu'en est-il des enfants? Sont-ils eux aussi des citoyens? En se référant à la Convention internationale des droits de l'enfant, l'ouvrage montre qu'au terme d'un long processus historique, l'enfant soumis est devenu enfant citoyen, désormais titulaire de droits civils, sociaux et culturels, mais aussi de libertés publiques. Toutefois, un apprentissage s'avère nécessaire: l'enfant devient citoyen par l'exercice de la citoyenneté. S'appuyant sur une riche expérience d'instituteur, de formateur et de chercheur, l'auteur propose aux équipes pédagogiques, des éléments pertinents pour mettre en place une éducation à la citoyenneté par une participation active et responsable des élèves: conseils de classe et d'école, exercice des libertés, organisation des responsabilités, démarche participative, règles de vie et discipline éducative... Cet ouvrage intéressera tout particulièrement les professeurs et étudiants des IUFM et des écoles normales, les enseignants de l'école primaire, les éducateurs et animateurs de centres pour enfants, les organisations défendant les droits de l'enfant ainsi que les mouvements pédagogiques. Biographie de l'auteur Jean Le Gal. Docteur en sciences de l'éducation, il a été instituteur en classe coopérative pendant une trentaine d'années, puis maître de conférences à l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) de Nantes. Militant et responsable du Mouvement Freinet, il est chargé de mission aux droits de l'enfant et à la citoyenneté.