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Les finances locales
Robert Fabrice
DOC FRANCAISE
14,50 €
Épuisé
EAN :3303331952893
Les collectivités territoriales gèrent une masse budgétaire de quelque 210 milliards d'euros et constituent le premier investisseur public. Elles sont de ce fait un acteur majeur de l'économie nationale et de la croissance. Cette situation résulte des compétences accrues qu'elles ont reçues des lois de décentralisation, essentiellement celles de 1989-1983 et de 2003-2004, qui leur confèrent des obligations de service public importantes. Cet ouvrage décrit le cadre juridique qui leur permet de lever des impôts et de décider de l'emploi de leurs ressources : nature des impôts et taxes, diversité des dépenses, gestion du patrimoine et de la dette, contrôles... Aujourd'hui, elles sont confrontées à une situation paradoxale : gestionnaires de ressources importantes, mais dont une grande part provient de dotations de l'État, elles se trouvent, dans un contexte général de restriction des dépenses publiques, fortement incitées à une politique d'économies, alors même que leurs obligations s'étendent. La tension entre la légitimité que les collectivités territoriales estiment tirer du suffrage universel et les contraintes que l'État continue de faire peser sur elles constitue une source majeure du mouvement de la gestion locale.
Comment se fait-il que des gens cultivés aient pu adhérer au nazisme, faire l'éloge de Pol Pot, s'illusionner sur la révolution culturelle ou en France sur la "révolution nationale" alors que des gens simples ont aidé des juifs à se cacher ou à fuir et sont entrés dans la Résistance ? Toutes les cultures ont-elles vraiment la même valeur et contribuent-elles toutes à l'épanouissement de l'être humain ou à son enfermement, interdisant toute autonomie ? Les cultures dans leur grande diversité tout comme la culture de l'homme cultivé donnent un sens au monde, mais souvent en déforment l'image en véhiculant des mirages ou des mensonges. Le tome 2, Illusions et Promesses, montrera comment la compréhension des mécanismes décrits dans ce premier volume permettra aux cultures et la culture de contribuer au libre épanouissement, à la construction de la liberté et du bonheur.
Les collectivités territoriales dépensent plus de 200 milliards d'euros par an, soit le cinquième de toutes les dépenses publiques et, en tant que premier investisseur public, s'affirment comme un acteur majeur de l'équipement du territoire et de l'économie nationale. Cet ouvrage décrit le cadre juridique de leur gestion financière, tout en faisant notamment le point sur le bouleversement que constitue le remplacement de la taxe professionnelle par la contribution économique territoriale et la crise des emprunts dits "toxiques". Il revient aussi sur l'accusation récurrente dont les collectivités font l'objet d'être excessivement dépensières dans un contexte d'impérieuse nécessité de réduire les dépenses publiques, qui va conduire l'Etat à une baisse sans précédent de ses dotations dans le cadre du Pacte de confiance et de responsabilité. La tension entre la légitimité que les collectivités territoriales tirent du suffrage universel et les contraintes multiples qu'elles subissent constitue une source majeure du mouvement de la gestion locale.