Mendès France ou La rénovation en politique

Homme politique important des Troisième et Quatrième Républiques, deux fois chef du gouvernement dans les années trente, Albert Sarraut semble aujourd'hui un peu oublié. Il incarnait en effet le radicalisme, le parlementarisme et le colonialisme : le premier a quasiment disparu, le deuxième a bien perdu de son influence, alors que la colonisation subit de la part des historiens un jugement critique. La biographie d'Albert Sarraut permet donc de partir à la recherche d'un univers disparu qui représenta pourtant le cadre de vie des Français durant trois quarts de siècle. La carrière d'Albert Sarraut nous conduit de l'Aude à l'Indochine, via le Palais-Bourbon et les cabinets ministériels. Elle nous fait découvrir toutes les contradictions d'un homme, certes hostile aux extrêmes, mais prêt à tous les accommodements sur les alliances politiques et sur l'avenir de l'empire colonial. Homme de culture et humaniste, tout en pouvant se montrer cynique et autoritaire dans la pratique du pouvoir, non dogmatique, Albert Sarraut n'incarne-t-il pas déjà une forme d'un "en même temps" aujourd'hui érigé en modèle ?

Le contrat de sponsoring constitue le véhicule juridique de l'une des principales sources de financement du sport. Il est ainsi naturel qu'il suscite l'intérêt des acteurs du sport, des entreprises sponsors et de leurs juristes. Il y a certes des différences marquées entre un contrat d'image conclu par un athlète individuel, un contrat d'équipementier conclu par un club professionnel ou un contrat de partenariat officiel conclu par un organisateur d'événements sportifs. Mais ce sont à chaque fois des contrats de sponsoring et tous les contrats de sponsoring obéissent à une même logique. Au travers de cet ouvrage, les auteurs se proposent de livrer non seulement une analyse de l'ensemble des règles qui gouvernent les contrats de parrainage mais encore et surtout une méthode de construction cohérente, une méthode de rédaction efficace et sûre. De l'entame des négociations, jusqu'à sa rupture, en passant évidemment par sa signature, sont tour à tour présentés la nature juridique du parrainage, le rôle et la responsabilité des parties lors des négociations et les différentes clauses qui composent le haut, le corps et le bas du contrat. Sont ainsi étudiées les stipulations relatives à l'exploitation de l'image, à la mise à disposition de la marque et des autres signes distinctifs du parrainé ainsi que celles déterminant ses obligations publicitaires (affichage, promotion, etc.), sportives, financières et de comportement. Sont également exposées les clauses détaillant les engagements du sponsor et plus particulièrement son obligation de paiement (en numéraire ou en nature). Au fil des développements, le lecteur trouvera, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la compréhension des spécificités du contrat de sponsoring : réglementation de la publicité pour le tabac et l'alcool, durée et exclusivité des engagements contractuels, règles de concurrence, conflits de sponsors, mise à disposition du matériel par le parrain au profit du parrainé, etc. Orienté résolument en direction des milieux professionnels, cet ouvrage est enrichi de nombreux conseils pratiques, d'exemples de clauses et de décisions de justice, les plus significatives des orientations suivies par la jurisprudence. II ambitionne ainsi d'offrir aux rédacteurs d'actes, juristes et avocats, comme aux étudiants, un certain nombre de solutions exprimant les meilleures pratiques pour préparer et construire un contrat de sponsoring équilibré et pleinement opérationnel. Il offre aussi aux non juristes, et notamment à ceux qui auront la charge d'activer les partenariats sur le terrain, une vision synthétique des points essentiels d'une relation complexe qu'ils mettront en musique dans la durée.

Résumé : Edmond Duez fait fortune à la Belle Epoque comme liquidateur judiciaire. Cependant, une partie de ses revenus résulte d'escroqueries financières réalisées au détriment de l'Etat. Condamné à douze années de bagne, il survit et redevient un homme d'affaires dans la France équinoxiale. Sa fidèle épouse Isabelle entend découvrir tous les secrets de son mari : où se trouve le million de francs envolé ? Quelles sont les complicités dont Duez a bénéficié au sein du pouvoir politique ? Après de nombreux mensonges et silences, la triste vérité finira par éclater.

L'ordre juridique sportif s'emploie à combattre les violences, les malveillances et imprévoyances qui sévissent dans le monde du sport. Mais la souveraineté fédérale a dû composer avec l'ordre juridique étatique et spécialement le droit pénal qui a seul qualité pour assurer la défense de l'intérêt général. Le droit commun ne suffisant pas pour embrasser la matière, il a fallu créer de toute pièce un droit pénal spécifique du sport dont le périmètre d'intervention n'a cessé de s'étendre au fil des lois sur le sport. Un ouvrage méritait donc de lui être consacré. Si un rappel de quelques notions fondamentales s'imposait pour la compréhension du sujet, l'essentiel de l'ouvrage s'efforce de répondre aux questions des dirigeants sportifs et des praticiens qui s'interrogent sur l'application du droit pénal au sport. Ainsi, quelles inflexions a-t-il dû subir pour tenir compte des violences consubstantielles au sport ? Le sportif qui blesse un adversaire au cours d'une épreuve sportive s'expose-t-il à des poursuites pénales pour violences ou blessures involontaires ? Par ailleurs, l'exigence de risque zéro chez les adeptes du sport loisir a contribué à l'inflation législative et réglementaire. Quel est alors le risque pénal pour les exploitants d'établissements sportifs et leurs éducateurs sportifs qui ont enfreint les obligations légales de déclaration, de moralité, de qualification ou d'assurance ? A quoi s'exposent les organisateurs de manifestations sportives qui ont négligé de prendre les mesures de sécurité imposées par la réglementation pour la protection des compétiteurs et des spectateurs ? La matière couvre un large spectre incluant l'imposante législation mise en oeuvre pour réprimer les fauteurs de trouble dans les stades et pour combattre le dopage. Les lecteurs y trouveront également tout l'éventail des incriminations qui répriment les atteintes à l'éthique du sport et plus spécialement les manquements au devoir d'égalité, de loyauté et de probité. La transversalité du sujet conduit à aborder plusieurs branches du droit pénal, comme celui de la consommation, celui des affaires ainsi que le droit pénal de l'environnement. L'auteur en profite pour relever certaines imperfections des textes et porter un regard critique sur un usage parfois excessif du droit pénal.