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Territoires et lieux de justice
Poumarède Jacques, AFHJ , Collectif
DOC FRANCAISE
32,00 €
Épuisé
EAN :9782110087393
La conjonction d'une réforme de la carte judiciaire avec l'inauguration du nouveau palais de justice de Toulouse a conduit les Journées régionales de l'AFHJ, organisées à la cour d'appel de Toulouse les 5 et 6 décembre 2008, à confronter deux thèmes d'étude : les territoires et les architectures judiciaires. La première partie de l'ouvrage qui réunit les actes de ces Journées, est consacrée à l'histoire, dans la longue durée, des origines et de l'évolution des ressorts judiciaires. Comment s'est opéré au tournant de l'an Mil l'ancrage territorial des pouvoirs judiciaires des seigneurs féodaux ? Quelle fut l'évolution de ces premiers ressorts sous l'emprise croissante des souverainetés princières puis royales ? Quels efforts de rationalisation ont été tentés par la monarchie d'Ancien Régime ? Comment a été dessinée à l'époque révolutionnaire la carte judiciaire de la France moderne et quels débats a-t-elle suscités tout au long du XIXe et du XXe siècle ? Autant de questions qui sont abordées par une dizaine de contributions, accompagnées d'une cartographie originale, avec une attention particulière portée aux juridictions méridionales et à Toulouse, véritable capitale judiciaire. Aujourd'hui, les changements démographiques, sociologiques, juridiques ainsi que les nouvelles technologies de communication qui transforment et même annihilent les territoires judiciaires, bousculent aussi les moyens affectés à l'oeuvre de justice. Qu'en est-il des lieux où elle est traditionnellement rendue ? La monumentalité et la mise à distance qui inspiraient l'architecture des palais de justice républicains du XIXe siècle sont-elles encore compatibles avec la diversification et l'accroissement considérable des missions, sont-elles adaptées aux besoins de proximité et de transparence ? Dans la deuxième partie de l'ouvrage, des sociologues, des historiens de l'architecture et des praticiens analysent, illustrations à l'appui, les stratégies d'équipement lancées en France depuis 1958 ; ils dévoilent les enjeux très politiques des choix architecturaux et proposent des pistes de réflexion dont une perspective comparative avec les Etats-Unis.
Fille aînée de Louis XV, Louise-Elisabeth (1727-1759), dite Madame Infante après son mariage avec Don Philippe, fils cadet de Philippe V d'Espagne, est sans doute l'une des princesses européennes les plus mystérieuses et les moins connues du XVIIIe siècle. Cette femme de tête connaît une destinée particulière en devenant, à l'issue de la guerre de Succession d'Autriche (1740-1748), duchesse de Parme, Plaisance et Guastalla. Cependant, Madame Infante ne voit dans ces Etats qu'un séjour de transition dans l'attente d'un établissement plus digne de sa naissance. Aussi n'a-t-elle qu'un seul souci, les échanger ou les agrandir. Jamais elle ne se résigne au rang modeste que lui assigne le traité d'Aix-la-Chapelle. Pour autant, elle ne se désintéresse pas des duchés et s'efforce d'y vivre en tentant de recréer la splendeur de la cour de Versailles, tout en cherchant à s'émanciper de la tutelle espagnole pour mieux défendre ses intérêts. Pour mener à bien sa politique de grandeur, elle cultive sans relâche son réseau de correspondants (ministres, diplomates, maîtresse royale) dont elle espère tirer les plus grands bienfaits. Eprise d'un amour filial, elle conserve aussi des relations très étroites avec sa famille et n'hésite pas à revenir à plusieurs reprises à Versailles pour plaider sa cause. Situé à la charnière de l'histoire des femmes de pouvoir et des relations internationales, l' ouvrage a pour ambition de dresser le portrait d'une souveraine en action, omniprésente tant dans la politique parmesane qu'européenne.
Pour le sens commun, la coutume est une habitude immémoriale, d'origine populaire, qui durant des siècles a organisé de manière stable les anciennes sociétés rurales. A la lumière d'études récentes, historiens, anthropologues et juristes montrent que la coutume procède d'une construction savante qui n'est pas figée. On doit donc renoncer à la réduire à des définitions simples dans la mesure où elle émane d'une histoire sociale complexe que le présent volume se propose d'explorer.
Ce rapport de la Cour des comptes vise à identifier les principaux axes de la réforme de gestion de l'Institut de France constitué de cinq académies. La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 a érigé l'Institut et les Académies en personnes morales de droit public à statut particulier placées sous la protection du Président de la République. La Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l'utilisation de leur patrimoine pendant les années 2014 à 2020. Ces institutions se trouvent aujourd'hui confrontées à une situation financière déséquilibrée en raison de négligences de longue date, auxquelles elles n'ont pas remédié depuis le dernier rapport de la Cour, et d'une succession d'évènements récents, parmi lesquels la crise sanitaire et le retrait anticipé de l'Aga Khan du domaine de Chantilly. Le soutien exceptionnel de l'Etat met en évidence l'impérieuse nécessité où se trouvent l'Institut et les académies de réformer leur gestion.