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La transmission de l'entreprise familiale. 2e édition
Pichard Hervé ; Pichard Bruno ; Pichard Christophe
LEXISNEXIS
43,75 €
Épuisé
EAN :9782711020713
Les entreprises familiales et patrimoniales ont à leur disposition de nombreux outils juridiques et fiscaux propres à faciliter leur transmission. Tirant partie de leur expérience, Hervé, Bruno et Christophe Pichard, tous trois avocats associés au sein du cabinet Pichard, exposent ces outils à la fois sur un plan technique, en mentionnant l'ensemble des règles applicables, et sous une forme pratique, avec de nombreux exemples. Ils décrivent notamment le Family Buy Out mécanisme qu'ils ont été les premiers à présenter et qui permet une transmission familiale dans des conditions favorables. Cet ouvrage est préfacé par M. Yvon Gattaz, membre de l'Institut, président du syndicat ASMEP-ETI des entreprises de taille intermédiaire : "Voici un manuel d'une grande exigence technique mais facile à lire, illustré par de nombreux exemples très convaincants. Il devrait intéresser vivement tous nos chefs d'entreprises patrimoniales et familiales qui auront un jour à résoudre ce genre de problème. Cet ouvrage les aidera grandement. " Cette nouvelle édition, enrichie, tient également compte des dernières évolutions juridiques et fiscales. En particulier, sont intégrés le nouveau régime des plus-values mobilières résultant de la loi de finances pour 2014 et les récents arrêts relatifs à la fixation du prix par un expert en cas de cession de droits sociaux ou encore à la mise en jeu des clauses d'exclusion.
Le Principat Médiéval constitue le thème de ce livre dans lequel les auteurs ont voulu rassembler des éléments neufs sur cette question magistralement éclairée par Oliver Guillot et Karl Ferdinand Werner (;). Le premier a montré que la royauté franque a revêtu durant le haut Moyen Age les traits essentiels du principat romain chrétien ; le second a souligné le rôle politique que les princes ont joué à côté du roi dans le monde franc et sa périphérie du VIIe au XIIIe siècle. Ces deux savants ont ainsi ouvert une perspective de recherche centrée non plus sur la principauté mais sur le principat. Ce livre veut leur rendre hommage. Son champ chronologique va de l'époque romaine à la fin du _Moyen Age dans un espace qui couvre une large part de l'Empire romain ainsi que ses marges celtiques et scandinaves. Dans ce cadre, les auteurs ont cherché à savoir si l'institution du principat fondée par Auguste a, dans ses traits fondamentaux, traversé les siècles. Ils ont aussi posé la question de la nature du principat médiéval. Le principe antique selon lequel le gouvernement du prince doit rechercher l'utilité commune est-il admis durant l'époque médiévale ? Le prince exerce-t-il alors une puissance en imposant sa volonté ou son peuple qui lui obéit reconnaît-il son autorité comme légitime ? Quatre voies d'analyse ont été retenues : l'idéal du bon prince et des rapports de ce gouvernant aux lois ; l'exercice et la pratique du pouvoir ; la contestation par ses sujets du prince maladroit ou immoral ; enfin la diffusion du modèle romain de gouvernement qu'est le principat. L'importance politique du principat, que la recherche contemporaine tient désormais pour essentielle, justifie ce livre.
Lance-toi dans une course folle dans Paris ! Aujourd'hui, c'est TON anniversaire ! Pour obtenir ton cadeau, tu vas devoir parcourir la capitale et résoudre des jeux, des énigmes et autres labyrinthes. Un récit d'aventure plein de rebondissements où le lecteur doit résoudre des jeux sur chaque double page avant de choisir son itinéraire.
Michel Hervé ; Prévôt-Huille Hélène ; Picard Rober
Quel avenir pour les Silver Technologies ? Suscitant autant d'ambitions, d'espoirs que de questions et de craintes, l'offre de technologies pour la santé et l'autonomie des personnes âgées à domicile continue à chercher son marché. Quelles méthodes choisir pour créer de la valeur, évaluer et s'assurer que les Silver Tech apportent effectivement un service aux personnes âgées ? A partir d'exemples en France et en Europe (stylo auto-injecteur, bracelet de géolocalisation, panier de technologies pour le bien-vieillir à domicile, véhicule semi-autonome adapté aux personnes âgées...), cet ouvrage présente tour à tour les réflexions éthiques associées aux Silver Tech, les apports, limites et valeurs ajoutées des principales méthodes de co-conception et d'évaluation. Il montre l'importance d'appréhender les technologies en situation réelle, car les usages, souvent inattendus, conduisent à une meilleure compréhension des besoins, de la demande, des potentiels d'innovation. Réalisé par MADoPA, cet ouvrage collectif rassemblant les contributions de quelques-uns des meilleurs Living Labs et experts français et européens, est conçu comme un outil d'aide à la décision de l'ensemble des acteurs publics et privés de la Silver Economie.
Cozian Maurice - Viandier Alain - Deboissy Florenc
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le droit commun des sociétés (La naissance des sociétés, La vie des sociétés), Le droit spécial des sociétés (Les sociétés à risque limité, Les sociétés à risque illimité, Les autres sociétés et groupements), La restructuration et les groupes de sociétés (Les procédés de restructuration, Les groupes de sociétés).
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
L'organisation administrative d'un grand Etat est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Cet ouvrage nous propose un éclairage pédagogique des notions de base à maîtriser.