Pèle-pomme

Résumé : Cette approche du droit fiscal conduit à une présentation méthodique du prélèvement fiscal et des grands impôts applicables en France : les sources du droit fiscal en droit interne et dans l'ordre international ; la maîtrise de l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur la fortune et des impôts locaux ; une description détaillée de la gestion de la TVA. enfin, une présentation des procédures fiscales et du contentieux fiscal aide à une bonne appréhension du prélèvement fiscal. Un éclairage jurisprudentiel permet de saisir la dynamique de l'impôt. Les fiches de droit fiscal mises à jour annuellement fournissent une synthèse indiquant clairement les notions essentielles et assurent une préparation efficace aux examens.

L'inflation des règles fiscales, régulièrement dénoncée, n'est toujours pas endiguée. La complexité croissante de la fiscalité est non seulement due aux mutations économiques ou technologiques mais également à l'interventionnisme communautaire et à l'interprétation des textes par les autorités administratives. Cet ouvrage expose de manière concise et précise les différents paramètres fiscaux à prendre en compte ou cours de l'ensemble des étapes de la vie d'une entreprise. Ainsi, quelles règles s'appliquent lorsque l'on crée une entreprise ? Quelle forme juridique choisir, fout-il louer ou acheter les locaux ? Par la suite, au cours de l'exploitation de la société, comment déterminer le résultat fiscal d'une entreprise individuelle, d'une société, d'un groupe de sociétés ? Quels impôts notre patrimoine supportera-t-il ? Quels sont les modes de calcul et de versement de la T.V.A. ? Enfin, l'auteur détaille dans une dernière partie, la fiscalité s'appliquant dans le cas d'un cession d'entreprise. Cet ouvrage s'adresse aux dirigeants et cadres d'entreprises souhaitant connaître l'essentiel des taxes ou impôts qui frappent une exploitation commerciale. Il s'adresse aussi à tout étudiant d'écoles de commerce ou de faculté de droit désireux d'appréhender de manière globale la fiscalité en entreprise. Cet ouvrage comporte les nouvelles dispositions de la Loi de Finances 2001.

La compréhension du système fiscal contemporain repose sur une présentation rigoureuse de la dynamique d'impôts dont les réformes successives rendent indispensable une bonne connaissance des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans un temps où les mutations de l'impôt s'accélèrent sous les effets d'une mondialisation qui se combine désormais au développement d'une économie numérique, cet ouvrage rend compte, pour les non-spécialistes comme pour les étudiants, d'une lecture synthétique des transformations de l'impôt. La triple dimension (économique, sociale et sociologique) de l'impôt est développée dans un cadre juridique autorisant le lecteur à s'approprier les notions essentielles de la matière mais aussi les techniques juridiques inhérentes à une nouvelle régulation fiscale. L'étudiant comme le candidat à des concours administratifs ou bien encore le citoyen désireux de comprendre les catégories d'impositions trouvent ainsi dans ces fiches pédagogiques les clés d'une maîtrise des règles de la fiscalité.

Halte aux consensus mous, aux fausses évidences, à l'opposition stérile des experts! Bienvenue à tous ceux qui veulent se construire un avis, par eux-mêmes et pour eux-mêmes, impertinents et critiques, ces petits antidotes leur sont dédiés. Peut-on faire de l'écologie sans être "écolo"? Transformer le nouvel air du politiquement correct en utopie concrète?