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La fiscalité post-Covid-19 en Afrique subsaharienne francophone. Regards croisés
Pekassa Ndam Gérard Martin
L'HARMATTAN
37,00 €
Épuisé
EAN :9782336529301
Toute crise entretient des rapports avec le droit et constitue, par ricochet, un facteur de transformation des ordres juridiques. C'est le cas de la récente crise sanitaire dite du "Covid-19" dont l'incidence sur les ordres juridiques au niveau mondial est patente. Les ordres juridiques des Etats d'Afrique subsaharienne francophone n'ont pas été épargnés par les effets de cette pandémie. Dans cette perspective, un regard attentif et pluriel des juristes sur la fiscalité s'est avéré intéressant. En effet, la crise du Covid-19, en nous imposant une société reconfigurée, s'est révélée comme un catalyseur d'évolutions substantielles, voire une contingence porteuse de transformations normatives et institutionnelles dans les systèmes de gouvernance fiscale. Sous ce rapport, le présent ouvrage collectif met l'accent sur l'état de la fiscalité post-crise du "Covid-19" dans plusieurs Etats du continent, en l'abordant sous ses dimensions théorique, empirique et épistémologique.
Le sport est devenu un levier imparable dans l'action contemporaine des Etats qui inventorient divers moyens pour affirmer leur souveraine présence. Parmi ces moyens, figure en bonne place le droit qui est mobilisé via un mécanisme dénommé : "la politique juridique" . Dans le cadre de cette étude, l'auteur questionne les moyens de la politique juridique sportive de l'Etat du Cameroun. Comment l'Etat du Cameroun perçoit ou reçoit les normes sportives d'origine externe ? Quels sont les choix prioritaires qu'il effectue ? Y a-t-il une conscience ou une ambition de politique juridique sportive dans son action légiférante ? C'est à ces questions, entre autres, que l'auteur de cette oeuvre informative et à forte valeur heuristique entraine les lecteurs curieux de connaitre les velléités de l'Etat camerounais dans ses actions liées au sport. A travers une exégèse de la littérature normative en la matière, l'auteur rentre dans une démarche sociologique des aspects normatifs du sport au Cameroun.
On le présente volontiers comme le fidèle de l'université. Il se réclame, selon ses propres dires, de ce que Raymond Aron appelle la "République internationale des esprits". Citoyen résolu des campus universitaires, il fait profiter de ses enseignements à des phalanges d'étudiants qui peuplaient l'univers bondé et peut-être sans humanité des amphithéâtres. Homme de plume tout autant que de paroles, il a produit, dans son domaine de spécialité, le droit public et la science politique, une série d'ouvrages didactiques qui africanisent les enseignements dont il avait la charge. Partant du postulat qu'il y a une dimension d'universalité dans la science mais que cette universalité est encore mieux servie par un localisme qui lui donne de la couleur, le Professeur Nicaise Mede a fait et continue de faire paraître des ouvrages universitaires centrés sur l'Afrique de l'Ouest francophone et, à l'occasion, sur le Bénin. Il est, de ce point de vue, un apôtre de l'endogéinisation du droit public et de la science politique. C'est à cet homme que ses très nombreux collègues et ses disciples, de divers pays d'Afrique et d'ailleurs, ont jugé utile de consacrer les présents Mélanges. La diversité des chapitres (finances publiques, droit constitutionnel, droit administratif, science politique, Droit international public) rend compte de la pluralité des centres d'intérêt du grand Maître.
Pekassa Ndam gérard martin ; Machikou Ndzesop nadi
Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'Etat, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un "penseur du droit" et celui d'un "serviteur de l'Etat" . Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public. Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.
La Revue Africaine de Finances Publiques (RAFIP) accepte les contributions inédites dans les différentes branches du droit public financier. Cette revue spécialisée vise un public d'universitaires et de praticiens. De périodicité semestrielle, elle fonctionne selon le système combiné d'appel à contributions et de proposition spontanée d'articles ; et comprend quatre rubriques, à savoir : "Etudes" : pour les articles et les commentaires des décisions de justice ; "Eclairage" : dédiée à l'éclairage juridique sur un point donné, par un praticien des finances publiques ; "Chroniques" : pour l'analyse rapide des questions d'actualité et la présentation commentée de nouvelles législations ou réglementations ; "Législation, Bibliographie et Informations" : pour la publication des textes juridiques financiers (nationaux et communautaires), la recension bibliographique et les annonces de manifestations scientifiques. Cette première édition rassemble des contributions éclectiques, et s'intéresse à de nombreuses régions du monde : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la France, le Kenya, le Mali, le Rwanda et le Togo. Elle regroupe des articles traitant tout à la fois du droit public financier en Afrique, des données fiscales en France à l'ère du numérique, de la justice fiscale, de la neutralité de la taxe sur la valeur ajoutée, des conventions fiscales internationales, du budget programme, ainsi que de la jurisprudence constitutionnelle financière.
La maladie d'Ehlers-Danlos est une maladie héréditaire qui touche, de façon diffuse mais très variable, l'ensemble du tissu conjonctif, c'est-à-dire la quasi-totalité des tissus du corps humain, à l'exclusion du système nerveux. Le diagnostic est possible, avec certitude, sur un regroupement significatif de signes cliniques et la présence d'autres cas familiaux. La transmission est systématique à tous les enfants de parents dont un, au moins, est atteint. C'est un argument pour éviter l'accusation erronée de violences sur un nourrisson qui présente des ecchymoses ou des fractures spontanées. Toutes les personnes avec un Ehlers-Danlos peuvent avoir des anévrysmes qui sont à rechercher systématiquement. Ce n'est pas une maladie rare mais au contraire très fréquente (2 % de la population française). Ce n'est pas une maladie orpheline puisque des traitements efficaces ont pu être mis en place pour atténuer les conséquences fonctionnelles, principalement des orthèses dont des vêtements compressifs spéciaux et l'oxygénothérapie intermittente. Ce livre vient apporter les réponses que des centaines de milliers de patients attendent pour expliquer leurs souffrances et les multiples situations de handicap qu'ils rencontrent au quotidien, le plus souvent dans l'incompréhension parfois hostile de leur entourage et de leurs médecins.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.