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Le contrôle fiscal des particuliers. Déroulement des opérations et recours
Péchillon Eric
L'HARMATTAN
12,00 €
Épuisé
EAN :9782747537902
Connaître les enjeux du contrôle et les méthodes de travail de l'administration permet à chaque " usager des services fiscaux " d'aborder sereinement cette " procédure nécessaire au respect de l'égalité devant l'impôt ". Dans cet ouvrage, l'auteur présente non seulement le déroulement des opérations de contrôle, mais également la phase préparatoire de sélection des contribuables (utilisations de fichiers, détermination de critères objectifs, droit de communication, demande de renseignements...). Les pouvoirs des agents des services fiscaux sont importants mais leur liberté de choix est strictement encadrée par les textes. Chaque contribuable peut ainsi faire entendre son point de vue et obtenir de l'administration la prise en considération de sa situation individuelle. La personnalisation de l'impôt conduit souvent à des interprétations complexes de la législation qui au moment du contrôle fiscal peuvent aboutir à une incompréhension des décisions de redressement. Redressement, taxation d'office, procédure contradictoire, transaction, recours gracieux et juridictionnel, poursuites pénales, fraude fiscale, droits du contribuable, charge de la preuve.
Vous voulez réussir un concours d'entrée dans la fonction publique ? De bonnes connaissances en finances publiques sont un excellent moyen d'y parvenir. La compréhension des enjeux de cette discipline et la maîtrise des grandes notions budgétaires ou financières constituent en effet deux qualités particulièrement appréciées par les jurys car elles traduisent une bonne connaissance de l'administration. Les 90 fiches couvrent l'intégralité des programmes de finances publiques et permettent également de renforcer la culture administrative des candidats. Toujours replacées dans leur contexte, les grandes questions soulevées par les réformes en cours sont étudiées dans le cadre de 18 thèmes comprenant chacun : - une présentation synthétique de trois pages ; - cinq fiches rigoureusement structurées et clairement rédigées ; - une série de chiffres et d'analyses à méditer. Pour permettre au lecteur de maîtriser les termes techniques, l'ouvrage s'achève par un lexique comprenant plus de 100 définitions.
Les violences raites aux mineurs, et particulièrement celles à caractère sexuel, bouleversent l'opinion publique, représentant à ses yeux l'essence même du mal. Pourtant, il n'en a pas toujours été ainsi, et les textes historiques montrent combien l'enfant victime de violences était peu pris en considération pendant de nombreux siècles. II faut attendre le XIXe siècle pour voir apparaître une dénonciation des violences faites aux mineurs, décrites en premier lieu par les écrivains, puis confirmées par les médecins pratiquant les autopsies sur des enfants. C'est la loi du 19 avril 1898 visant les coups et violences à enfant de moins de 15 ans qui fonde la lutte moderne contre la maltraitance. Depuis, l'arsenal juridique s'est fortement étoffé, tant au niveau national qu'international, avec la Convention internationale des droits de l'enfant de 1989, ratifiée par la France en juillet 1990. Quelles sont les violences faites aux mineurs ? Progressivement, la recherche les liste et les analyse. Certaines violences sont bien cernées et reconnues (battre un enfant, le priver de nourriture, etc.), d'autres sont nouvellement identifiées (bébé secoué, enfant écrasé), d'autres encore sont sujets de débat (la punition corporelle, la recherche de performance à tout prix). Encore faut-il les diagnostiquer rigoureusement, savoir évaluer la parole de l'enfant, pour les signaler et les dénoncer. Comment prévenir et punir les violences faites aux mineurs ? Cela nécessite un travail d'équipe où la collaboration est nécessaire entre différents acteurs issus de champs professionnels différents ; médecins, psychologues, policiers, magistrats, avocats, travailleurs sociaux. Mais les échanges entre ces différents corps de métiers font parfois défaut, sans compter le dilemme du secret professionnel, la spécificité des savoirs très techniques des uns et des autres. Pour-tant, c'est la connaissance objective et approfondie des violences faites aux mineurs qui reste le meilleur moyen d'améliorer la situation des enfants victimes.
Vous voulez réussir un concours d'entrée dans la fonction publique? Vous souhaitez appréhender les grandes questions débattues dans l'actualité. De bonnes connaissances en finances publiques sont un excellent moyen d'y parvenir. La compréhension des enjeux de cette discipline et la maîtrise des grandes notions budgétaires ou financières constituent deux qualités particulièrement appréciées par les jurys car elles traduisent une bonne connaissance de l'administration et des politiques publiques. Les grandes questions soulevées par les réformes en cours sont étudiées dans le cadre de 20 thèmes comportant chacun: une présentation synthétique de trois pages; cinq fiches rigoureusement structurées et actualisées; une série de chiffres et d'analyses à méditer et mettre en perspective. Pour permettre au lecteur de maîtriser les termes techniques, l'ouvrage comporte un lexique contenant les 120 principales définitions.
400 QCM pour réviser et tester ses connaissances sur l'actualité du droit public. Des informations s'appuyant sur les sources les plus fiables. Cet ouvrage est un outil indispensable pour la réussite aux concours et s'adresse tout particulièrement à celles et ceux qui préparent les concours administratifs, les concours d'entrée aux grandes écoles, à Sciences Po et aux écoles de journalisme, ou les examens et concours universitaires exigeant une bonne connaissance de l'actualité.
Boutin Perrine ; Lefur Paul ; Lang Jack ; Tasca Ca
Cet ouvrage propose quinze témoignages d'anciens élèves ou de chercheurs associés du master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle. Devenus professionnels, ils décrivent leur propre réalité, avec leurs mots, pour montrer toute l'étendue d'actions que proposent les didactiques des images. Le master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle a été créé en 2006, sous l'impulsion d'Alain Bergala, pour s'intéresser aux liens entre éducation et images et ainsi préparer au mieux les médiateurs culturels de demain face aux problématiques de la transmission. Depuis, les générations de diplômés continuent de s'implanter dans les actions d'éducation artistique, en France ou à l'étranger. Un livre sur la trajectoire des anciens d'une formation universitaire, aussi plaisant à lire qu'instructif !
Mukendji Mbandakulu Martin Fortuné ; Lianza Zalonk
L'ouvrage s'attèle à montrer le rapport dialectique entre la guerre et la paix. La guerre semble être le lot des hommes. Les causes, les sources de la guerre sont relevées ici. Les théories sur les guerres traditionnelles et modernes y sont développées. Il n'y a pas de paix sans guerre. Bien que celle-ci ait des germes de destruction de celle-là, elle en est aussi génératrice. Les relations entre les états sont sujettes à cette ambivalence. On fait la guerre pour avoir la paix. La guerre ne peut cesser que si les causes des conflits entre les nations, entre les hommes peuvent être extirpées. La paix est préférable mais elle reste à conquérir. Cette étude corrige l'opinion selon laquelle les relations internationales et la philosophie ne peuvent faire bon ménage. La polémologie et l'irénologie sont donc inséparablement liées aux réflexions philosophiques.
Ce livre constitue un inédit dans le domaine du music-hall. Les cinquante années envisagées s'étalent de la fin du XIXe siècle à la décennie cinquante. Les chercheurs et curieux y trouveront les noms d'artistes de talent qui eurent du succès en leur temps mais ne figurent dans aucun ouvrage, même spécialisé. Ce travail a demandé des recherches considérables mais n'a guère la prétention d'être exhaustif. Un des objectifs consiste également à réparer des injustices et susciter peut-être des rééditions d'enregistrements rares et précieux.
?Quels sont les secrets d'une vocation ? Par quels chemins mystérieux voyage-t-elle ? Devenir galeriste, est-ce un appel, un destin, ou le résultat des hasards successifs ? A priori, être galeriste c'est vivre entre l'économie et l'esthétique, c'est être partagé entre les échanges et le coeur. Quel impératif l'emporte et comment passer du numéraire à l'esprit, du matériel au spirituel ? A travers quelques anecdotes et faits saillants d'une carrière de vingt ans, l'auteur tente de répondre à ces questions.