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Le contentieux électoral au Gabon
Nkea Ndzigue Francis
L'HARMATTAN
13,00 €
Épuisé
EAN :9782343048574
Le contentieux électoral est l'ensemble des litiges nés des protestations qui sont dirigées contre toutes les modalités d'organisation d'une élection. Il inclut, dès lors, le contentieux des listes électorales, le contentieux de la candidature et le contentieux des opérations de vote. La présente étude porte uniquement sur le contentieux de la candidature et de celui des opérations électorales, d'autant que ce sont ces contentieux qui sont portés devant la Cour constitutionnelle, le contentieux des listes électorales relevant des juridictions administratives. Elle s'articule autour des deux phases classiques du procès : la phase préparatoire, qui part du dépôt de la requête introductive d'instance à l'établissement du rapport par un membre de la Cour, et la phase décisoire, qui part de la lecture du rapport en audience publique au jugement définitif, qui intervient après exercice des voies de recours. La phase exécutoire, quant à elle, relève de la compétence de l'Administration, notamment de la CENAP et du ministère de l'Intérieur.
Il n'existe pas de définition légale des droits de la défense, la plupart des textes se contentant simplement de les énoncer. La jurisprudence aussi en parle dans plusieurs de ses arrêts sans toutefois en donner de définition. Quant à la doctrine, elle ne donne aucune définition générale. Pourtant, les droits de la défense sont des droits naturels, devenus par la suite légaux, du citoyen qui comparaît en justice. Cependant, si l'on peut constater le respect de ce principe dans certains pays, notamment en occident, il n'en va pas de même dans d'autres, notamment en Afrique. C'est pourquoi nous avons voulu savoir si cet idéal de justice est réellement une préoccupation du système répressif gabonais. Tel est l'objectif du présent ouvrage qui tente d'en donner une réponse à partir d'une description desdits droits de la première interpellation au jugement définitif. Biographie de l'auteur Francis NKEA NDZIGUE, Docteur (Nouveau régime) en droit de l'Université de Poitiers (France), exerce la profession d'Avocat au Barreau du Gabon depuis 1992. Il est également Assistant à la faculté de droit et des sciences économiques de l'Université Omar Bongo Ondimba du Gabon et membre du Centre d'Etudes et de Recherches en Droit et Institutions Politiques (CERDIP).
Du 13 au 15 mai 2021, le Laboratoire de Recherche en Sciences des Organisations de l'Institut Universitaire des Sciences des Organisations Sophie Ntoutoume Emane a organisé, en partenariat avec le Ministère de la Bonne Gouvernance et de la Lutte contre la Corruption, un colloque sous le thème "La Gouvernance : Approches conceptuelles et Savoirs endogènes" . La gouvernance, comme thématique transversale, est abordée dans tous ses aspects : gouvernance d'entreprise, gouvernance économique, gouvernance publique, en lien avec la création de valeur ou la performance des organisations, des politiques ou des programmes concernés. Il s'agissait d'examiner les modèles et structures de gouvernance selon que ces modèles dépendent fortement du système juridique, du modèle économique et social, ainsi que le poids relatif des différentes parties prenantes.
Jadis, la répression des délinquants au Gabon s'appuyait sur la loi du 5 juin 1961, adoptée quelques mois après l'indépendance. Dans les matières non prévues par celle-ci, le code d'instruction criminelle continuait à recevoir application. La société gabonaise ayant connu depuis lors de profondes mutations (politiques, économiques, sociales), il était plus que nécessaire qu'une autre loi soit adoptée, qui prenne en considération toutes ces évolutions. C'est la raison d'être de la loi du 25 novembre 2010 portant Nouveau code de procédure pénale, et du présent ouvrage qui vient en expliciter les contours. En dépit de la persistance des principes classiques tels que celui de la légalité ou celui de l'opportunité des poursuites, l'ouvrage s'ouvre vers des voies nouvelles méconnues du justiciable gabonais. Désormais, dès la première seconde de sa garde à vue, le suspect a le droit de s'entretenir librement avec son avocat. Pour qu'il soit placé en détention préventive, obligation est faite au juge de susciter un débat contradictoire au cours duquel il entend le ministère public, l'inculpé ou son conseil. En cas de condamnation, le Tribunal ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui. Une grande avancée qui fait dire aujourd'hui que la procédure pénale gabonaise tend vers le système accusatoire.
Perrat Benoît ; Pitte Jean-Robert ; Guillot Pierre
Résumé : Grand chef cuisinier aux côtés des Escoffier, des Rambert et des frères Rouzier notamment, le Bressan Benoît Perrat (1873-1957) exerça son art dans les restaurants de tout premier ordre (Lyon, Genève, Paris, York, Berlin, Dresde) puis dans les cours princières et royales d'Europe centrale de la Belle Epoque (Saxe, Bavière, Roumanie, Hongrie). Contraint par la Grande Guerre à quitter ceux qu'il avait somptueusement servis, il retrouve ses terres natales et s'installe quelque temps après à Vonnas (Ain), la "Mecque de gueule", où il tiendra jusqu'à la Seconde Guerre mondiale toujours avec panache et distinction, jusqu'au raffinement ultime, la table et le Grand Hôtel Moderne. Il y rédigera sa célèbre "rhapsodie culinaire et gastronomique", Cornus en Bresse (1932) ? rééditée en 2002 ? et en 1938 sa Hongrie gourmande, restée inédite et publiée ici pour la première fois. Ce recueil surprenant assemble une centaine de ses recettes magyares récolées au gré de ses rencontres, de ses pérégrinations, de ses affectations et de ses enchantements. Récolées... ! C'est peu dire. Benoît Perrat y atteste surtout le "véritable esprit de la gastronomie qui est un patrimoine vivant, en évolution constante, ouvert à toutes les influences extérieures qui sont découvertes, apprivoisées, domestiquées, puis intégrées". C'est donc à une savoureuse déclinaison des riches spécialités danubiennes, parfois "métissées de Bresse", que Benoît Perrat convoque ses lecteurs, au premier rang desquelles le fameux gulash, et bien sûr le paprika, piment-roi de la cuisine magyare. Il les invite surtout à mettre avec lui la main au fourneau puis la serviette au cou.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.
Mukendji Mbandakulu Martin Fortuné ; Lianza Zalonk
L'ouvrage s'attèle à montrer le rapport dialectique entre la guerre et la paix. La guerre semble être le lot des hommes. Les causes, les sources de la guerre sont relevées ici. Les théories sur les guerres traditionnelles et modernes y sont développées. Il n'y a pas de paix sans guerre. Bien que celle-ci ait des germes de destruction de celle-là, elle en est aussi génératrice. Les relations entre les états sont sujettes à cette ambivalence. On fait la guerre pour avoir la paix. La guerre ne peut cesser que si les causes des conflits entre les nations, entre les hommes peuvent être extirpées. La paix est préférable mais elle reste à conquérir. Cette étude corrige l'opinion selon laquelle les relations internationales et la philosophie ne peuvent faire bon ménage. La polémologie et l'irénologie sont donc inséparablement liées aux réflexions philosophiques.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.