Le crime contre l'humanité . 2e édition

Résumé : A l'heure des incertitudes de la mondialisation économique, le pessimisme un peu désabusé qu'il est de bon ton d'afficher à propos des droits de l'homme nous laisse littéralement déboussolés. Comment éviter à la fois l'uniformisation hégémonique et l'affrontement des particularismes ? Sans doute en apprenant à réconcilier l'économie et les droits de l'homme pour inventer un droit commun réellement pluraliste. Sur une planète en proie aux tensions qui mettent en cause l'universalisme des droits de l'homme, une telle mondialisation du droit est-elle pratiquement possible ? Est-elle juridiquement raisonnable, alors que la prolifération des normes et le brouillage des repères donnent plutôt l'image d'un inquiétant désordre normatif ? Enfin, est-elle éthiquement souhaitable, alors que le respect des valeurs démocratiques n'est nullement garanti par le fonctionnement présent des institutions internationales ? Relever ces trois défis permettrait de construire un droit commun de l'humanité pour la première fois dans l'histoire.

Résumé : L'humanité serait-elle entrée dans le " pot au noir ", cette zone au milieu des océans où les vents qui soufflent en sens contraires se neutralisent ou se combattent ? Dans un monde pris dans ces tourbillons, entre paralysie et naufrage, où trouver la boussole qui permettrait d'en sortir ? Pour échapper au désordre, stabiliser l'instable et penser l'imprévisible, il ne suffit pas de placer l'humanité et ses valeurs au centre du monde, comme a tenté de le faire la Déclaration universelle des droits de l'homme en 1948. Il faut réguler les vents autour de principes communs et inventer la boussole d'un humanisme élargi à la planète qui guiderait les humains sur les routes imprévisibles du monde.

Crise européenne à la suite du rejet du traité constitutionnel, tentatives avortées de réforme de l'ONU, impuissance caractéristique de l'OMC : voici assurément venu le temps des crises. Mais cette crise des pouvoirs est un révélateur, propre à stimuler un effort de refondation. Ainsi pourrait-être conclu un contrat social mondial, condition d'un authentique état de droit à l'échelle planétaire.La Refondation des pouvoirs est le troisième volume des cours de Mireille Delmas-Marty au Collège de France, réunis sous le titre générique Les forces imaginantes du droit.

Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique d'instruments juridiques internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes, est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit. Les liens d'interdépendance se renforçant, les "droits venus d'ailleurs" se multiplient et pénètrent les droits nationaux.Le mouvement d'intégration est entendu comme la recherche d'un droit commun ou plutôt d'un droit en commun, d'une mesure commune, qui permettrait de communiquer et d'échanger, de "commercer" dans tous les sens du terme, sans exclure la multiplicité des systèmes juridiques nationaux. Juridiquement l'intégration se traduit moins par la substitution de normes supra nationales aux normes nationales que par la superposition des unes aux autres.Cet ouvrage se limite aux aspects juridiques du phénomène, en évoquant parfois le débat politique sous-jacent. Cette analyse de ces mouvements d'intégration, d'unification et même d'un objectif plus complexe telle l'harmonisation, a été menée dans le cadre de l'école doctorale de droit comparé de Paris, en s'attachant principalement à la question du "bon usage du droit comparé".