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Droit de l'environnement. 2e édition
Moliner-Dubost Marianne
DALLOZ
24,99 €
Épuisé
EAN :9782247187195
Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens. L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt). Cette deuxième édition intègrera la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle sera également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la plannification environnementales, à la participation du public et à la création de l'autorisation environnementale. Les lois transversales y seront également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN. Un actualisation importante a été apportée sur le droit de l'eau, sur le droit des installations classées, sur le droit de l'air et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques.
La guerre civile fait rage en France entre islamistes et nationalistes, au rythme d'attentats quotidiens et sanglants. Le gouvernement est totalement impuissant. A l'initiative des Russes pro-nationalistes et des Saoudiens pro-islamistes, une conférence de paix s'ouvre à Chisinau, la capitale de la Moldavie. Il s'agit de créer une zone interdite aux fidèles du Prophète tout en accordant l'autonomie aux enclaves musulmanes. L'Elysée, soutenu par les Américains, s'oppose, cependant, à ce plan de partage. Mauréan, homme de l'ombre, entre alors en contact avec Djamila Loufi, étudiante à Sciences Po, qui se destine au journalisme. Un terrible secret pèse sur ses origines : sa mère, avant de mettre fin à ses jours quatre ans auparavant, a eu le temps de lui confesser qu'elle était le fruit d'un viol. Mauréan lui apprend que le coupable n'est autre que François Bavay, le charismatique mais sanguinaire leader des nationalistes. Et lui propose de le tuer. Djarnila acceptera-t-elle cette mission ? Un thriller mené à cent à l'heure.
Une minorité, seule une minorité des musulmans représente, en France, une source permanente de conflits, eux-mêmes générateurs de stigmatisation pour l'ensemble de la communauté : les islamistes dits radicaux. D'après Christian de Moliner, seul un statut particulier dotant cette minorité d'une autonomie relative lui permettra de trouver son équilibre et de coexister pacifiquement avec les autres citoyens. Les nombreux précédents historiques, présents ici et ailleurs, alimentent sa réflexion notamment sur le terrain juridique. Quelles seraient les dispositions de la charia susceptibles d'être retenues ? Jusqu'où s'étendrait l'autonomie des enclaves ainsi créées ? Les droits fondamentaux édictés par notre Constitution seraient-ils préservés ? Ni ghetto, ni zone de non-droit, ni poudrière dissimulant l'existence d'un Etat dans l'Etat, l'enclave née du statut particulier accordé à cette frange de la population française devrait, à long terme, se révéler l'instrument d'un apaisement durable et, qui sait, d'une réconciliation décisive.
Moliner-Dubost Marianne ; Torre-Schaub Marta ; Cou
Les changements climatiques lancent un défi au droit que nul ne peut aujourd'hui ignorer. Face aux enjeux soulevés par ces bouleversements environnementaux majeurs, le cadre juridique ne peut rester immuable, et les sciences juridiques, comme l'ensemble des autres disciplines scientifiques, doivent y participer. L'ouvrage Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? , issu des actes du premier colloque du Réseau Droit et Changement Climatique fondé et dirigé par Marta Torre-Schaub qui s'est tenu à Paris le 31 mars 2017, a pour objectif de s'interroger sur les rapports réciproques qu'entretiennent le droit et les changements climatiques. Il réunit dans cette perspective les contributions de juristes de différentes spécialités (environnementalistes, internationalistes, privatistes, constitutionnalistes, fiscalistes, urbanistes) qui analysent l'émergence d'un "droit des changements climatiques" et interrogent sa pertinence. L'étude, à la fois critique et prospective, s'opère à partir d'une double démarche : en examinant ce que le droit peut apporter pour améliorer la lutte contre les changements climatiques tout en observant, en retour, les évolutions ou les mutations que la problématique climatique induit dans le droit. Partant de ces questionnements, l'ambition commune des auteurs est de mettre en exergue l'originalité et la complexité du processus d'élaboration de ce "nouveau droit".
Depuis longtemps, les sciences humaines et sociales se sont posé la question des images. Dans nombre de disciplines, on rencontre le postulat implicite d'un lien entre croyances et iconographie. Cet ouvrage apporte des éléments conceptuels, méthodologiques et empiriques permettant d'expliciter ce lien. Il explique comment nos systèmes de croyances et nos processus d'interprétation de l'environnement social orientent la production, la diffusion et l'interprétation des images de cet environnement ou de certains de ses éléments. Il répond en particulier à trois questions : Des individus partageant des croyances différentes à propos d'un objet donné produisent-ils les mêmes images de cet objet ? Des individus partageant des croyances différentes à propos d'un objet donné interprètent-ils de la même manière une même image de cet objet ? Lorsqu'une source et un récepteur ne partagent pas un même ensemble de croyances à l'égard d'un objet, la représentation iconographique de cet objet par la source sera-t-elle comprise par le récepteur ? Les réponses à ces questions, qui s'appuient souvent sur les acquis de la psychologie sociale, corroborent la thèse du lien entre croyances et iconographie. Nous voyons et nous montrons notre environnement social, non pas tel qu'il est, mais tel que nous croyons qu'il est.
Le texte intégral de la Convention européenne des droits de l'Homme Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe . L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !
Résumé : Ce lexique de science politique a pour objectif de proposer des définitions claires, assorties de quelques illustrations, de notions clés de l'analyse politique, des institutions, des idées et des faits politiques majeurs. Il aborde toutes les disciplines relevant de la science politique, les institutions et régimes politiques, le droit constitutionnel, l'administration publique, la sociologie politique ou encore les relations internationales, l'Europe, les politiques publiques et les idées politiques.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.