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Code de l'urbanisme. Annoté & commenté, Edition 2023
Mehl-Schouder Marie-Christine ; Grand Rémi ; Pissa
DALLOZ
91,00 €
Épuisé
EAN :9782247220496
L'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. Les plus de l'édition 2023 : A jour de la loi de finances pour 2023 ; Large commentaire explicatif ; Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.
Dès la venue au monde, en 1982, du premier "bébé-éprouvette" français, d'intenses débats de société surgissent. La technique ne risque-t-elle pas de déshumaniser la naissance? La parenté est-elle avant tout biologique ou d'abord sociale? Les familles issues des laboratoires de la fertilité seront-elles des familles comme les autres? Un long processus se met en marche, qui aboutit à l'adoption des lois de bioéthique en 1994. En France, seuls les couples composés d'un homme et d'une femme vivant une relation stable seront admis, les dons de sperme ou d'ovocytes seront gratuits et anonymes, les mères porteuses interdites. Quinze ans plus tard, la loi est remise en chantier. Les moeurs ont évolué, la famille s'est diversifiée. Des enfants nés grâce à un donneur revendiquent le droit de connaître leurs origines. La gestation pour autrui n'est pas éradiquée. Les familles homoparentales éclosent et demandent à être reconnues. La controverse renaît, et les politiques doutent. Cependant, contre toute attente, la loi est reconduite en l'état. Une synthèse inédite sur trente ans de débats publics et de décisions politiques autour d'un sujet de société révolutionné par les progrès scientifiques.
Depuis Copernic, la cosmologie antique et médiévale, qui voulait "enfermer le monde dans une boule", est entrée dans une crise à laquelle ne survivra pas le Dieu cosmique, sage artisan disposant dans l'ordre dû le système des orbes solides. C'est cette crise que Descartes a voulu surmonter par la métaphysique et par la déduction d'une proposition "fondamentale" : l'étendue est l'essence du corps. Ce dessein n'impliquait pas le rejet de toute théologie, mais le retour à une théologie libérée des chimères de la scolastique (matière première, qualités réelles, formes substantielles, espaces imaginaires...). Ce même dessein gouverne la "fable du monde" qui expose une physique cohérente avec l'explication de la Genèse — on prendra donc ici au sens littéral l'intention cartésienne de "démêler le chaos pour en faire sortir la lumière". Qu'en résulte-t-il ? Rien de moins qu'un nouveau ciel et un nouveau monde. Loin d'engloutir l'homme dans la nuit de la disproportion, ceux-ci doivent le conduire à reconnaitre en quoi consiste sa vraie perfection. Dans ce nouveau monde doit donc naître un homme nouveau, qui renonce au privilège fictif d'en constituer le centre ou le but, et se conçoit lui-même comme une "partie" — indéterminée et quelconque — de tout l'univers. C'est dans cette inflexion que s'inaugure, avec Descartes, le tournant de la modernité.
Comme le De Revolutionibus de Nicolas Copernic (1543), l'Astonomia Nova de Johannes Kepler (1609) est un livre sans fioritures, écrit pour les seuls mathématiciens. En plus d'une technicité déjà assez rébarbative, l'ouvrage n'épargne au lecteur aucun détail d'une recherche émaillée de revers de fortune et d'hypothèses sans lendemain. Mais ceux qui ont eu le courage de le lire ont pu être les témoins d'une victoire inouïe, et d'une mutation radicale de la science astronomique devenue "physique céleste" . Tous les mouvements célestes sont désormais démontrés par leur cause physique : une vertu motrice émanée du soleil, coeur et vrai centre du monde. L'Astronomia Nova assure donc le triomphe de la théorie copernicienne, contre Aristote, Ptolémée, Tycho Brahé et d'autres. Elle va même plus loin : en renonçant au principe du mouvement circulaire uniforme - la première des deux lois découvertes dans cet ouvrage définit la trajectoire elliptique des planètes -, elle ouvre un horizon nouveau à ce qu'on appellera bientôt la "mécanique céleste" . Toutes les contributions réunies dans ce volume concourent à jeter un éclairage nouveau sur une oeuvre qui a aussi contribué à redéfinir les critères de la scientificité et l'objet même du savoir à l'époque moderne : en ruinant la théorie aristotélicienne des moteurs célestes, l'Astronomia nova a porté un coup fatal à la définition traditionnelle de la métaphysique, en sa dimension thé(i)ologique, comme science des substances immobiles et séparées. C'est dire qu'en dépit d'un propos à la fois très technique et circonscrit, l'oeuvre de l'astronome impérial a ébranlé les bases sur lesquelles reposait tout l'édifice du savoir au seuil de l'époque moderne. Au-delà de son public savant et mathématicien, l'oeuvre intéresse donc - ou devrait intéresser - tous ceux qui veulent savoir ce que c'est que savoir. Edouard Mehl, ancien élève de l'Ecole Normale Supérieure (Fontenay-Saint-Cloud), est maître conférences à l'Université de Strasbourg.
Les + de l'édition 2020 du Code de l'urbanisme : Décret n° 2019-472 du 20 mai 2019 relatif à la collecte et la transmission d'informations et de documents relatifs aux déclarations et autorisations d'occupation des sols ; Décret n° 2019-481 du 21 mai 2019 modifiant diverses dispositions du Code de l'urbanisme ; Loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat ; Ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional. Cette 29e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. En plus d'un large commentaire explicatif, il intègre un appendice complet : - nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; - arrêtés et circulaires d'application ; - directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
Plus de 4 500 définitions relevant de tous les domaines de l'économie et des disciplines associées. Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des classes préparatoires et des premiers cycles universitaires. - La présentation des différents courants, théories, écoles et doctrines économiques. - Des définitions les plus simples aux concepts les plus techniques, expliqués de manière claire et synthétique. - Un système d'encadrés mettant en avant les 100 notions fondamentales de la matière. - Des corrélats et des renvois qui font le lien entre les définitions associées.
Emmanuel Macron aime les mots. Toutes sortes de mots. Les mots courants comme les mots rares, les mots politiques et les philosophiques, les techniques et les littéraires, les rassurants et les provocants... Avec plus de cinq cent cinquante citations, ce petit dictionnaire des Mots de Macron permettra à chacun de se faire une idée plus précise du plus atypique et imprévu de nos Présidents. De mieux connaître aujourd'hui ses convictions, ses obsessions, ses ambitions. D'apprécier demain ses réalisations, ses rétractations, ses contradictions.
Indispensable aux étudiants en droit anglais, américain et droit comparé, cet ouvrage sera également utile aux étudiants étrangers qui viennent en France étudier notre droit. Il s'agit d'un lexique des termes juridiques bilingue français-anglais et anglais-français. L'ouvrage se découpe en deux parties : une partie Français-Anglais et une partie Anglais-Français. Il s'organise ensuite à l'intérieur de ces deux parties par ordre alphabétique. Ouvrage coédité par Dalloz leader sur le marché juridique et Harrap's leader sur le marché des langues.