Droit de la concurrence

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

Le présent ouvrage porte sur le droit français de l'arbitrage interne et international. Son architecture appréhende de façon successive les différentes phases de l'arbitrage : - Tout d'abord la convention d'arbitrage, ses formes et caractères, la phase de formation puis les effets de cette convention ; - Puis, dans un second temps, l'instance arbitrale c'est-à-dire la constitution du tribunal arbitral et le déroulement de l'instance ; - Enfin, la sentence arbitrale, son élaboration, son exécution et les voies de recours à son encontre.

Daniel Mainguy est professeur à l'université de Montpellier I où il enseigne le droit civil, le droit des affaires et le droit du marché, et dirige le Master "Droit du marché" (concurrence, distribution, consommation) et l'école doctorale "droit et sciences sociales". II est également avocat à la cour d'appel de Paris

Le droit de la concurrence est difficile à saisir, rassemblant des règles au sens classique et un ensemble de procédures appliquées à des situations de concurrence ou de non concurrence. Il utilise un vocabulaire économique peu ordinaire. Cet ouvrage traite de tous ces aspects à travers un plan délibérément didactique et progressif.