Droit des sociétés. Edition 2023-2024

Résumé : "J'ai pris cette image en 2005. Plus tard, en regardant cette partie de moi, toujours étrangère, des mots sont venus. Des mots étranges, comme ce moi sans doute, chargés de musique..."

Cet ouvrage est le résultat d'un long travail de recherche initié par la Fondation pour le Droit Continental (FDC) et réalisé dans le cadre de travaux de groupe du Mastère Droit et Management international d'HEC Paris sous la direction de Pascal Durand-Barthcz et François Lenglart avec l'aide de praticiens et de l'Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE). Parmi les différents objectifs de cette recherche, la Fondation pour le Droit Continental souhaitait que les éléments déterminant le choix du droit dans les contrats internationaux fussent identifiés de telle façon qu'il soit possible de répondre aux interrogations que fait naître le " combat des normes " dans les institutions et négociations internationales. Les résultats apportent des éclairages nouveaux à la réflexion menée par les juristes français, et font apparaître le déficit d'information quant à l'impact économique de cette activité. Ce rapport devrait aussi permettre de conforter ceux qui soutiennent que le droit continental n'est, en aucune façon, inférieur aux droits de common law dans les négociations internationales et qu'il peut être opportun, dans de nombreux cas, d'utiliser un droit romano-germanique plutôt qu'un droit de common law.

Le présent ouvrage est tiré d'une thèse professionnelle soutenue dans le cadre du Mastère Spécialisé Droit et Management International HEC / ESCP-EAP en novembre 2001 et primée par la Fondation HEC en juillet 2003. Il a pour premier objectif de permettre au praticien de gagner un temps précieux en lui fournissant de très nombreuses références jurisprudentielles relatives aux opérations sur la clientèle (cession et location-gérance de fonds de commerce, valorisation des entreprises, contrats de distribution et mise en place de réseaux, transfert d'actifs intra-groupe) ainsi qu'une analyse détaillée des principaux arrêts afférents. Le lecteur disposera en outre grâce à cet ouvrage d'un exposé clair et concis des débats doctrinaux entourant la notion de clientèle, dont il pourra tirer facilement matière pour développer une argumentation construite et documentée. De plus, les rédacteurs de conventions et les spécialistes des fusions-acquisitions trouveront dans ces pages toutes les réponses aux questions qu'ils se posent à propos des contrats portant sur la clientèle, le développement de la liberté contractuelle dans ce domaine ouvrant à leur créativité un champ d'action étendu. Enfin, l'auteur propose une synthèse cohérente des évolutions de la théorie et de la pratique et suggère une réforme pragmatique du droit relatif au fonds de commerce qui mettrait celui-ci plus pleinement en adéquation avec les exigences actuelles du commerce global.

L'anniversaire de la Normandie ne pouvait se faire sans évoquer l'histoire de Caen. Entre guerres et paix, ou plus exactement entre paix et guerres, cette série d'événements qui constituent des temps forts de l'histoire de Caen se situent entre la Trêve de Dieu voulue par Guillaume le Conquérant qui n'était encore que le Bâtard en 1047, et l'époque contemporaine.