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Comité Social et économique et autres représentants du personnel. Edition 2020
Lefebvre Francis
LEFEBVRE
145,85 €
Épuisé
EAN :9782368934371
Au 1er janvier 2020, après une période transitoire qui a duré 2 ans, le comité social et économique (CSE), issu de l'ordonnance 2017-1386 du 22-9-2017, remplace les anciennes instances représentatives du personnel élues : comité d'entreprise, délégués du personnel et CHSCT. Quels sont sa composition et son rôle ? Comment fonctionne-t-il, avec quels moyens ? Quelles sont ses attributions ? Comment intervient-il dans la vie de l'entreprise ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles répond ce mémento qui s'intéresse également au rôle des syndicats et à leurs représentants. Ecrit pour les entreprises, leurs conseils et les représentants du personnel, pratique, riche en exemples, l'ouvrage synthétise tout ce qu'il faut savoir sur un paysage rénové. Cette édition s'accompagne d'une version numérique (pour web, tablette et mobile) permettant au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité.
Ce Mémento intègre les aménagements apportés à certaines règles régissant les relations de travail par les textes les plus récents, portant notamment sur : - la formation et les conditions d'exercice des mandats des représentants des salariés actionnaires ; - la certification relative aux compétences acquises dans l'exercice d'un mandat de représentant du personnel ou d'un mandat syndical - les seuils d'effectifs - la déconcentration de décisions administratives individuelles et à la simplification de procédures dans les domaines du travail et de l'emploi - les modalités d'adhésion d'une entreprise à un accord de branche d'intéressement ou de participation et la mise en oeuvre le dépôt électronique de tous les accords et règlements d'épargne salariale
Qui sait ce que le conflit d'Irlande du Nord a permis et ce que les guerres, notamment civiles, révèlent des hommes? Candlestick est un mercenaire à la solde des Britanniques. La raison d'État est invoquée pour se servir de lui et jouer de ses pulsions de psychopathe lâché dans les rues de Belfast. Nous sommes en 1971. L'IRA et les loyalistes se déchirent. Certaines arrière-salles de pub, le rideau baissé, deviennent les antichambres de l'enfer pour ceux qui s'y font traîner un sac sur la tête. Exécutions sommaires, horreurs à l'arme blanche... Rien n'ébranle Candlestick. Quinze ans plus tard, en Irlande du Nord toujours, un tueur entame une longue série de meurtres tous signés d'un psaume. Aucune revendication mais une conviction pour l'inspecteur Cross chargé de l'affaire: il se règle là, dans un labyrinthe de corruption, une guerre personnelle trouvant ses racines dans le passé... Biographie de l'auteur Né en 1949 en Grande-Bretagne, un temps rédacteur pour la rubrique cinéma du magazine Time Out, Chris Petit est romancier et réalisateur. Le Tueur aux Psaumes est son premier livre traduit en France.
New York, années 1980 : avant le grand nettoyage forcé que lui imposera son futur maire, Rudolph Giuliani, la ville semble en pleine décadence. C'est dans ce décor sordide qu'évolue le héros de Manhattan grand angle, à bord des ambulances qui sillonnent les rues en permanence pour récupérer les morts. Passionné de photo, il prend systématiquement des clichés de chaque cadavre, mais, considère-t-il, à titre strictement documentaire. À part cela, rien ou presque ne l'intéresse dans la vie, et il semble flotter dans une sorte de brouillard nihiliste, oscillant entre périodes d'abattement et petits trafics de calmants à l'usage des drogués en manque. Un jour, il rencontre Emily, une jeune séropositive. L'histoire d'amour improbable qui naît entre eux va bouleverser son existence : alors qu'il l'accompagne dans son déclin et sa mort, elle parvient paradoxalement à le tirer vers la lumière, à lui insuffler une nouvelle joie de vivre. Il décide alors de tourner le dos à la médiocrité qui l'englue, et, réalisant soudain la valeur artistique de son travail photographique, choisit d'exposer ses images dans une galerie...
Très fréquentes, les cessions de parts sociales ou d'actions permettent de transmettre ou restructurer l'entreprise, de contrôler l'actionnariat, d'accueillir de nouveaux partenaires, etc. Elles représentent souvent des enjeux financiers importants et sont source d'un contentieux abondant. Transversal, le Mémento Cessions de parts et actions permet au vendeur et à l'acheteur ou leurs conseils de combiner des règles aussi diverses que le droit des obligations - refondu par l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats -, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit fiscal ou la réglementation boursière. Destiné aux praticiens, qu'ils soient ou non juristes, il présente toutes les étapes d'une cession de titres de sociétés commerciales et les conséquences du transfert sur la société, ses dirigeants et salariés. Clauses de préemption ou de cession intuitu personae, devoir précontractuel d'information, promesse de cession, consentement des parties, évaluation des titres et prix de cession, plus-values, garantie de passif, transfert de propriété, inexécution, cessions de contrôle, cessions de titres indivis ou démembrés... vous trouverez pour toutes les étapes d'une cession de titres de sociétés commerciales, les réponses à vos interrogations étayées par de nombreux exemples jurisprudentiels ou issus de la pratique.
Le blanchiment : de quoi parle-t-on ? Quelles sont les délits concernés ? Comment appliquer le dispositif préventif dans chaque situation ? Faites le point sur les professionnels assujettis, le régime dérogatoire pour les professionnels du droit, la déclaration de soupçon, les obligations de vigilance envers le client, les procédures internes et les sanctions encourues. Grâce à ce Thèmexpress, vous pourrez vous conformer au dispositif préventif et dégager votre responsabilité.
Doit-on reconnaître au cautionnement consenti par le dirigeant social ou souscrit en sa faveur une certaine spécificité ? Celle-ci peut être consacrée par la loi. Doit-on aller plus loin et admettre que l'application des dispositions légales peut subir l'interférence de la qualité de dirigeant social de la caution ? Selon les hypothèses, la jurisprudence l'a admis ou refusé. C'est sur la base de cette problématique originale qu'est construite ce Thèmexpress, textes et jurisprudence à l'appui.
Présentation de l'éditeur Toutes les clés pour vous familiariser avec les IFRS... L'Essentiel des IFRS décrit les dispositions principales de 40 normes IFRS qui couvrent les thèmes majeurs des éléments des états financiers IFRS : - les principes fondamentaux, - la consolidation, - les produits, - les impôts, - les retraites, stock-options et autres avantages du personnel, - les actifs, - les autres passifs, - les instruments financiers, - les informations financières, - les spécificités sectorielles. Il présente l'indispensable à connaître pour une compréhension des grands principes de chaque norme. ... et appréhender les principales divergences entre règles françaises et IFRS Afin d'établir un pont indispensable entre IFRS et règles françaises, un chapitre complet de l'Essentiel des IFRS est consacré à une présentation synthétique des 60 principales divergences entre ces deux référentiels. Vous disposez ainsi de tous les atouts pour : - appréhender les retraitements à effectuer ; - mesurer les conséquences stratégiques, opérationnelles et techniques qu'engendrerait le passage aux normes IFRS (développement des échanges internationaux en par la présentation de comptes comparables à ceux des concurrents, introduction en bourse, cession d'entreprises ou financement auprès d'une institution étrangère facilités, etc.)
Le divorce impose une nouvelle organisation de la famille : conditions d'exercice de l'autorité parentale, résidence des enfants, etc. Il emporte également des conséquences patrimoniales : versement éventuel d'une prestation compensatoire, liquidation du régime matrimonial, sort du domicile conjugal... Présentant l'ensemble des problématiques juridiques et financières liées au divorce, ce Thèmexpress offre l'état de la dernière jurisprudence analysée et reproduite (plus de 200 décisions).