Code des procédures civiles d'exécution. Annoté et commenté, Edition 2021

Refonte totale de l'appendice consacré à la nouvelle profession de commissaire de justice. Les + de l'édition 2023 : - Publication de l'ensemble des textes relatifs aux commissaire de justice ; - Annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes ; - Commentaire précis et didactique ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice au champ documentaire étendu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz permet aux professionnels du droit et en particulier aux juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice, ainsi qu'aux étudiants, de disposer d'un corpus complet de la matière des procédures civiles d'exécution, faisant de cet ouvrage un outil indispensable. La codification est par ailleurs enrichie de nombreux textes affectant la matière, au travers notamment d'un appendice particulièrement riche, tant sur le terrain du droit spécial (saisie-contrefaçons, saisie des rémunérations, exécution provisoire, etc...), que sur ceux du statut des commissaires de justice, de l'exécution provisoire, ou encore du droit international privé par exemple. L'ensemble du corpus est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et comporte un commentaire précis et didactique, rédigé par deux auteurs de référence. L'ensemble est à jour notamment : - du décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens, en particulier en matière de signification ou notification des actes ; - du décret du 22 février 2022 généralisant l'intermédiation financière du versement des pensions alimentaires ; - de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante. Cette édition intègre les textes relatifs aux commissaires de justice : - déontologie et discipline : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décret du 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre 2022 ; - organisation, gestion et conditions d'exercice : décrets des 28 avril, 29 juin et 29 décembre 2022, arrêtés des 5 décembre 2022 et 23 janvier 2023.

Un droit qui gagne à être connu... Une analyse d'expert sur le droit de l'exécution, à jour des différentes interventions législatives et réglementaires (Macron, Sapin, loi programmation de la justice et ses décrets d'application) Le droit de l'exécution regroupe l'ensemble des moyens légaux mis à la disposition des personnes qui souhaitent obtenir l'exécution, sinon volontaire, au mieux forcée, des obligations dont elles sont créancières. Il s'inscrit dans le prolongement de la procédure civile, mais encore dans celui du droit au procès équitable. A jour des différentes interventions législatives et réglementaires (Macron, Sapin, loi programmation de la justice et ses décrets d'application), ce Précis présente d'abord les dispositions générales applicables au droit de l'exécution, personnes, principes et juridictions concernées, avant d'exposer toutes les procédures d'exécution réglementées par le Code des procédures civiles d'exécution. Sont également étudiées les procédures de saisies de navires, bateaux et aéronefs, et la situation des brevets, marques et droits d'auteur. L'ouvrage traite aussi des mesures simplement conservatoires, et notamment, des saisies conservatoires de bateaux, navires et aéronefs. S'en tenir aux seules saisies n'est cependant pas suffisant, il faut également maîtriser les incitations à l'exécution volontaire, astreintes, mises en demeure, et recouvrement amiable et évaluer les obstacles légaux à l'exécution, délais et causes de suspension de l'exécution. Le droit de l'exécution est donc un droit extrêmement utile dans la vie juridique quotidienne et qui a des implications profondes en matière économique et sociale. L'ouvrage destiné avant tout aux étudiants en master et futurs praticiens est aussi un précieux instrument de travail pour tous les professionnels du droit (juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice) qui y trouveront, à côté de réflexions doctrinales, de nombreuses annotations de jurisprudence.

Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice. L'ensemble est à jour notamment : - du décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes ; - de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; - du décret du 10 décembre 2021 relatif aux compétences des commissaires de justice ; - de l'ordonnance du 15 septembre et du décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés. Cette édition est marquée par l'entrée en vigueur, le 1er juillet 2022, des dispositions relatives à la profession de commissaire de justice. L'ensemble du code est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et éclairé par d'importants commentaires explicatifs. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée.

Résumé : Aiguiser son intelligence, écouter son coeur, entretenir son corps, c'est, à l'évidence, une question d'équilibre. Mais, au fond, il importe de comprendre que ces trois dimensions de notre être sont inextricablement liées, et que c'est précisément à leur point de convergence que se réalise l'unité que nous cherchons : notre âme, siège de notre vie spirituelle. Or ces trois voies semblent obstruées par des écueils spécifiques à notre époque : l'omniprésence du numérique, l'éloignement du réel, le rétrécissement de la culture... Une fois ces obstacles identifiés, cet essai a pour objet de nous apprendre à les surmonter : - Comment se réhabituer à penser ? - Comment percevoir de nouveau la richesse de ses émotions ? - Comment se reconnecter à son corps ? Prendre soin de notre vie intérieure, non pas pour elle-même, mais en vue de retrouver le chemin de notre âme, n'est pas un doux rêve mais une aspiration qui dépend de toute une série de choix et d'habitudes à mettre en oeuvre au quotidien, c'est possible dès aujourd'hui ! Anne-Laure Le Borgne a fait des études de Lettres et est diplômée de Sciences-Po Paris. Elle vit à Toulouse et anime des formations en communication écrite et préparation aux concours.