France et Grande-Bretagne: mythes et préjugés. Actes du colloque organisé par l'association France-G

Y a-t-il eu révolution à Bucarest les 21 et 22 décembre 1989 ? N'était-ce qu'un simulacre, une révolution de palais pour permettre à une équipe d' en remplacer une autre ou encore un complot ourdi et mis en oeuvre par le KGB soviétique ? Avant de répondre à ces questions fondamentales, l' auteur observe qu' en tout cas la tyrannie de Ceausescu était bien réelle et que la misère du peuple roumain ne l' était pas moins. Il décrit ensuite ce qu'il a vu : les jeunes dans les combats, la foule enthousiaste, et la grande espérance de tout un peuple. Il replace ces événements dans leur contexte historique. Il conclut qu'il y a eu véritablement un soulèvement populaire.

Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés. Le lecteur trouvera, dans ce premier volume qui correspond à la période de l'entre-deux-guerres :- l'emblématique loi " Cornudet " du 14 mars 1919 qui jette les bases de la planification urbaine ;- la loi " Sarraut " du 15 mars 1928 qui s'attache à un problème qui était alors très sensible, celui des " lotissements défectueux " ;la loi du 14 mai 1932 qui institue un plan d'aménagement pour la région parisienne - les décrets-lois de 1935 dont sont issus les éléments originaux que le droit de l'urbanisme a conservés : la faculté de surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation de construire et la non indemnisation des servitudes d'urbanisme. Tous ces éléments sont présentés dans le contexte historique et politique d'une France troublée et hésitante, prise dans le débat entre un libéralisme juridique hérité de la Belle-Époque et le dirigisme à venir. Dans ce débat où notre droit contemporain a pris peu à peu sa forme définitive, de grands législateurs, peut-être trop oubliés, se sont illustrés : Jules Siegfried, Honoré Cornudet, André Morizet. Ce volume permettra d'en redécouvrir les propos et les visages. Les références des documents parlementaires relatifs à des projets, propositions de lois et lois cités dans l'ouvrage, une abondante bibliographie, un index des personnages cités ainsi que des notices bibliographiques complètent ce volume.

D'abord associés au quartier de La Défense et aux villes nouvelles, les Etablissements Publics d'Aménagement (EPA) ont pu apparaître comme des exceptions dans le paysage des aménageurs, avant de faire l'objet d'un regain d'intérêt ces vingt dernières années. Le présent ouvrage vise à analyser un outil relativement "plastique" : - au regard des motifs conduisant au recours à l'EPA qui se sont diversifiés en fonction des politique urbaines ; au regard des évolutions institutionnelles : on aurait pu penser qu'avec la décentralisation, l'EPA - établissement public d'Etat - aurait été amené à se raréfier. Tel n'est pas le cas. Les rapports entre les collectivités territoriales, l'Etat et ces établissements ne sont néanmoins plus ceux entretenus dans le cadre très particulier des villes nouvelles ; l'approche est aujourd'hui beaucoup plus partenariale. Pour remplir la mission qui lui est dévolue, l'EPA doit concilier intérêt général et impératifs d'efficacité. "Commode" à un certain nombre d'égards, son statut d'établissement public à caractère industriel et commercial comporte aussi des contraintes lorsque l'EPA est susceptible d'intervenir dans la sphère économique. Cet ouvrage est aussi l'occasion d'observer comment les EPA, qui disposent de prérogatives importantes, s'insèrent dans le milieu concurrentiel qu'est celui de l'aménagement.