Droit de l'urbanisme. Edition 2023-2024

Ces contributions analysent les métamorphoses du capitalisme derrière les nouvelles pratiques économiques regroupées sous le nom de postfordisme ou de postindustrialisme (auto-entrepreneuriat, travail à domicile, responsabilité sociale des entreprises, développement durable, etc.), dont l'originalité semble contestable.

La mécanique aléatoire, particulièrement l'étude des vibrations, est une discipline essentielle en ingénierie. Les applications sont nombreuses dans les industries du transport, de l'aéronautique, du spatial et de l'énergie : tenue mécanique des structures soumises au vent, à la houle ou aux séismes, réduction des niveaux vibratoires ou acoustiques, estimation de la durée de vie des équipements, etc. Cet ouvrage est le fruit d'un cours enseigné à l'Ecole centrale de Lyon. Il rassemble en un tout cohérent les notions essentielles en mécanique vibratoire, traitement du signal et théorie des probabilités souvent dispersées dans la littérature. Ce livre vise à donner aux étudiants ainsi qu'aux professionnels toutes les clefs leur permettant d'aborder les fondements de cette science de l'ingénieur.

Un ouvrage de synthèse, pensé pour le praticien, qui aborde l'ensemble du droit de l'urbanisme et son contentieux. Le droit de l'urbanisme a connu depuis le début des années 2000 de nombreuses et importantes réformes qui l'ont renouvelé en profondeur. Aux objectifs traditionnels de cette discipline (sécurité, salubrité, desserte par les réseaux, esthétisme) s'en sont ajoutés de nouveaux, au premier rang desquels figurent la construction de logements et la préservation de l'environnement. Tous les leviers ont été mobilisés à cette fin : les règles nationales, modifiées pour intégrer ces exigences ; les documents d'urbanisme, désormais soumis à évaluation environnementale et investis d'une mission de lutte contre l'artificialisation des sols et l'érosion côtière ; le droit de préemption, dont les finalités d'utilisation se sont trouvées élargies ; les autorisations d'urbanisme, délivrées plus rapidement et sécurisées afin d'accélérer la production de logements ; l'aménagement, mis au service du développement durable. Il en a résulté une multiplication des normes, des procédures et des régimes, qui met la règle au service d'un projet et favorise une adaptation de celle-ci à la diversité des situations, mais génère dans le même temps une sophistication extrêmement poussée du droit de l'urbanisme et, par là-même, une réelle complexité de celui-ci. L'ambition de cet ouvrage est de favoriser l'accès à ce droit et sa compréhension en en faisant un outil directement opérationnel. Toutes les règles d'urbanisme y sont regroupées, y compris celles présentes dans d'autres codes, éclairées par les jurisprudences, circulaires et réponses ministérielles pertinentes. La règle est analysée dans son contenu, son fondement, sa portée et ses limites. De nombreux exemples et définitions sont mentionnés. A la recherche de sécurité juridique, le lecteur pourra accéder rapidement à une analyse fiable et se déterminer en fonction de celle-ci. L'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux professionnels de l'immobilier, notamment les services juridiques et d'urbanisme des collectivités locales, services centraux et déconcentrés de l'Etat, juges administratifs, avocats, notaires, organismes d'aménagement, sociétés de conseil, architectes, géomètres, agents immobiliers et constructeurs. Les associations, citoyens, enseignants-chercheurs et étudiants pourront également le consulter avec profit. Agrégé des facultés de droit, Olivier Le Bot est professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille. Il y dirige le master 2 Droit et pratique des contentieux publics.

L'avènement d'une démocratie électronique apporte avec elle son lot d'innovations. Vote électronique, blogs, forums de discussion... Internet change notre façon de communiquer et de nous exprimer. Il offre, ce faisant, de nouveaux outils à la démocratie. Le citoyen s'en saisit pour accroître sa participation. Les élus l'utilisent pour renforcer leur communication. Le juriste, conformément à son office, s'efforce d'accompagner et de réguler ces évolutions. Avec quel bonheur? Le droit actuel offre-t-il un cadre adapté à l'avènement d'une démocratie électronique? Les concepts de citoyenneté, de droits fondamentaux ou encore de participation doivent-ils être réévalués à l'ère numérique? L'Internet lui-même est-il démocratique? Autant de questions décisives auxquelles les auteurs, universitaires, juristes et politistes, répondent avec la rigueur de l'analyse juridique et les outils éprouvés de la science politique.