Juste Capitalisme. Essai sur la volonté de croissance

Résumé : Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Au cours des trois dernières années, la matière examinée dans cet ouvrage a fait l'objet de nombreuses dispositions législatives et réglementaires. Sans prétendre être exhaustif, il convient de citer les textes suivants : décret du 1er octobre 2010 relatif à la conciliation et à la procédure orale ; décret du 28 décembre 2010 portant sur la procédure d'appel avec représentation obligatoire ; loi du 25 janvier 2011 ; et divers textes d'application relatifs à la suppression de la profession d'avoué ; loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ; décret du 1er septembre 2011 sur la procédure en la forme des référés ; loi du 13 décembre 2011 ; (et décret du 28 décembre 2012) concernant la répartition des contentieux ; décret du 20 janvier 2012 sur la résolution amiable des différends ; décret du 15 mars 2012 relatif à la signification des actes d'huissier de justice par voie électronique ; et aux notifications internationales ; décret du 24 décembre 2012 concernant ; l'expertise et l'instruction des affaires devant les juridictions judiciaires. Ces divers textes (et quelques autres) sont évidemment pris en compte dans cette nouvelle édition. La préoccupation première des auteurs a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé clair et précis des règles gouvernant la matière, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales. Cet ouvrage substantiel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé, constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative à une branche du droit dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer. Les étudiants en droit sont les destinataires naturels de cet ouvrage. Par ailleurs, les praticiens verront dans ce dernier un moyen d'accéder rapidement à des ; informations essentielles. Gérard Couchez est professeur émérite de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, et doyen honoraire. Xavier Lagarde est professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense ; et avocat à la Cour.

A l'origine de la mutation des magasins d'usine, la législation française. L'instauration d'un droit spécial par la loi Raffarin a conduit à la dénaturation des ventes directes en favorisant une activité commerciale éloignée de toute logique industrielle. Des centres commerciaux à l'architecture soignée, spécialisés dans le déstockage de marques, remplacent désormais les entrepôts de fabricants ouverts à la vente au public. A partir de l'analyse économique, l'auteur propose de clarifier la situation juridique des nouveaux centres de déstockage de marques. Il met en évidence le besoin de revenir à des règles de droit général pour le commerce, à l'exemple du droit de l'urbanisme et des ventes promotionnelles. L'ouvrage apporte des réponses concrètes pour une meilleure transparence du marché.

Nés dans les forêts, ces contes accompagneront le lecteur dans ses promenades au bois, ou au retour de celles-ci, pour démultiplier sa perception de l'environnement. Et l'excursion suivante n'en sera que plus originale. Plaisir de conter, aux enfants, et à ceux qui se réveillent en nous