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La justice, ses métiers, ses procédures. OHADA, Union africaine, CEEAC-CEMAC, CEDEAO-UEMOA, Nations
Kuate Tameghe Sylvain Sorel ; Ntono Tsimi Germain
L'HARMATTAN
96,50 €
Épuisé
EAN :9782343207056
Cet ouvrage s'adresse prioritairement aux universitaires en leurs différentes qualités, aux praticiens du droit, aux personnes désireuses d'accéder aux professions judiciaires ou auxiliaires et de les exercer. Ses destinataires privilégiés sont également ceux qui, directement ou indirectement, initient ou conduisent des réformes relatives à l'appareil judiciaire à l'échelle nationale ou supranationale. Le non-spécialiste "en situation" et le grand public en sont, enfin, les cibles par excellence. Dans une perspective à la fois explicative et analytique, les développements sont fortement illustrés et bâtis autour de trois axes majeurs. L'un des axes s'intéresse aux juridictions, qu'elles soient camerounaises ou supranationales : tribunal du premier degré, tribunal coutumier, "alkali courts", "customary courts", tribunaux de première et de grande instance, tribunal militaire, tribunal criminel spécial, commission provinciale du contentieux de la prévoyance sociale, tribunal administratif régional, tribunal régional des comptes, cour d'appel, haute cour de justice, cour suprême, cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA, cour de justice et cour des comptes de la CEEAC et de la CEMAC, cour de justice de la CEDEAO, cours de l'UEMOA, cour africaine des droits de l'homme et des peuples, cour internationale de justice, cour pénale internationale. Le tableau est complété par les juridictions non étatiques qui se consacrent à l'arbitrage, à la médiation, à la conciliation, à la transaction... L'autre axe s'intéresse aux métiers de la justice, notamment à ceux qu'exercent les magistrats, avocats, huissiers de justice, notaires, fonctionnaires des greffes, personnel de l'administration pénitentiaire, officiers et agents de la police judiciaire, mandataires de justice. Le dernier axe s'intéresse aux principes fondateurs communs qui encadrent le service public de la justice et le procès : continuité, publicité, égalité, gratuité, indépendance, impartialité, dispositif...
Kate Klise est l?auteur de nombreux romans à succès, pleins d?humour, tous illustrés par sa soeur Sarah. Elle a également écrit plusieurs albums pour la jeunesse, toujours illustrés par sa soeur. De plus, Kate travaille périodiquement comme journaliste pour People Magazine et occasionnellement comme designer de salle de bains. Sarah Klise est l?illustratrice de cinq romans célèbres, tous écrits par sa soeur Kate. Elle est aussi l?illustratrice de plusieurs albums, toujours en collaboration avec sa soeur. Elle enseigne l?art et crée le design de fontaines.
En créant entre les Etats parties au traité OHADA une Cour commune de justice et d'arbitrage, les rédacteurs de ce traité ont eu à l'idée de dynamiser par ce moyen l'oeuvre d'uniformisation en cours du droit des affaires en Afrique, notamment en s'assurant que les règles édictées sont interprétées et appliquées de la même manière dans l'ensemble des pays signataires. Une décennie après l'adoption des premières règles uniformes, il n'est pas prématuré de prendre la mesure de l'activité de la cour. Quelques interrogations apparaissent autour desquelles l'exercice peut se structurer: quelle est l'incidence de son activité sur la jurisprudence des juridictions étatiques? La Haute juridiction est-elle parvenue à jouer son rôle unificateur en évitant des divergences de solutions dans l'espace juridique que couvre l'OHADA? L'importance de telles interrogations se perçoit aisément lorsqu'on a présent à l'esprit que la création de l'Organisation a essentiellement répondu aux exigences d'entrepreneurs et d'investisseurs, notamment étrangers. Invités à s'installer en Afrique afin de contribuer à stimuler la croissance et juguler la crise économique, ils n'avaient pas de cesse de souligner l'obsolescence des textes et les décalages entre les législations des Etats, lesquels selon eux brouillaient la lisibilité des règles en vigueur, accroissant par contrecoup les risques d'exploitation...
Cet ouvrage retrace une expérience dont le socle est l'analyse de la législation issue du traité de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). A travers la lecture croisée de quelques-uns des Actes uniformes entrés en vigueur, il montre que l'assainissement de la profession commerciale envisagé par le législateur devrait avoir comme conséquence de limiter le recours aux voies d'exécution, et par ricochet, de réduire les cas de violation des droits humains fondamentaux du débiteur.
Boutin Perrine ; Lefur Paul ; Lang Jack ; Tasca Ca
Cet ouvrage propose quinze témoignages d'anciens élèves ou de chercheurs associés du master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle. Devenus professionnels, ils décrivent leur propre réalité, avec leurs mots, pour montrer toute l'étendue d'actions que proposent les didactiques des images. Le master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle a été créé en 2006, sous l'impulsion d'Alain Bergala, pour s'intéresser aux liens entre éducation et images et ainsi préparer au mieux les médiateurs culturels de demain face aux problématiques de la transmission. Depuis, les générations de diplômés continuent de s'implanter dans les actions d'éducation artistique, en France ou à l'étranger. Un livre sur la trajectoire des anciens d'une formation universitaire, aussi plaisant à lire qu'instructif !
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.
Au matin du 22 mars 2016, en se rendant à son bureau, Caroline Choplin monte dans le dernier wagon de la rame de métro qui s'arrêtera brusquement à la station Maelbeek. Elle ne le sait pas encore, mais ce choix involontaire lui sauvera la vie. Trois ans après le double attentat qui a frappé la capitale belge, elle revient sur les émotions ressenties ce matin-là et celles des jours et des mois qui ont suivi le choc.
La maladie d'Ehlers-Danlos est une maladie héréditaire qui touche, de façon diffuse mais très variable, l'ensemble du tissu conjonctif, c'est-à-dire la quasi-totalité des tissus du corps humain, à l'exclusion du système nerveux. Le diagnostic est possible, avec certitude, sur un regroupement significatif de signes cliniques et la présence d'autres cas familiaux. La transmission est systématique à tous les enfants de parents dont un, au moins, est atteint. C'est un argument pour éviter l'accusation erronée de violences sur un nourrisson qui présente des ecchymoses ou des fractures spontanées. Toutes les personnes avec un Ehlers-Danlos peuvent avoir des anévrysmes qui sont à rechercher systématiquement. Ce n'est pas une maladie rare mais au contraire très fréquente (2 % de la population française). Ce n'est pas une maladie orpheline puisque des traitements efficaces ont pu être mis en place pour atténuer les conséquences fonctionnelles, principalement des orthèses dont des vêtements compressifs spéciaux et l'oxygénothérapie intermittente. Ce livre vient apporter les réponses que des centaines de milliers de patients attendent pour expliquer leurs souffrances et les multiples situations de handicap qu'ils rencontrent au quotidien, le plus souvent dans l'incompréhension parfois hostile de leur entourage et de leurs médecins.